CHASSELAY (RHONE, FRANCE) - page 1 sur 2 - Recherche - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Résultat n°1

1 media
Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

Date

1990-1983

Cote

4527W204
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier…
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Routes départementales (RD).
- Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°2

2 lots 2 medias
Feuille 7. II-5-225-40.

Date

1969-1970

Cote

6280W34
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques…
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 7. II-5-225-40.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°3

1 media
Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

Date

1976-1977

Cote

3610W45
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722,…
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°4
Chasselay.

Date

2018-2019

Cote

5545W25
- Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du…
- Chasselay.
Producteur :

Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
Résultat n°5

1 media
Cenves à Chasselay.

Date

1980-2023

Cote

6445W11
- Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la…
- Dossiers par communes, établissements publics et structures…
- Communes.
- Cenves à Chasselay.
Producteur :

Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultat n°6

1 media
Chasselay. Tata Sénégalais.

Date

s.d.

Cote

11Fi364
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Chasselay. Tata Sénégalais.
Résultat n°7

1 media
Chasselay. Couvent des Sœurs de Nevers à Montluzin.

Date

s.d.

Cote

11Fi4483
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Chasselay. Couvent des Sœurs de Nevers à Montluzin.
Résultat n°8

1 media
Délibérations de l'administration municipale (15 frimaire an IV-28 floréal an VIII).

Date

6 décembre 1795-18 mai 1800

Cote

11L2
- Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales
- Chasselay.
- Délibérations de l'administration municipale (15 frimaire…
Producteur :

Rhône (France). Municipalités cantonales
Résultat n°9

2 lots 160 medias
État de sections.

Date

1826

Cote

3P52/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chasselay.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°10

1 media
Chasselay, Chassieu.

Date

1982-1998

Cote

6155W16
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des…
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Chasselay, Chassieu.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°11

1 media
Marchés 86135 à 86137.

Date

1986

Cote

3679W44
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- 1986.
- Marchés 86135 à 86137.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°12

1 media
Cotes d'office de l'élection de Lyon.

Date

1762

Cote

EDEPOT49/4
- Contexte : EDEPOT49 - Commune de Chasselay
- Cotes d'office de l'élection de Lyon.
Producteur :

Chasselay (Rhône, France ; commune)
Résultat n°13

1 media
12 prairial-5 thermidor an II.

Date

31 mai 1794-23 juillet 1794

Cote

32L15
- Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
- District de Lyon-Campagne.
- Comités communaux.
- Chasselay.
- Enregistrement des lois et décrets.
- 12 prairial-5 thermidor an II.
Producteur :

District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
Sociétés populaires
Résultat n°14

1 media
Chasselay.

Date

1990

Cote

6313W/27
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques…
- États de section (6003-NM).
- Chasselay.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°15

1 media
"Mémoire relatif aux mines de plomb de Chasselay au Mont d'Or, département du Rhône" et projet d'établissement d'une école pratique des mines à Neuville-sur-Saône, par "Rival, concessionnaire des mines de plomb de Chasselay".

Date

[1794]

Cote

1J1617
- Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
- 1J 1-1J1950
- "Mémoire relatif aux mines de plomb de Chasselay au…
Résultat n°16

1 media
Folios 653-1302. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1826-1914

Cote

3P52/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chasselay.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 653-1302. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°17

1 media
Procédure sur les criées.

Date

1627

Cote

1E2438
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
- Chasselay (baronnie de) : familles Polverel et Regnauld.
- Procédures.
- Succession de Bertrand de Polverel.
- Procédure sur les criées.
Résultat n°18

1 media
Dossiers communaux.

Date

1887-1919

Cote

77W152
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins de Grande Communication (CGC).
- N°14 bis.
- Dossiers communaux.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°19

1 media
Chasselay. Couvent des Sœurs de Nevers à Montluzin.

Date

s.d.

Cote

11Fi4482
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Chasselay. Couvent des Sœurs de Nevers à Montluzin.
Résultat n°20

1 media
Marchés 82117 à 82136.

Date

1982

Cote

3679W25
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- 1982.
- Marchés 82117 à 82136.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°21

1 media
Plan des fonds.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E2436
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
- Chasselay (baronnie de) : familles Polverel et Regnauld.
- Plans.
- Plan des fonds.
Résultat n°22

1 media
Marchés 78117 à 78136.

Date

1978

Cote

3679W5
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- 1978.
- Marchés 78117 à 78136.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°23

1 media
6 thermidor-3e jour complémentaire an II.

Date

24 juillet 1794-19 septembre 1794

Cote

32L16
- Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
- District de Lyon-Campagne.
- Comités communaux.
- Chasselay.
- Enregistrement des lois et décrets.
- 6 thermidor-3e jour complémentaire an II.
Producteur :

District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
Sociétés populaires
Résultat n°24

2 lots 2 medias
Lyon n° 1-2.

Date

1949-1960

Cote

1Fi143
- Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures…
- Lyon n° 1-2.
Producteur :

Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
Résultat n°25

2 lots 2 medias
Feuille 23. II-5-225-38.

Date

1969

Cote

6280W50
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques…
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 23. II-5-225-38.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°26

1 media
Délimitations de Chasselay avec Saint-Germain-au-Mont-d'Or.

Date

XVIIIe siècle

Cote

EDEPOT49/3
- Contexte : EDEPOT49 - Commune de Chasselay
- Délimitations de Chasselay avec Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
Producteur :

Chasselay (Rhône, France ; commune)
Résultat n°27

1 media
1532-1652.

Date

1532-1652

Cote

EDEPOT49/1
- Contexte : EDEPOT49 - Commune de Chasselay
- Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
- 1532-1652.
Producteur :

Chasselay (Rhône, France ; commune)
Résultat n°28

1 media
Chasselay.

Date

1793-1794

Cote

34L16
- Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
- Sociétés populaires.
- Département.
- Chasselay.
Producteur :

District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
Sociétés populaires
Résultat n°29

1 media
Plans divers.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E2437
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
- Chasselay (baronnie de) : familles Polverel et Regnauld.
- Plans.
- Plans divers.
Résultat n°30

2 lots 2 medias
Feuille 13. II-5-225-39.

Date

1969-1970

Cote

6280W40
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques…
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 13. II-5-225-39.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°31

1 media
1882-1911.

Date

1882-1911

Cote

3P52/6
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chasselay.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1882-1911.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°32

1 media
1991.

Date

1991

Cote

3679W58
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- 1991.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°33

1 media
Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues, Chessy, Collonges-au-Mont-d'Or, Chénelette.

Date

2008-2010

Cote

5794W7
- Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
- Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues,…
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
Résultat n°34

1 media
Dossiers communaux.

Date

1846-1915

Cote

77W63
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins de Grande Communication (CGC).
- N°16.
- Dossiers communaux.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°35

1 media
Affaires militaires et faits de guerre.

Date

1940-1974

Cote

EDEPOT49/5
- Contexte : EDEPOT49 - Commune de Chasselay
- Affaires militaires et faits de guerre.
Producteur :

Chasselay (Rhône, France ; commune)
Résultat n°36

1 media
Correspondance, inventaire des titres du comité.

Date

15 janvier 1794-19 septembre 1794

Cote

32L18
- Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
- District de Lyon-Campagne.
- Comités communaux.
- Chasselay.
- Correspondance, inventaire des titres du comité.
Producteur :

District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
Sociétés populaires
Résultat n°37

1 media
EDEPOT49/6 - Documents privés.

Date

s.d.
- Contexte : EDEPOT49 - Commune de Chasselay
- EDEPOT49/6 - Documents privés.
Producteur :

Chasselay (Rhône, France ; commune)
Résultat n°38

2 lots 2 medias
Feuille 161. II-5-224-40.

Date

1970

Cote

6280W188
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques…
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 161. II-5-224-40.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°39

1 media
Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1914-1934

Cote

3P52/4
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chasselay.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°40

1 media
Folios 1-652. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1826-1914

Cote

3P52/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chasselay.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1-652. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre

Résultats de la recherche

Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 7. II-5-225-40.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

Date

Cote

Producteur :

Chasselay.

Date

Cote

Producteur :

Cenves à Chasselay.

Date

Cote

Producteur :

Chasselay. Tata Sénégalais.

Date

Cote

Chasselay. Couvent des Sœurs de Nevers à Montluzin.

Date

Cote

Délibérations de l'administration municipale (15 frimaire an IV-28 floréal an VIII).

Date

Cote

Producteur :

État de sections.

Date

Cote

Producteur :

Chasselay, Chassieu.

Date

Cote

Producteur :

Marchés 86135 à 86137.

Date

Cote

Producteur :

Cotes d'office de l'élection de Lyon.

Date

Cote

Producteur :

12 prairial-5 thermidor an II.

Date

Cote

Producteur :

Chasselay.

Date

Cote

Producteur :

"Mémoire relatif aux mines de plomb de Chasselay au Mont d'Or, département du Rhône" et projet d'établissement d'une école pratique des mines à Neuville-sur-Saône, par "Rival, concessionnaire des mines de plomb de Chasselay".

Date

Cote

Folios 653-1302. Table alphabétique des propriétaires.

Date

Cote

Producteur :

Procédure sur les criées.

Date

Cote

Dossiers communaux.

Date

Cote

Producteur :

Chasselay. Couvent des Sœurs de Nevers à Montluzin.

Date

Cote

Marchés 82117 à 82136.

Date

Cote

Producteur :

Plan des fonds.

Date

Cote

Marchés 78117 à 78136.