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  1. Résultat n°1
    Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    1 media

    Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    Date

    1990-1983

    Cote

    4527W204

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Feuille 7. II-5-225-40.

    2 lots 2 medias

    Feuille 7. II-5-225-40.

    Date

    1969-1970

    Cote

    6280W34

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 7. II-5-225-40.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  3. Résultat n°3
    Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

    1 media

    Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3610W45

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Chasselay.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W25

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Chasselay.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5
    Cenves à Chasselay.

    1 media

    Cenves à Chasselay.

    Date

    1980-2023

    Cote

    6445W11

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Cenves à Chasselay.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  6. Résultat n°6
    Délibérations de l'administration municipale (15 frimaire an IV-28 floréal an VIII).

    1 media

    Délibérations de l'administration municipale (15 frimaire an IV-28 floréal an VIII).

    Date

    6 décembre 1795-18 mai 1800

    Cote

    11L2

    • Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales
    • Chasselay.
    • Délibérations de l'administration municipale (15 frimaire...

    Producteur :

    Rhône (France). Municipalités cantonales

  7. Résultat n°7

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P52/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chasselay.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Chasselay, Chassieu.

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    Chasselay, Chassieu.

    Date

    1982-1998

    Cote

    6155W16

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Chasselay, Chassieu.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    Marchés 86135 à 86137.

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    Marchés 86135 à 86137.

    Date

    1986

    Cote

    3679W44

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1986.
    • Marchés 86135 à 86137.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Cotes d'office de l'élection de Lyon.

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    Cotes d'office de l'élection de Lyon.

    Date

    1762

    Cote

    EDEPOT49/4

    • Contexte : EDEPOT49 - Commune de Chasselay
    • Cotes d'office de l'élection de Lyon.

    Producteur :

    Chasselay (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11
    12 prairial-5 thermidor an II.

    1 media

    12 prairial-5 thermidor an II.

    Date

    31 mai 1794-23 juillet 1794

    Cote

    32L15

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
    • District de Lyon-Campagne.
    • Comités communaux.
    • Chasselay.
    • Enregistrement des lois et décrets.
    • 12 prairial-5 thermidor an II.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  12. Résultat n°12
    Chasselay.

    1 media

    Chasselay.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/27

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Chasselay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  13. Résultat n°13
    "Mémoire relatif aux mines de plomb de Chasselay au Mont d'Or, département du Rhône" et projet d'établissement d'une école pratique des mines à Neuville-sur-Saône, par "Rival, concessionnaire des mines de plomb de Chasselay".

    1 media

    "Mémoire relatif aux mines de plomb de Chasselay au Mont d'Or, département du Rhône" et projet d'établissement d'une école pratique des mines à Neuville-sur-Saône, par "Rival, concessionnaire des mines de plomb de Chasselay".

    Date

    [1794]

    Cote

    1J1617

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
    • 1J 1-1J1950
    • "Mémoire relatif aux mines de plomb de Chasselay au...
  14. Résultat n°14
    Procédure sur les criées.

    1 media

    Procédure sur les criées.

    Date

    1627

    Cote

    1E2438

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Chasselay (baronnie de) : familles Polverel et Regnauld.
    • Procédures.
    • Succession de Bertrand de Polverel.
    • Procédure sur les criées.
  15. Résultat n°15
    Marchés 82117 à 82136.

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    Marchés 82117 à 82136.

    Date

    1982

    Cote

    3679W25

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1982.
    • Marchés 82117 à 82136.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Plan des fonds.

    1 media

    Plan des fonds.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E2436

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Chasselay (baronnie de) : familles Polverel et Regnauld.
    • Plans.
    • Plan des fonds.
  17. Résultat n°17
    Marchés 78117 à 78136.

    1 media

    Marchés 78117 à 78136.

    Date

    1978

    Cote

    3679W5

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1978.
    • Marchés 78117 à 78136.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    6 thermidor-3e jour complémentaire an II.

    1 media

    6 thermidor-3e jour complémentaire an II.

    Date

    24 juillet 1794-19 septembre 1794

    Cote

    32L16

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
    • District de Lyon-Campagne.
    • Comités communaux.
    • Chasselay.
    • Enregistrement des lois et décrets.
    • 6 thermidor-3e jour complémentaire an II.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  19. Résultat n°19
    Lyon n° 1-2.

    2 lots 2 medias

    Lyon n° 1-2.

    Date

    1949-1960

    Cote

    1Fi143

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
    • Lyon n° 1-2.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  20. Résultat n°20
    Feuille 23. II-5-225-38.

    2 lots 2 medias

    Feuille 23. II-5-225-38.

