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  1. Résultat n°1
    Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

    2 medias

    Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

    Date

    vendredi 14 décembre 1792

    Cote

    404J148

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  2. Résultat n°2
    Cours de prononciation à l'usage des bègues professé par M. le docteur Chervin (23 février 1880).

    1 media

    Cours de prononciation à l'usage des bègues professé par M. le docteur Chervin (23 février 1880).

    Date

    1880

    Cote

    404J32

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Cours de prononciation à l'usage des bègues professé...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  3. Résultat n°3
    Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral (27 novembre 1961).

    1 media

    Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral (27 novembre 1961).

    Date

    1961

    Cote

    404J74

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  4. Résultat n°4
    Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

    1 media

    Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

    Date

    mardi 02 avril 1793

    Cote

    404J110

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  5. Résultat n°5
    Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

    1 media

    Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

    Date

    vendredi 12 juillet 1793

    Cote

    404J129

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  6. Résultat n°6
    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

    1 media

    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

    Date

    dimanche 11 mars 1792

    Cote

    404J143

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  7. Résultat n°7
    Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement total. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

    1 media

    Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement total. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

    Date

    1964

    Cote

    404J86

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  8. Résultat n°8
    Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée par l'Assemblée nationale dans sa séance du 10 mars 1871.

    1 media

    Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée par l'Assemblée nationale dans sa séance du 10 mars 1871.

    Date

    1871

    Cote

    404J5

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  9. Résultat n°9
    Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

    1 media

    Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

    Date

    jeudi 15 novembre 1792

    Cote

    404J152

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Bulletin de la Convention nationale - séance du 15...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  10. Résultat n°10
    Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

    1 media

    Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

    Date

    samedi 28 septembre 1793

    Cote

    404J109

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  11. Résultat n°11
    Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers numéros appelés jusqu'à ce jour, dans chaque canton, sur les conscriptions des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (14 septembre 1808).

    1 media

    Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers numéros appelés jusqu'à ce jour, dans chaque canton, sur les conscriptions des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (14 septembre 1808).

    Date

    1808

    Cote

    404J95

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  12. Résultat n°12
    Communication institutionnelle.

    1 media

    Communication institutionnelle.

    Date

    1988-2018

    Cote

    6266W/1

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Communication institutionnelle.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  13. Résultat n°13
    Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition du mur d'enceinte de la Croix-Rousse et l'établissement du boulevard de l'Empereur, entre la Grande-Place et le fort Saint-Jean.

    1 media

    Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition du mur d'enceinte de la Croix-Rousse et l'établissement du boulevard de l'Empereur, entre la Grande-Place et le fort Saint-Jean.

    Date

    lundi 20 novembre 1865

    Cote

    404J156

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  14. Résultat n°14
    Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    1 media

    Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    Date

    dimanche 07 octobre 1792

    Cote

    404J108

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  15. Résultat n°15
    Avis aux citoyens.

    1 media

    Avis aux citoyens.

    Date

    octobre 1793

    Cote

    404J141

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Avis aux citoyens.

    Producteur :

    Producteur inconnu

  16. Résultat n°16
    Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    1 media

    Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    jeudi 11 juillet 1793

    Cote

    404J133

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  17. Résultat n°17
    Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu et célébré le 30 janvier 1760, en confirmation des précédents.

    1 media

    Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu et célébré le 30 janvier 1760, en confirmation des précédents.

    Date

    mercredi 30 janvier 1760

    Cote

    404J155

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  18. Résultat n°18
    Décrets de la Convention nationale.

    1 media

    Décrets de la Convention nationale.

    Date

    mercredi 27 février 1793

    Cote

    404J106

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décrets de la Convention nationale.

    Producteur :

    Producteur inconnu

  19. Résultat n°19
    Election des délégués consulaires de la circonscription de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

    1 media

    Election des délégués consulaires de la circonscription de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

    Date

    1964

    Cote

    404J87

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Election des délégués consulaires de la circonscription...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  20. Résultat n°20
    Extrait des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    1 media

    Extrait des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    jeudi 11 juillet 1793

    Cote

    404J139

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait des délibérations de la Commission populaire,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  21. Résultat n°21
    Gala populaire. Maurice Thorez. Bourse du travail (dimanche 23 octobre [1938]).

    1 media

    Gala populaire. Maurice Thorez. Bourse du travail (dimanche 23 octobre [1938]).

    Date

    [1938]

    Cote

    404J76

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Gala populaire. Maurice Thorez. Bourse du travail (dimanche...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  22. Résultat n°22
    Décret de la Convention nationale du 25 décembre 1792, l'An premier de la République, relatif au service public dans les bureaux de l'Administration.

    2 medias

    Décret de la Convention nationale du 25 décembre 1792, l'An premier de la République, relatif au service public dans les bureaux de l'Administration.

    Date

    mercredi 16 janvier 1793

    Cote

    404J149

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 25 décembre 1792,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  23. Résultat n°23
    Chemins vicinaux et ruraux. Emploi de la prestation en nature de l'exercice 1876. Ouverture des travaux. Avis.

    1 media

    Chemins vicinaux et ruraux. Emploi de la prestation en nature de l'exercice 1876. Ouverture des travaux. Avis.

    Date

    1875

    Cote

    404J52

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Chemins vicinaux et ruraux. Emploi de la prestation...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  24. Résultat n°24
    Lettre aux citoyens composant l'assemblée populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire.

    1 media

    Lettre aux citoyens composant l'assemblée populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire.

    Date

    mardi 16 juillet 1793

    Cote

    404J128

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Lettre aux citoyens composant l'assemblée populaire,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  25. Résultat n°25
    Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de farine (16 septembre 1933).

    1 media

    Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de farine (16 septembre 1933).

    Date

    1933

    Cote

    404J59

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  26. Résultat n°26
    Extrait des registres des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 9 juillet 1793, l'An second de la République française.

    1 media

    Extrait des registres des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 9 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    mardi 09 juillet 1793

    Cote

    404J138

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait des registres des délibérations de la Commission...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  27. Résultat n°27
    Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de farine (23 novembre 1935).

    1 media

    Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de farine (23 novembre 1935).

    Date

    1935

    Cote

    404J66

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  28. Résultat n°28
    Projet de déclassement des routes départementales et de leur conversion en chemins vicinaux de grande communication. Enquête. Arrêté préfectoral (9 novembre 1885).

    1 media

    Projet de déclassement des routes départementales et de leur conversion en chemins vicinaux de grande communication. Enquête. Arrêté préfectoral (9 novembre 1885).

    Date

    1885

    Cote

    404J53

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Projet de déclassement des routes départementales et...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  29. Résultat n°29
    Taxe municipale sur les chiens.

    1 media

    Taxe municipale sur les chiens.

    Date

    1855

    Cote

    404J10

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Taxe municipale sur les chiens.

    Producteur :

    Producteur inconnu

  30. Résultat n°30
    Extrait du procès-verbal de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif au renouvellement des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    1 media

    Extrait du procès-verbal de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif au renouvellement des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    Date

    jeudi 25 octobre 1792

    Cote

    404J107

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait du procès-verbal de la Convention nationale...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  31. Résultat n°31
    Cinquième supplément de liste pour le district de la campagne de Lyon.

    1 media

    Cinquième supplément de liste pour le district de la campagne de Lyon.

    Date

    mercredi 14 novembre 1792

    Cote

    404J126

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Cinquième supplément de liste pour le district de la...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  32. Résultat n°32
    Conscription des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (22 septembre 1808).

    1 media

    Conscription des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (22 septembre 1808).

    Date

    1808

    Cote

    404J97

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Conscription des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (22...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  33. Résultat n°33
    Liste des vétérinaires diplômés établis dans le département du Rhône au 1er janvier 1888.

    1 media

    Liste des vétérinaires diplômés établis dans le département du Rhône au 1er janvier 1888.

    Date

    1888

    Cote

    404J13

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Liste des vétérinaires diplômés établis dans le département...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  34. Résultat n°34
    1985.

    1 media

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    5391W/1

    • Contexte : 5391W - Régie rhodanienne de télévision - Production...

    • Reportages vidéos, dossier de production.
    • 1985.

    Producteur :

    Régie rhodanienne de télévision

  35. Résultat n°35
    Conférence anticléricale par Léo Taxil à Villefranche-sur-Saône le 30 mai 1884. "Les martyrs de la libre pensée".

    1 media

    Conférence anticléricale par Léo Taxil à Villefranche-sur-Saône le 30 mai 1884. "Les martyrs de la libre pensée".

    Date

    1884

    Cote

    404J75

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Conférence anticléricale par Léo Taxil à Villefranche-sur-Saône...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  36. Résultat n°36
    Laussel, aux citoyens de Lyon, salut.

    1 media

    Laussel, aux citoyens de Lyon, salut.

    Date

    1792

    Cote

    404J146

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Laussel, aux citoyens de Lyon, salut.

    Producteur :

    Producteur inconnu

  37. Résultat n°37
    Examens pour l'instruction primaire. Brevet de capacité. Deuxième session de 1888 (17 août 1888).

    1 media

    Examens pour l'instruction primaire. Brevet de capacité. Deuxième session de 1888 (17 août 1888).

    Date

    1888

    Cote

    404J34

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Examens pour l'instruction primaire. Brevet de capacité....

    Producteur :

    Producteur inconnu

  38. Résultat n°38
    Election des juges consulaires. Avis du dépôt des listes électorales (18 octobre 1902).

    1 media

    Election des juges consulaires. Avis du dépôt des listes électorales (18 octobre 1902).

    Date

    1902

    Cote

    404J30

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Election des juges consulaires. Avis du dépôt des listes...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  39. Résultat n°39
    Grande loterie de Saint-Jean-d'Ardières, autorisée le 23 février 1851, pour la fondation d'un établissement de charité destiné aux cultivateurs sans ressources, vieillards ou infirmes.

    1 media

    Grande loterie de Saint-Jean-d'Ardières, autorisée le 23 février 1851, pour la fondation d'un établissement de charité destiné aux cultivateurs sans ressources, vieillards ou infirmes.

    Date

    1851

    Cote

    404J36

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Grande loterie de Saint-Jean-d'Ardières, autorisée...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  40. Résultat n°40
    Extrait des registres des arrêtés du conseil du Département de Rhône et Loire en surveillance permanente.

    1 media

    Extrait des registres des arrêtés du conseil du Département de Rhône et Loire en surveillance permanente.

    Date

    mercredi 23 janvier 1793

    Cote

    404J136

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait des registres des arrêtés du conseil du Département...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  41. Résultat n°41
    Instructions publiées par ordre du Roi pour accélérer la confection et le recouvrement des rôles des impositions dans les différentes villes et communautés.

    1 media

    Instructions publiées par ordre du Roi pour accélérer la confection et le recouvrement des rôles des impositions dans les différentes villes et communautés.

    Date

    dimanche 21 mars 1790

    Cote

    404J100

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Instructions publiées par ordre du Roi pour accélérer...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  42. Résultat n°42
    Liste des vétérinaires et des docteurs-vétérinaires en résidence dans le département du Rhône (15 mars 1943).

    1 media

    Liste des vétérinaires et des docteurs-vétérinaires en résidence dans le département du Rhône (15 mars 1943).

    Date

    1943

    Cote

    404J78

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Liste des vétérinaires et des docteurs-vétérinaires...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  43. Résultat n°43
    Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de combustibles (3 mars 1937).

    1 media

    Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de combustibles (3 mars 1937).

    Date

    1937

    Cote

    404J67

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  44. Résultat n°44
    Décret de la Convention nationale du 4 mai 1793, l'An second de la République française, sur les subsistances - n° 786.

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    Décret de la Convention nationale du 4 mai 1793, l'An second de la République française, sur les subsistances - n° 786.

    Date

    jeudi 09 mai 1793

    Cote

    404J111

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 4 mai 1793, l'An...

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  45. Résultat n°45
    Réglementation de la pêche en 1907. Arrêté préfectoral (18 octobre 1906).

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    Réglementation de la pêche en 1907. Arrêté préfectoral (18 octobre 1906).

    Date

    1906

    Cote

    404J42

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Réglementation de la pêche en 1907. Arrêté préfectoral...

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  46. Résultat n°46
    Extrait des registres de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 12 juillet 1793, l'An second de la République française.

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    Extrait des registres de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 12 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    vendredi 12 juillet 1793

    Cote

    404J140

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait des registres de la Commission populaire, républicaine...

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  47. Résultat n°47
    Loi du 27 août 1792, l'An IV de la Liberté, qui assujettit à la formalité de l'Enregistrement les effets publics au porteur.

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    Loi du 27 août 1792, l'An IV de la Liberté, qui assujettit à la formalité de l'Enregistrement les effets publics au porteur.

    Date

    lundi 24 septembre 1792

    Cote

    404J112

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Loi du 27 août 1792, l'An IV de la Liberté, qui assujettit...

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  48. Résultat n°48
    Décrets de la Convention nationale - n° 855 et 856.

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    Décrets de la Convention nationale - n° 855 et 856.

    Date

    samedi 25 mai 1793

    Cote

    404J105

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décrets de la Convention nationale - n° 855 et 856.

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  49. Résultat n°49
    Tramway à voie étroite de la Demi-Lune à Lamure. Enquête. Arrêté préfectoral (1er février 1889).

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    Tramway à voie étroite de la Demi-Lune à Lamure. Enquête. Arrêté préfectoral (1er février 1889).

    Date

    1889

    Cote

    404J45

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Tramway à voie étroite de la Demi-Lune à Lamure. Enquête....

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  50. Résultat n°50
    Election des délégués consulaires de la circonscription de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (7 octobre 1967).

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    Election des délégués consulaires de la circonscription de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (7 octobre 1967).

    Date

    1967

    Cote

    404J88

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Election des délégués consulaires de la circonscription...

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  51. Résultat n°51
    Chemin de fer de Paray-le-Monial à Givors, section de Lozanne à Givors. Avant-projet. Enquête d'utilité publique. Arrêté préfectoral (26 septembre 1885).

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    Chemin de fer de Paray-le-Monial à Givors, section de Lozanne à Givors. Avant-projet. Enquête d'utilité publique. Arrêté préfectoral (26 septembre 1885).

    Date

    1885

    Cote

    404J50

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Chemin de fer de Paray-le-Monial à Givors, section...

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  52. Résultat n°52
    Proclamation du commandant général du bataillon des trente-deux sections de Marseille, au peuple avignonnais.

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    Proclamation du commandant général du bataillon des trente-deux sections de Marseille, au peuple avignonnais.

    Date

    vendredi 05 juillet 1793

    Cote

    404J118

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Proclamation du commandant général du bataillon des...

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  53. Résultat n°53
    Nivellement général de la France. Ouverture des opérations pour le département. Arrêté préfectoral (8 mai 1906).

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    Nivellement général de la France. Ouverture des opérations pour le département. Arrêté préfectoral (8 mai 1906).

    Date

    1906

    Cote

    404J1

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Nivellement général de la France. Ouverture des opérations...

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  54. Résultat n°54
    Extrait du registre des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 10 juillet 1793, l'An second de la République française.

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    Extrait du registre des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 10 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    mercredi 10 juillet 1793

    Cote

    404J131

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait du registre des délibérations de la Commission...

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  55. Résultat n°55
    Conscription de 1810 (22 janvier 1809).

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    Conscription de 1810 (22 janvier 1809).

    Date

    1809

    Cote

    404J96

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Conscription de 1810 (22 janvier 1809).

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  56. Résultat n°56
    Vidéos de la Régie Rhodanienne de télévision, promotion et distribution commerciale aux États-Unis.

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    Vidéos de la Régie Rhodanienne de télévision, promotion et distribution commerciale aux États-Unis.

    Date

    1986-1987

    Cote

    5391W/5

    • Contexte : 5391W - Régie rhodanienne de télévision - Production...

    • Vidéos de la Régie Rhodanienne de télévision, promotion...

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    Régie rhodanienne de télévision

  57. Résultat n°57
    Arrêté du conseil général du district de Villefranche-sur-Saône, le 7 octobre 1793, l'An second de la République une et indivisible.

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    Arrêté du conseil général du district de Villefranche-sur-Saône, le 7 octobre 1793, l'An second de la République une et indivisible.

    Date

    lundi 07 octobre 1793

    Cote

    404J120

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Arrêté du conseil général du district de Villefranche-sur-Saône,...

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  58. Résultat n°58
    Vaccination obligatoire. Arrêté réglementaire (30 novembre 1904).

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    Vaccination obligatoire. Arrêté réglementaire (30 novembre 1904).

    Date

    1904

    Cote

    404J16

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Vaccination obligatoire. Arrêté réglementaire (30 novembre...

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  59. Résultat n°59
    Loi du 28 mars 1792 relative aux passeports.

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    Loi du 28 mars 1792 relative aux passeports.

    Date

    mardi 10 avril 1792

    Cote

    404J115

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Loi du 28 mars 1792 relative aux passeports.

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  60. Résultat n°60
    Français, aux barricades !

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    Français, aux barricades !

    Date

    1914-1918

    Cote

    404J77

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Français, aux barricades !

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  61. Résultat n°61
    Actes du corps législatif des 28 et 29 août 1792, l'An quatrième de la Liberté, portant accusation et contenant l'acte d'accusation.

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    Actes du corps législatif des 28 et 29 août 1792, l'An quatrième de la Liberté, portant accusation et contenant l'acte d'accusation.

    Date

    dimanche 16 septembre 1792

    Cote

    404J114

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Actes du corps législatif des 28 et 29 août 1792, l'An...

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  62. Résultat n°62
    Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, présenté au peuple français par la Convention nationale le 24 juin 1793, l'An deuxième de la République - n° 1072.

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    Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, présenté au peuple français par la Convention nationale le 24 juin 1793, l'An deuxième de la République - n° 1072.

    Date

    mardi 25 juin 1793

    Cote

    404J99

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des...

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  63. Résultat n°63
    Chambres et tribunaux de commerce. Avis du dépôt des listes électorales (14 septembre 1946).

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    Chambres et tribunaux de commerce. Avis du dépôt des listes électorales (14 septembre 1946).

    Date

    1946

    Cote

    404J84

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Chambres et tribunaux de commerce. Avis du dépôt des...

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  64. Résultat n°64
    Chaire départementale d'agriculture. Ecole pratique de greffage de la vigne (27 octobre 1887).

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    Chaire départementale d'agriculture. Ecole pratique de greffage de la vigne (27 octobre 1887).

    Date

    1887

    Cote

    404J71

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Chaire départementale d'agriculture. Ecole pratique...

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  65. Résultat n°65
    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets pour 1889. Avis (2 octobre 1888).

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    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets pour 1889. Avis (2 octobre 1888).

    Date

    1888

    Cote

    404J18

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...

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  66. Résultat n°66
    Arrêté concernant les épidémies (21 messidor an XIII).

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    Arrêté concernant les épidémies (21 messidor an XIII).

    Date

    1805

    Cote

    404J93

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Arrêté concernant les épidémies (21 messidor an XIII).

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  67. Résultat n°67
    Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement partiel. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (7 octobre 1967).

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    Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement partiel. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (7 octobre 1967).

    Date

    1967

    Cote

    404J89

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement...

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  68. Résultat n°68
    Proclamation du Comité de sûreté générale de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, réuni au comité militaire.

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    Proclamation du Comité de sûreté générale de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, réuni au comité militaire.

    Date

    dimanche 14 juillet 1793

    Cote

    404J134

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Proclamation du Comité de sûreté générale de la Commission...

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  69. Résultat n°69
    Chemins de fer de Lyon à la Méditerranée. Ligne de Lyon à Genève. Déplacement de la ligne et suppression des passages à niveau dans la traversée de Lyon. Enquête spéciale. Arrêté préfectoral (14 mars 1902).

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    Chemins de fer de Lyon à la Méditerranée. Ligne de Lyon à Genève. Déplacement de la ligne et suppression des passages à niveau dans la traversée de Lyon. Enquête spéciale. Arrêté préfectoral (14 mars 1902).

    Date

    1902

    Cote

    404J46

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Chemins de fer de Lyon à la Méditerranée. Ligne de...

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  70. Résultat n°70
    Proclamation du conseil exécutif provisoire, le 22 janvier 1793, l'An second de la République française.

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    Proclamation du conseil exécutif provisoire, le 22 janvier 1793, l'An second de la République française.

    Date

    mardi 02 avril 1793

    Cote

    404J116

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Proclamation du conseil exécutif provisoire, le 22...

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  71. Résultat n°71
    Discours prononcé le 14 juillet 1915 par M. Raymond Poincaré, président de la République, à l'occasion du transfert aux Invalides des cendres de Rouget de Lisle.

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    Discours prononcé le 14 juillet 1915 par M. Raymond Poincaré, président de la République, à l'occasion du transfert aux Invalides des cendres de Rouget de Lisle.

    Date

    1915

    Cote

    404J69

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Discours prononcé le 14 juillet 1915 par M. Raymond...

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  72. Résultat n°72
    Examens pour l'instruction primaire. Avis important.

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    Examens pour l'instruction primaire. Avis important.

    Date

    1880

    Cote

    404J31

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Examens pour l'instruction primaire. Avis important.

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  73. Résultat n°73
    Comité général des trente-deux sections de Marseille. "Vigilance et fermeté".

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    Comité général des trente-deux sections de Marseille. "Vigilance et fermeté".

    Date

    dimanche 07 juillet 1793

    Cote

    404J117

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Comité général des trente-deux sections de Marseille....

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  74. Résultat n°74
    Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de combustibles (23 février 1935).

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    Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de combustibles (23 février 1935).

    Date

    1935

    Cote

    404J63

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication...

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  75. Résultat n°75
    Arrêté du conseil général du district de Villefranche-sur-Saône, le 10 octobre 1793, l'An second de la République une et indivisible.

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    Arrêté du conseil général du district de Villefranche-sur-Saône, le 10 octobre 1793, l'An second de la République une et indivisible.

    Date

    jeudi 10 octobre 1793

    Cote

    404J122

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Arrêté du conseil général du district de Villefranche-sur-Saône,...

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  76. Résultat n°76
    Chemin de fer de Saint-Symphorien-sur-Coise au réseau Fourvière et Ouest lyonnais. Enquête. Arrêté préfectoral (1er octobre 1892).

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    Chemin de fer de Saint-Symphorien-sur-Coise au réseau Fourvière et Ouest lyonnais. Enquête. Arrêté préfectoral (1er octobre 1892).

    Date

    1892

    Cote

    404J49

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Chemin de fer de Saint-Symphorien-sur-Coise au réseau...

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  77. Résultat n°77
    Extrait du registre des délibérations du conseil général du département de Rhône et Loire.

    1 media

    Extrait du registre des délibérations du conseil général du département de Rhône et Loire.

    Date

    samedi 03 décembre 1791

    Cote

    404J125

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait du registre des délibérations du conseil général...

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  78. Résultat n°78
    Réglementation de l'éclairage. Arrêté préfectoral (2 janvier 1917).

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    Réglementation de l'éclairage. Arrêté préfectoral (2 janvier 1917).

    Date

    1917

    Cote

    404J39

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Réglementation de l'éclairage. Arrêté préfectoral (2...

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  79. Résultat n°79
    Réglementation de la pêche en 1902. Arrêté préfectoral (19 septembre 1901).

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    Réglementation de la pêche en 1902. Arrêté préfectoral (19 septembre 1901).

    Date

    1901

    Cote

    404J40

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Réglementation de la pêche en 1902. Arrêté préfectoral...

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  80. Résultat n°80
    Grande complainte.

    1 media

    Grande complainte.

    Date

    1859-1860

    Cote

    404J158

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Grande complainte.

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