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  1. Résultat n°1
    Janvier-février 2001.

    1 media

    Janvier-février 2001.

    Date

    2001

    Cote

    6484W6

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Janvier-février 2001.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  2. Résultat n°2
    10 janvier - 24 décembre 1997.

    1 media

    10 janvier - 24 décembre 1997.

    Date

    1997

    Cote

    5782W/7

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 10 janvier - 24 décembre 1997.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  3. Résultat n°3
    1er août 2005 - 18 juillet 2007.

    1 media

    1er août 2005 - 18 juillet 2007.

    Date

    2005-2007

    Cote

    5782W/15

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 1er août 2005 - 18 juillet 2007.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  4. Résultat n°4
    2 janvier 1991 - 17 avril 1992.

    1 media

    2 janvier 1991 - 17 avril 1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    5782W/2

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 2 janvier 1991 - 17 avril 1992.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  5. Résultat n°5
    Mai-juin 2001.

    1 media

    Mai-juin 2001.

    Date

    2001

    Cote

    6484W7

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Mai-juin 2001.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  6. Résultat n°6
    1991.

    1 media

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    1976WM2

    • Contexte : 1976WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
    • 1991.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

  7. Résultat n°7
    21 avril 1992 - 13 juillet 1993.

    1 media

    21 avril 1992 - 13 juillet 1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    5782W/3

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 21 avril 1992 - 13 juillet 1993.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  8. Résultat n°8
    Juillet-octobre 2001.

    1 media

    Juillet-octobre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    6484W8

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Juillet-octobre 2001.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  9. Résultat n°9
    1990.

    1 media

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    1976WM1

    • Contexte : 1976WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
    • 1990.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

  10. Résultat n°10
    5 janvier - 21 décembre 1990.

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    5 janvier - 21 décembre 1990.

    Date

    1991-2014

    Cote

    5782W/1

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 5 janvier - 21 décembre 1990.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  11. Résultat n°11
    Novembre-décembre 2000.

    1 media

    Novembre-décembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    6484W5

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Novembre-décembre 2000.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  12. Résultat n°12
    Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

    1 media

    Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

    Date

    2004-2007

    Cote

    4514W 1-4514W24

    • Contexte : Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

    Producteur :

    Département du Rhône/Pôle Moyens des services/Service des marchés publics

  13. Résultat n°13
    Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).

    22 medias

    Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W1

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical...

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  14. Résultat n°14

    Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W11

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  15. Résultat n°15

    Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W4

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  16. Résultat n°16
    Avril-juin 2002.

    1 media

    Avril-juin 2002.

    Date

    2002

    Cote

    6484W11

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Avril-juin 2002.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  17. Résultat n°17
    Octobre-novembre 2002.

    1 media

    Octobre-novembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    6484W13

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Octobre-novembre 2002.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  18. Résultat n°18
    12 janvier - 29 décembre 2010.

    1 media

    12 janvier - 29 décembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    5782W/17

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 12 janvier - 29 décembre 2010.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  19. Résultat n°19
    Décembre 2002.

    1 media

    Décembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    6484W14

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Décembre 2002.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  20. Résultat n°20

    Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W14

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  21. Résultat n°21
    Rapports à la Commission permanente.

    1 media

    Rapports à la Commission permanente.

    Date

    2002

    Cote

    6484W19

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Rapports à la Commission permanente.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  22. Résultat n°22
    11 décembre 2003 - 29 juillet 2005.

    1 media

    11 décembre 2003 - 29 juillet 2005.

    Date

    2003-2005

    Cote

    5782W/14

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 11 décembre 2003 - 29 juillet 2005.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  23. Résultat n°23
    1985.

    1 media

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    1392WM8

    • Contexte : 1392WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
    • Marchés.
    • 1985.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

  24. Résultat n°24
    Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

    1 media

    Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W8

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  25. Résultat n°25

    Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W7

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  26. Résultat n°26
    Janvier-avril 2006.

    1 media

    Janvier-avril 2006.

    Date

    2006

    Cote

    6484W15

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Janvier-avril 2006.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  27. Résultat n°27

    Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W9

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  28. Résultat n°28
    1981.

    1 media

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    1392WM4

    • Contexte : 1392WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
    • Marchés.
    • 1981.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

  29. Résultat n°29

    Marchés.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W23

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Achats.
    • Marchés.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  30. Résultat n°30
    Janvier-février 2002.

    1 media

    Janvier-février 2002.

    Date

    2002

    Cote

    6484W10

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Janvier-février 2002.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  31. Résultat n°31

    Echanges de mails avec les avocats.

    Date

    2012-2014

    Cote

    5774W26

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Correspondance.
    • Echanges de mails avec les avocats.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  32. Résultat n°32
    3 octobre 2000 - 27 décembre 2001.

    1 media

    3 octobre 2000 - 27 décembre 2001.

    Date

    2000-2001

    Cote

    5782W/11

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 3 octobre 2000 - 27 décembre 2001.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  33. Résultat n°33
    13 juillet 1993 - 22 août 1994.

    1 media

    13 juillet 1993 - 22 août 1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    5782W/4

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 13 juillet 1993 - 22 août 1994.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  34. Résultat n°34

    Arrêtés de délégation de signature.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W19

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Actes administratifs du SMTR.
    • Arrêtés de délégation de signature.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  35. Résultat n°35
    Syndicat mixte des transports du Rhône (SMTR).

    1 media

    Syndicat mixte des transports du Rhône (SMTR).

    Date

    2013-2014

    Cote

    5782W/18

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • Syndicat mixte des transports du Rhône (SMTR).

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  36. Résultat n°36
    Marchés d'architecture.

    1 media

    Marchés d'architecture.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1392WM1

    • Contexte : 1392WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
    • Marchés d'architecture.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

  37. Résultat n°37
    20 juillet 2007 - 01 février 2010

    1 media

    20 juillet 2007 - 01 février 2010

    Date

    2007-2010

    Cote

    5782W/16

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 20 juillet 2007 - 01 février 2010

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  38. Résultat n°38

    Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W18

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Actes administratifs du SMTR.
    • Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  39. Résultat n°39

    'Convocations à la commission d''appel d''offre.'

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W22

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Achats.
    • 'Convocations à la commission d''appel d''offre.'

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  40. Résultat n°40
    Novembre-décembre 2001.

    1 media

    Novembre-décembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    6484W9

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Novembre-décembre 2001.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique