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  1. Résultat n°1

    Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    Date

    1983-1984

    Cote

    4527W179

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°151 (CD151).
    • Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Marchés 85012 à 85025.

    Date

    1985

    Cote

    3679W31

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1985.
    • Marchés 85012 à 85025.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Permis n°94/0820 à 120/1702.

    1 media

    Permis n°94/0820 à 120/1702.

    Date

    1953-1967

    Cote

    3522W54

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°94/0820 à 120/1702.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Plateforme logistique Dépôlabo.

    1 media

    Plateforme logistique Dépôlabo.

    Date

    2005-2006

    Cote

    6189W29

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Chaponnay.
    • Plateforme logistique Dépôlabo.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5
    Feuille 264. II-5-229-28.

    1 media

    Feuille 264. II-5-229-28.

    Date

    1972

    Cote

    6280W291

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 264. II-5-229-28.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  6. Résultat n°6
    Feuille 105. II-5-228-30.

    1 media

    Feuille 105. II-5-228-30.

    Date

    1969

    Cote

    6280W132

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 105. II-5-228-30.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  7. Résultat n°7
    Feuille 113. II-5-228-29.

    1 media

    Feuille 113. II-5-228-29.

    Date

    1969

    Cote

    6280W140

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 113. II-5-228-29.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  8. Résultat n°8

    Chaponnay, création d'une desserte pour la zone d'activité de Chapotin.

    Date

    1986-1988

    Cote

    4527W171

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°149 (CD149).
    • Chaponnay, création d'une desserte pour la zone d'activité...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    Feuille 106. II-5-229-30.

    1 media

    Feuille 106. II-5-229-30.

    Date

    1969

    Cote

    6280W133

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 106. II-5-229-30.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  10. Résultat n°10
    Chaponnay.

    1 media

    Chaponnay.

    Date

    2008

    Cote

    6176W97

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises en activité.
    • Chaponnay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  11. Résultat n°11

    Chamelet, Chaponnay, Chaponost, Charbonnières-les-Bains.

    Date

    1979-2003

    Cote

    6155W14

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Chamelet, Chaponnay, Chaponost, Charbonnières-les-Bains.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12

    Permis n°PC2649077, PC266900040, PC266900086, PC266900087, PC266900117, PC266900169, PC266900170, PC266900188, PC266900208, PC266900209, PC266900246, PC270900029, PC276900015 et PC276900023.

    Date

    1990

    Cote

    4564W17

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC2649077, PC266900040, PC266900086, PC266900087,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Feuille 265. II-5-230-28.

    1 media

    Feuille 265. II-5-230-28.

    Date

    1972

    Cote

    6280W292

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 265. II-5-230-28.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  14. Résultat n°14

    Caluire, Charnay, Chaponnay, Chaponost.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W5

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Caluire, Charnay, Chaponnay, Chaponost.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  15. Résultat n°15
    Chaponnay.

    1 media

    Chaponnay.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6176W9

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Chaponnay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  16. Résultat n°16

    Marchés 82011 à 82031.

    Date

    1982

    Cote

    3679W23

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1982.
    • Marchés 82011 à 82031.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Chaponnay, aménagement du carrefour au niveau du chemin départemental n°152 (CD152).

    Date

    1980-1983

    Cote

    4527W177

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°150 (CD150).
    • Chaponnay, aménagement du carrefour au niveau du chemin...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18
    Point froid Frigolease.

    1 media

    Point froid Frigolease.

    Date

    2006-2007

    Cote

    6189W32

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Chaponnay.
    • Point froid Frigolease.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  19. Résultat n°19
    Pôle petite enfance.

    1 media

    Pôle petite enfance.

    Date

    2005

    Cote

    6189W26

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Chaponnay.
    • Pôle petite enfance.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  20. Résultat n°20
    Centre de maintenance.

    1 media

    Centre de maintenance.

    Date

    2005-2006

    Cote

    6189W28

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Chaponnay.
    • Centre de maintenance.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône