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  1. Résultat n°1

    Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    Date

    1990-1983

    Cote

    4527W204

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Feuille 7. II-5-225-40.

    1 media

    Feuille 7. II-5-225-40.

    Date

    1969-1970

    Cote

    6280W34

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 7. II-5-225-40.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  3. Résultat n°3
    Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

    1 media

    Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3610W45

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Chasselay. Tata Sénégalais.

    1 media

    Chasselay. Tata Sénégalais.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi364

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Chasselay. Tata Sénégalais.
  5. Résultat n°5
    Chasselay. Couvent des Sœurs de Nevers à Montluzin.

    1 media

    Chasselay. Couvent des Sœurs de Nevers à Montluzin.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4483

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Chasselay. Couvent des Sœurs de Nevers à Montluzin.
  6. Résultat n°6

    Délibérations de l'administration municipale (15 frimaire an IV-28 floréal an VIII).

    Date

    6 décembre 1795-18 mai 1800

    Cote

    11L2

    • Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales

    • Chasselay.
    • Délibérations de l'administration municipale (15 frimaire...

    Producteur :

    Rhône (France). Municipalités cantonales

  7. Résultat n°7

    Chasselay, Chassieu.

    Date

    1982-1998

    Cote

    6155W16

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Chasselay, Chassieu.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Marchés 86135 à 86137.

    Date

    1986

    Cote

    3679W44

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1986.
    • Marchés 86135 à 86137.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    12 prairial-5 thermidor an II.

    1 media

    12 prairial-5 thermidor an II.

    Date

    31 mai 1794-23 juillet 1794

    Cote

    32L15

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires

    • District de Lyon-Campagne.
    • Comités communaux.
    • Chasselay.
    • Enregistrement des lois et décrets.
    • 12 prairial-5 thermidor an II.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  10. Résultat n°10
    "Mémoire relatif aux mines de plomb de Chasselay au Mont d'Or, département du Rhône" et projet d'établissement d'une école pratique des mines à Neuville-sur-Saône, par "Rival, concessionnaire des mines de plomb de Chasselay".

    1 media

    "Mémoire relatif aux mines de plomb de Chasselay au Mont d'Or, département du Rhône" et projet d'établissement d'une école pratique des mines à Neuville-sur-Saône, par "Rival, concessionnaire des mines de plomb de Chasselay".

    Date

    [1794]

    Cote

    1J1617

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • "Mémoire relatif aux mines de plomb de Chasselay au...
  11. Résultat n°11
    Procédure sur les criées.

    1 media

    Procédure sur les criées.

    Date

    1627

    Cote

    1E2438

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Chasselay (baronnie de) : familles Polverel et Regnauld.
    • Procédures.
    • Succession de Bertrand de Polverel.
    • Procédure sur les criées.
  12. Résultat n°12
    Chasselay. Couvent des Sœurs de Nevers à Montluzin.

    1 media

    Chasselay. Couvent des Sœurs de Nevers à Montluzin.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4482

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Chasselay. Couvent des Sœurs de Nevers à Montluzin.
  13. Résultat n°13

    Marchés 82117 à 82136.

    Date

    1982

    Cote

    3679W25

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1982.
    • Marchés 82117 à 82136.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Plan des fonds.

    1 media

    Plan des fonds.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E2436

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Chasselay (baronnie de) : familles Polverel et Regnauld.
    • Plans.
    • Plan des fonds.
  15. Résultat n°15

    Marchés 78117 à 78136.

    Date

    1978

    Cote

    3679W5

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1978.
    • Marchés 78117 à 78136.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    6 thermidor-3e jour complémentaire an II.

    1 media

    6 thermidor-3e jour complémentaire an II.

    Date

    24 juillet 1794-19 septembre 1794

    Cote

    32L16

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires

    • District de Lyon-Campagne.
    • Comités communaux.
    • Chasselay.
    • Enregistrement des lois et décrets.
    • 6 thermidor-3e jour complémentaire an II.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  17. Résultat n°17
    Feuille 23. II-5-225-38.

    1 media

    Feuille 23. II-5-225-38.

    Date

    1969

    Cote

    6280W50

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 23. II-5-225-38.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  18. Résultat n°18
    Chasselay.

    1 media

    Chasselay.

    Date

    1793-1794

    Cote

    34L16

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires

    • Sociétés populaires.
    • Département.
    • Chasselay.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  19. Résultat n°19
    Plans divers.

    1 media

    Plans divers.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E2437

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Chasselay (baronnie de) : familles Polverel et Regnauld.
    • Plans.
    • Plans divers.
  20. Résultat n°20
    Feuille 13. II-5-225-39.

    1 media

    Feuille 13. II-5-225-39.

    Date

    1969-1970

    Cote

    6280W40

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 13. II-5-225-39.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  21. Résultat n°21

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    3679W58

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22

    Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues, Chessy, Collonges-au-Mont-d'or, Chénelette.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W7

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  23. Résultat n°23
    Correspondance, inventaire des titres du comité.

    1 media

    Correspondance, inventaire des titres du comité.

    Date

    15 janvier 1794-19 septembre 1794

    Cote

    32L18

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires

    • District de Lyon-Campagne.
    • Comités communaux.
    • Chasselay.
    • Correspondance, inventaire des titres du comité.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  24. Résultat n°24
    Feuille 161. II-5-224-40.

    1 media

    Feuille 161. II-5-224-40.

    Date

    1970

    Cote

    6280W188

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 161. II-5-224-40.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  25. Résultat n°25
    1925.

    1 media

    1925.

    Date

    1925

    Cote

    6M2818

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Autres établissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Etats par établissements.
    • 1925.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  26. Résultat n°26
    Feuille 164. II-5-224-39.

    1 media

    Feuille 164. II-5-224-39.

    Date

    1970

    Cote

    6280W191

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 164. II-5-224-39.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  27. Résultat n°27
    14 nivôse-4 prairial an II.

    1 media

    14 nivôse-4 prairial an II.

    Date

    3 janvier 1794-23 mai 1794

    Cote

    32L17

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires

    • District de Lyon-Campagne.
    • Comités communaux.
    • Chasselay.
    • Enregistrement des lois et décrets.
    • 14 nivôse-4 prairial an II.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  28. Résultat n°28
    Permis n°14077, 14177, 14234, 14266, 14279, 14287, 14286, 14323, 14405 et 14428.

    1 media

    Permis n°14077, 14177, 14234, 14266, 14279, 14287, 14286, 14323, 14405 et 14428.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W31

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°14077, 14177, 14234, 14266, 14279, 14287,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29
    Feuille 1. II-5-225-41.

    1 media

    Feuille 1. II-5-225-41.

    Date

    1969-1970

    Cote

    6280W28

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 1. II-5-225-41.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  30. Résultat n°30
    Chasselay. Vue générale.

    1 media

    Chasselay. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi366

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Chasselay. Vue générale.
  31. Résultat n°31
    Chasselay. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Chasselay. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi368

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Chasselay. Vues multiples en mosaïque.
  32. Résultat n°32
    Jacques Curtial, lieutenant en la juridiction de la baronnie de Chasselay.

    1 media

    Jacques Curtial, lieutenant en la juridiction de la baronnie de Chasselay.

    Date

    1603-1655

    Cote

    1E2440

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Chasselay (baronnie de) : familles Polverel et Regnauld.
    • Procédures.
    • Jacques Curtial, lieutenant en la juridiction de la...
  33. Résultat n°33

    Enregistrement des passeports délivrés (an IV-an VI).

    Date

    1795-1798

    Cote

    11L1

    • Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales

    • Chasselay.
    • Enregistrement des passeports délivrés (an IV-an VI).

    Producteur :

    Rhône (France). Municipalités cantonales

  34. Résultat n°34
    Chasselay.

    2 lots 3 medias

    Chasselay.

    Date

    s.d.

    Cote

    34Fi2

    • Contexte : 34Fi - Fonds Mouchiroud

    • Cartes postales reçues par la famille Mouchiroud.
    • Cartes postales de lieux géographiques.
    • Rhône.
    • Chasselay.

    Producteur :

    Auguste Marie Mouchiroud et Francis Gabriel Mouchiroud, photographes.

  35. Résultat n°35
    Achat d'un pré (1432) ; rente de 420 livres provenant de l'aliénation de la baronnie de Chasselay (1710-1713).

    1 media

    Achat d'un pré (1432) ; rente de 420 livres provenant de l'aliénation de la baronnie de Chasselay (1710-1713).

    Date

    1432-1713

    Cote

    1G265

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Propriétés. – Rentes.
    • Chasselay.
    • Achat d'un pré (1432) ; rente de 420 livres provenant...

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  36. Résultat n°36
    12 thermidor-3e jour complémentaire an II.

    1 media

    12 thermidor-3e jour complémentaire an II.

    Date

    30 juillet 1794-19 septembre 1794

    Cote

    32L14

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires

    • District de Lyon-Campagne.
    • Comités communaux.
    • Chasselay.
    • Enregistrement des lois et décrets.
    • 12 thermidor-3e jour complémentaire an II.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  37. Résultat n°37
    Chasselay. Vue générale.

    1 media

    Chasselay. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi365

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Chasselay. Vue générale.
  38. Résultat n°38
    Lissieu et Chasselay.

    1 media

    Lissieu et Chasselay.

    Date

    1854

    Cote

    56Fi57

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Lissieu et Chasselay.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  39. Résultat n°39
    Rente de 50 livres provenant de l'aliénation des cens et servis de la paroisse de Poleymieux mouvant de la rente noble de Chasselay (1782-1783) ; Irigny : aliénation en 1592 des rentes, cens et servis de la terre d'Irigny (1592-1753) ; Oullins : titres de propriété, création de pension (1485-1749) ; Yzeron : rente provenant de l'aliénation en 1687 d'une partie de la justice et directe de la baronnie d'Yzeron (1782).

    1 media

    Rente de 50 livres provenant de l'aliénation des cens et servis de la paroisse de Poleymieux mouvant de la rente noble de Chasselay (1782-1783) ; Irigny : aliénation en 1592 des rentes, cens et servis de la terre d'Irigny (1592-1753) ; Oullins : titres de propriété, création de pension (1485-1749) ; Yzeron : rente provenant de l'aliénation en 1687 d'une partie de la justice et directe de la baronnie d'Yzeron (1782).

    Date

    1485-1783

    Cote

    1G266

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Propriétés. – Rentes.
    • Chasselay.
    • Rente de 50 livres provenant de l'aliénation des cens...

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  40. Résultat n°40
    Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    1 media

    Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    Date

    1937

    Cote

    6M2528

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.