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65 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1813-1823.

    1 media

    1813-1823.

    Date

    1813-1823.

    Cote

    EDEPOT48/27

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Décès.
    • 1813-1823.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  2. Résultat n°2
    Élections politiques.

    1 media

    Élections politiques.

    Date

    1820-1824

    Cote

    EDEPOT48/42

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Élections politiques.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  3. Résultat n°3
    Budgets.

    1 media

    Budgets.

    Date

    1804-1806, 1811

    Cote

    EDEPOT48/44

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Finances.
    • Budgets.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  4. Résultat n°4
    Renseignements sur des habitants.

    1 media

    Renseignements sur des habitants.

    Date

    1820-1864

    Cote

    EDEPOT48/40

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Police.
    • Renseignements sur des habitants.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  5. Résultat n°5
    1843-1853.

    1 media

    1843-1853.

    Date

    1843-1853.

    Cote

    EDEPOT48/18

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Naissances.
    • 1843-1853.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  6. Résultat n°6
    Arrêtés du maire.

    1 media

    Arrêtés du maire.

    Date

    1876-1965

    Cote

    EDEPOT48/12

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Arrêtés du maire.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  7. Résultat n°7
    1813-1823.

    1 media

    1813-1823.

    Date

    1813-1823.

    Cote

    EDEPOT48/21

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Mariages.
    • 1813-1823.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  8. Résultat n°8
    novembre 1868-mars 1891.

    2 lots 153 medias

    novembre 1868-mars 1891.

    Date

    novembre 1868-mars 1891.

    Cote

    EDEPOT48/9

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • novembre 1868-mars 1891.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  9. Résultat n°9
    Ouverture du bureau et nomination des membres.

    1 media

    Ouverture du bureau et nomination des membres.

    Date

    1803

    Cote

    EDEPOT48/51

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Ouverture du bureau et nomination des membres.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  10. Résultat n°10
    1770-1725.

    1 media

    1770-1725.

    Date

    1770-1725.

    Cote

    EDEPOT48/3

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives anciennes (antérieures à 1790), cultes.
    • 1770-1725.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  11. Résultat n°11
    Grandes routes.

    1 media

    Grandes routes.

    Date

    1810-1823

    Cote

    EDEPOT48/49

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, alignement et entretien des routes et chemins.
    • Grandes routes.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  12. Résultat n°12
    1801- février 1842.

    2 lots 96 medias

    1801- février 1842.

    Date

    1801- février 1842.

    Cote

    EDEPOT48/7

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • 1801- février 1842.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  13. Résultat n°13
    Commissaires répartiteurs.

    1 media

    Commissaires répartiteurs.

    Date

    1797-1825

    Cote

    EDEPOT48/35

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Contributions.
    • Commissaires répartiteurs.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  14. Résultat n°14
    Chemins vicinaux.

    1 media

    Chemins vicinaux.

    Date

    1802-1821

    Cote

    EDEPOT48/48

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, alignement et entretien des routes et chemins.
    • Chemins vicinaux.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  15. Résultat n°15
    Feuille 121 bis. II-5-224-27.

    1 media

    Feuille 121 bis. II-5-224-27.

    Date

    1970-1971

    Cote

    6280W148

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 121 bis. II-5-224-27.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  16. Résultat n°16
    Travail.

    1 media

    Travail.

    Date

    1855-1882

    Cote

    EDEPOT48/32

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Travail.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  17. Résultat n°17

    Chassagny.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/26

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Chassagny.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    1802-1813.

    1 media

    1802-1813.

    Date

    1802-1813.

    Cote

    EDEPOT48/20

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Mariages.
    • 1802-1813.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  19. Résultat n°19
    Affaires communales.

    1 media

    Affaires communales.

    Date

    1796-1821

    Cote

    EDEPOT48/13

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Administration générale.
    • Affaires communales.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  20. Résultat n°20
    1853-1863.

    1 media

    1853-1863.

    Date

    1853-1863.

    Cote

    EDEPOT48/31

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Décès.
    • 1853-1863.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  21. Résultat n°21
    1756-1773.

    1 media

    1756-1773.

    Date

    1756-1773.

    Cote

    EDEPOT48/5

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives anciennes (antérieures à 1790), cultes.
    • 1756-1773.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  22. Résultat n°22
    juin 1891-1926.

    2 lots 196 medias

    juin 1891-1926.

    Date

    juin 1891-1926.

    Cote

    EDEPOT48/10

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • juin 1891-1926.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  23. Résultat n°23
    Réquisition et ravitaillement.

    1 media

    Réquisition et ravitaillement.

    Date

    1942-1948

    Cote

    EDEPOT48/38

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Réquisition et ravitaillement.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  24. Résultat n°24
    Maires et adjoints.

    1 media

    Maires et adjoints.

    Date

    1803-1830

    Cote

    EDEPOT48/11

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Maires et adjoints.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  25. Résultat n°25
    1822-1831.

    1 media

    1822-1831.

    Date

    1822-1831.

    Cote

    EDEPOT48/16

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Naissances.
    • 1822-1831.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  26. Résultat n°26
    1802-1813.

    1 media

    1802-1813.

    Date

    1802-1813.

    Cote

    EDEPOT48/26

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Décès.
    • 1802-1813.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  27. Résultat n°27
    Charentay, Charly, Chassagny.

    1 media

    Charentay, Charly, Chassagny.

    Date

    1990-2001

    Cote

    6155W15

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Charentay, Charly, Chassagny.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  28. Résultat n°28
    Registre des délibérations.

    1 media

    Registre des délibérations.

    Date

    1883-1939

    Cote

    EDEPOT48/52

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre des délibérations.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  29. Résultat n°29
    Foncière, mobilière et des portes et fenêtres.

    1 media

    Foncière, mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1797-1825

    Cote

    EDEPOT48/34

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Contributions.
    • Foncière, mobilière et des portes et fenêtres.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  30. Résultat n°30
    Bâtiment communaux.

    1 media

    Bâtiment communaux.

    Date

    1806-1808

    Cote

    EDEPOT48/47

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Bâtiment communaux.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  31. Résultat n°31
    1853-1863.

    1 media

    1853-1863.

    Date

    1853-1863.

    Cote

    EDEPOT48/25

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Mariages.
    • 1853-1863.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  32. Résultat n°32
    Feuille 118. II-5-225-28.

    1 media

    Feuille 118. II-5-225-28.

    Date

    1969-1971

    Cote

    6280W145

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 118. II-5-225-28.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  33. Résultat n°33
    Legs aux pauvres de la commune.

    1 media

    Legs aux pauvres de la commune.

    Date

    1820

    Cote

    EDEPOT48/46

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Finances.
    • Legs aux pauvres de la commune.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  34. Résultat n°34
    Cartes d’alimentation.

    1 media

    Cartes d’alimentation.

    Date

    1940-1948

    Cote

    EDEPOT48/37

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Cartes d’alimentation.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  35. Résultat n°35
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  36. Résultat n°36
    Comptes des recettes et dépenses du percepteur.

    1 media

    Comptes des recettes et dépenses du percepteur.

    Date

    1804-1813

    Cote

    EDEPOT48/45

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Finances.
    • Comptes des recettes et dépenses du percepteur.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  37. Résultat n°37
    1615-1667.

    1 media

    1615-1667.

    Date

    1615-1667.

    Cote

    EDEPOT48/1

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives anciennes (antérieures à 1790), cultes.
    • 1615-1667.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  38. Résultat n°38
    Pensions militaires.

    1 media

    Pensions militaires.

    Date

    1921-1925

    Cote

    EDEPOT48/53

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Pensions militaires.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  39. Résultat n°39
    1822-1831.

    1 media

    1822-1831.

    Date

    1822-1831.

    Cote

    EDEPOT48/22

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Mariages.
    • 1822-1831.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  40. Résultat n°40
    1843-1853.

    1 media

    1843-1853.

    Date

    1843-1853.

    Cote

    EDEPOT48/30

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Décès.
    • 1843-1853.

    Producteur :

    Commune de Chassagny