    Date

    1969

    Cote

    6280W50

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 23. II-5-225-38.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  21. Résultat n°21
    Délimitations de Chasselay avec Saint-Germain-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Délimitations de Chasselay avec Saint-Germain-au-Mont-d'Or.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    EDEPOT49/3

    • Contexte : EDEPOT49 - Commune de Chasselay
    • Délimitations de Chasselay avec Saint-Germain-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Chasselay (Rhône, France ; commune)

  22. Résultat n°22
    1532-1652.

    1 media

    1532-1652.

    Date

    1532-1652

    Cote

    EDEPOT49/1

    • Contexte : EDEPOT49 - Commune de Chasselay
    • Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
    • 1532-1652.

    Producteur :

    Chasselay (Rhône, France ; commune)

  23. Résultat n°23
    Chasselay.

    1 media

    Chasselay.

    Date

    1793-1794

    Cote

    34L16

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
    • Sociétés populaires.
    • Département.
    • Chasselay.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  24. Résultat n°24
    Plans divers.

    1 media

    Plans divers.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E2437

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Chasselay (baronnie de) : familles Polverel et Regnauld.
    • Plans.
    • Plans divers.
  25. Résultat n°25
    Feuille 13. II-5-225-39.

    2 lots 2 medias

    Feuille 13. II-5-225-39.

    Date

    1969-1970

    Cote

    6280W40

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 13. II-5-225-39.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  26. Résultat n°26
    1991.

    1 media

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    3679W58

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27

    1911-1934.

    Date

    1911-1934

    Cote

    3P52/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chasselay.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1934.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues, Chessy, Collonges-au-Mont-d'Or, Chénelette.

    1 media

    Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues, Chessy, Collonges-au-Mont-d'Or, Chénelette.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W7

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  29. Résultat n°29
    Affaires militaires et faits de guerre.

    1 media

    Affaires militaires et faits de guerre.

    Date

    1940-1974

    Cote

    EDEPOT49/5

    • Contexte : EDEPOT49 - Commune de Chasselay
    • Affaires militaires et faits de guerre.

    Producteur :

    Chasselay (Rhône, France ; commune)

  30. Résultat n°30
    Correspondance, inventaire des titres du comité.

    1 media

    Correspondance, inventaire des titres du comité.

    Date

    15 janvier 1794-19 septembre 1794

    Cote

    32L18

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
    • District de Lyon-Campagne.
    • Comités communaux.
    • Chasselay.
    • Correspondance, inventaire des titres du comité.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  31. Résultat n°31

    Folios 501-1000.

    Date

    1914-1934

    Cote

    3P52/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chasselay.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 501-1000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    EDEPOT49/6 - Documents privés.

    1 media

    EDEPOT49/6 - Documents privés.

    Date

    s.d.

    • Contexte : EDEPOT49 - Commune de Chasselay
    • EDEPOT49/6 - Documents privés.

    Producteur :

    Chasselay (Rhône, France ; commune)

  33. Résultat n°33
    Feuille 161. II-5-224-40.

    2 lots 2 medias

    Feuille 161. II-5-224-40.

    Date

    1970

    Cote

    6280W188

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 161. II-5-224-40.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  34. Résultat n°34

    Folios 1-652. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1826-1914

    Cote

    3P52/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chasselay.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-652. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    1925.

    1 media

    1925.

    Date

    1925

    Cote

    6M2818

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Autres établissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Etats par établissements.
    • 1925.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  36. Résultat n°36
    Feuille 164. II-5-224-39.

    2 lots 2 medias

    Feuille 164. II-5-224-39.

    Date

    1970

    Cote

    6280W191

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 164. II-5-224-39.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  37. Résultat n°37
    14 nivôse-4 prairial an II.

    1 media

    14 nivôse-4 prairial an II.

    Date

    3 janvier 1794-23 mai 1794

    Cote

    32L17

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
    • District de Lyon-Campagne.
    • Comités communaux.
    • Chasselay.
    • Enregistrement des lois et décrets.
    • 14 nivôse-4 prairial an II.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  38. Résultat n°38
    Permis n°14077, 14177, 14234, 14266, 14279, 14287, 14286, 14323, 14405 et 14428.

    1 media

    Permis n°14077, 14177, 14234, 14266, 14279, 14287, 14286, 14323, 14405 et 14428.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W31

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°14077, 14177, 14234, 14266, 14279, 14287,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  39. Résultat n°39
    Feuille 1. II-5-225-41.

    2 lots 2 medias

    Feuille 1. II-5-225-41.

    Date

    1969-1970

    Cote

    6280W28

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 1. II-5-225-41.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  40. Résultat n°40
    État de sections.

    159 medias

    État de sections.

    Date

    1826

    Cote

    3P52/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chasselay.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre