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  1. Résultat n°1
    Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    1 media

    Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    Date

    1983-1984

    Cote

    4527W179

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°151 (CD151).
    • Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Cenves à Chasselay.

    1 media

    Cenves à Chasselay.

    Date

    1980-2023

    Cote

    6445W11

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Cenves à Chasselay.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  3. Résultat n°3

    Commune de Chaponnay.

    Date

    1666

    Cote

    EDEPOT270 / 1-EDEPOT270/2

    • Contexte : Commune de Chaponnay.

    Producteur :

    Chaponnay (Rhône)

  4. Résultat n°4
    Marchés 85012 à 85025.

    1 media

    Marchés 85012 à 85025.

    Date

    1985

    Cote

    3679W31

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1985.
    • Marchés 85012 à 85025.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Permis n°94/0820 à 120/1702.

    1 media

    Permis n°94/0820 à 120/1702.

    Date

    1953-1967

    Cote

    3522W54

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°94/0820 à 120/1702.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Plateforme logistique Dépôlabo.

    1 media

    Plateforme logistique Dépôlabo.

    Date

    2005-2006

    Cote

    6189W29

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Chaponnay.
    • Plateforme logistique Dépôlabo.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7

    Folios 941-1055.

    Date

    1832-1914

    Cote

    3P45/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chaponnay.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 941-1055.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Chaponnay, relations avec la municipalité.

    1 media

    Chaponnay, relations avec la municipalité.

    Date

    2001-2005

    Cote

    412J74

    • Contexte : 412J - SOLIHA - Fonctionnement et activités
    • Activités.
    • Dossiers façades.
    • Chaponnay, relations avec la municipalité.

    Producteur :

    SOLIHA (Solidaires pour l'habitat)

  9. Résultat n°9
    Feuille 264. II-5-229-28.

    2 lots 2 medias

    Feuille 264. II-5-229-28.

    Date

    1972

    Cote

    6280W291

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 264. II-5-229-28.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  10. Résultat n°10
    Feuille 105. II-5-228-30.

    2 lots 2 medias

    Feuille 105. II-5-228-30.

    Date

    1969

    Cote

    6280W132

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 105. II-5-228-30.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  11. Résultat n°11

    Chaponnay.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W21

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Chaponnay.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12
    Feuille 113. II-5-228-29.

    2 lots 2 medias

    Feuille 113. II-5-228-29.

    Date

    1969

    Cote

    6280W140

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 113. II-5-228-29.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  13. Résultat n°13

    Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1937

    Cote

    3P45/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chaponnay.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Chaponnay, création d'une desserte pour la zone d'activité de Chapotin.

    1 media

    Chaponnay, création d'une desserte pour la zone d'activité de Chapotin.

    Date

    1986-1988

    Cote

    4527W171

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°149 (CD149).
    • Chaponnay, création d'une desserte pour la zone d'activité...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15
    Feuille 106. II-5-229-30.

    2 lots 2 medias

    Feuille 106. II-5-229-30.

    Date

    1969

    Cote

    6280W133

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 106. II-5-229-30.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  16. Résultat n°16
    Chaponnay.

    1 media

    Chaponnay.

    Date

    2008

    Cote

    6176W97

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Entreprises en activité.
    • Chaponnay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  17. Résultat n°17
    Givors n° 7-8.

    2 lots 2 medias

    Givors n° 7-8.

    Date

    1949-1961

    Cote

    1Fi149

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
    • Givors n° 7-8.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  18. Résultat n°18
    Chamelet, Chaponnay, Chaponost, Charbonnières-les-Bains.

    1 media

    Chamelet, Chaponnay, Chaponost, Charbonnières-les-Bains.

    Date

    1979-2003

    Cote

    6155W14

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Chamelet, Chaponnay, Chaponost, Charbonnières-les-Bains.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19

    Permis n°PC2649077, PC266900040, PC266900086, PC266900087, PC266900117, PC266900169, PC266900170, PC266900188, PC266900208, PC266900209, PC266900246, PC270900029, PC276900015 et PC276900023.

    Date

    1990

    Cote

    4564W17

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC2649077, PC266900040, PC266900086, PC266900087,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    Feuille 265. II-5-230-28.

    2 lots 2 medias

    Feuille 265. II-5-230-28.

    Date

    1972

    Cote

    6280W292

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 265. II-5-230-28.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement