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  1. Résultat n°1
    Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    1 media

    Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    Date

    1990-1983

    Cote

    4527W204

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Feuille 7. II-5-225-40.

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    Feuille 7. II-5-225-40.

    Date

    1969-1970

    Cote

    6280W34

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 7. II-5-225-40.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  3. Résultat n°3
    Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

    1 media

    Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3610W45

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Cenves à Chasselay.

    Date

    1980-2023

    Cote

    6445W11

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Cenves à Chasselay.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  5. Résultat n°5
    Chasselay. Tata Sénégalais.

    1 media

    Chasselay. Tata Sénégalais.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi364

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Chasselay. Tata Sénégalais.
  6. Résultat n°6
    Chasselay. Couvent des Sœurs de Nevers à Montluzin.

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    Chasselay. Couvent des Sœurs de Nevers à Montluzin.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4483

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Chasselay. Couvent des Sœurs de Nevers à Montluzin.
  7. Résultat n°7
    Délibérations de l'administration municipale (15 frimaire an IV-28 floréal an VIII).

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    Délibérations de l'administration municipale (15 frimaire an IV-28 floréal an VIII).

    Date

    6 décembre 1795-18 mai 1800

    Cote

    11L2

    • Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales
    • Chasselay.
    • Délibérations de l'administration municipale (15 frimaire...

    Producteur :

    Rhône (France). Municipalités cantonales

  8. Résultat n°8
    Chasselay, Chassieu.

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    Chasselay, Chassieu.

    Date

    1982-1998

    Cote

    6155W16

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Chasselay, Chassieu.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    Marchés 86135 à 86137.

    Date

    1986

    Cote

    3679W44

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1986.
    • Marchés 86135 à 86137.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Cotes d'office de l'élection de Lyon.

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    Cotes d'office de l'élection de Lyon.

    Date

    1762

    Cote

    EDEPOT49/4

    • Contexte : EDEPOT49 - Commune de Chasselay
    • Cotes d'office de l'élection de Lyon.

    Producteur :

    Chasselay (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11
    12 prairial-5 thermidor an II.

    1 media

    12 prairial-5 thermidor an II.

    Date

    31 mai 1794-23 juillet 1794

    Cote

    32L15

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
    • District de Lyon-Campagne.
    • Comités communaux.
    • Chasselay.
    • Enregistrement des lois et décrets.
    • 12 prairial-5 thermidor an II.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  12. Résultat n°12
    Chasselay.

    1 media

    Chasselay.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/27

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Chasselay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  13. Résultat n°13
    "Mémoire relatif aux mines de plomb de Chasselay au Mont d'Or, département du Rhône" et projet d'établissement d'une école pratique des mines à Neuville-sur-Saône, par "Rival, concessionnaire des mines de plomb de Chasselay".

    1 media

    "Mémoire relatif aux mines de plomb de Chasselay au Mont d'Or, département du Rhône" et projet d'établissement d'une école pratique des mines à Neuville-sur-Saône, par "Rival, concessionnaire des mines de plomb de Chasselay".

    Date

    [1794]

    Cote

    1J1617

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
    • 1J 1-1J1950
    • "Mémoire relatif aux mines de plomb de Chasselay au...
  14. Résultat n°14
    Procédure sur les criées.

    1 media

    Procédure sur les criées.

    Date

    1627

    Cote

    1E2438

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Chasselay (baronnie de) : familles Polverel et Regnauld.
    • Procédures.
    • Succession de Bertrand de Polverel.
    • Procédure sur les criées.
  15. Résultat n°15
    Chasselay. Couvent des Sœurs de Nevers à Montluzin.

    1 media

    Chasselay. Couvent des Sœurs de Nevers à Montluzin.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4482

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Chasselay. Couvent des Sœurs de Nevers à Montluzin.
  16. Résultat n°16

    Marchés 82117 à 82136.

    Date

    1982

    Cote

    3679W25

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1982.
    • Marchés 82117 à 82136.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Plan des fonds.

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    Plan des fonds.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E2436

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Chasselay (baronnie de) : familles Polverel et Regnauld.
    • Plans.
    • Plan des fonds.
  18. Résultat n°18

    Marchés 78117 à 78136.

    Date

    1978

    Cote

    3679W5

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1978.
    • Marchés 78117 à 78136.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    6 thermidor-3e jour complémentaire an II.

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    6 thermidor-3e jour complémentaire an II.

    Date

    24 juillet 1794-19 septembre 1794

    Cote

    32L16

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
    • District de Lyon-Campagne.
    • Comités communaux.
    • Chasselay.
    • Enregistrement des lois et décrets.
    • 6 thermidor-3e jour complémentaire an II.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  20. Résultat n°20
    Lyon n° 1-2.

    2 lots 2 medias

    Lyon n° 1-2.

    Date

    1949-1960

    Cote

    1Fi143

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
    • Lyon n° 1-2.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.