Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    M-Q.

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    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    1913-1917, 1935.

    1 media

    1913-1917, 1935.

    Date

    1913-1935, 1913-1917, 1935

    Cote

    7M342

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Viticulture.
    • Production.
    • Récoltes, déclarations tardives.
    • 1913-1917, 1935.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  3. Résultat n°3
    Registre des races bovines, publication

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    Registre des races bovines, publication

    Date

    1853-1862

    Cote

    7M418

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Bovins
    • Registre des races bovines, publication

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  4. Résultat n°4

    Administration générale, activité commerciale et communication.

    Date

    1974-1996

    Cote

    3878W 1-3878W38

    • Contexte : Administration générale, activité commerciale et communication.

    Producteur :

    LA POSTE/Délégation interrégionale Bourgogne Rhône-Alpes

  5. Résultat n°5
    162e séance (20 janvier).

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    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  6. Résultat n°6
    1906-1907.

    1 media

    1906-1907.

    Date

    1906-1907

    Cote

    7M960

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
    • 1906-1907.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  7. Résultat n°7
    n° 216-401.

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    n° 216-401.

    Date

    1983

    Cote

    4075W50

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
    • Extraits d'actes.
    • 1983.
    • n° 216-401.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  8. Résultat n°8
    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

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    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    Date

    1957-1959

    Cote

    496W27

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  9. Résultat n°9
    Le-Per.

    1 media

    Le-Per.

    Date

    1977

    Cote

    4075W177

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Le-Per.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  10. Résultat n°10
    Organisation.

    1 media

    Organisation.

    Date

    1897-1899

    Cote

    7M604

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Sociétés, concours et courses hippiques.
    • Concours et courses hippiques.
    • Concours et courses généraux.
    • Concours hippique régional de Lyon.
    • Organisation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  11. Résultat n°11
    1906-1910, 1912, 1914-1915.

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    1906-1910, 1912, 1914-1915.

    Date

    1906-1915, 1906-1910, 1914-1915, 1912

    Cote

    7M929

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Assurances.
    • Enquêtes et statistiques sur les sociétés d'assurances...
    • Résultats (classement par année, puis par commune).
    • 1906-1910, 1912, 1914-1915.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  12. Résultat n°12
    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

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    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    496W593

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Bourses scolaires.
    • Gestion des dossiers.
    • Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  13. Résultat n°13
    Sucre, statistique

    1 media

    Sucre, statistique

    Date

    1919-1919

    Cote

    7M268

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Main d'œuvre.
    • Première guerre mondiale.
    • Commission départementale de la main d'œuvre agricole.
    • Documentation.
    • Sucre, statistique

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  14. Résultat n°14
    Données communes à toutes les caisses régionales

    1 media

    Données communes à toutes les caisses régionales

    Date

    1852-1913

    Cote

    7M35

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Crédit agricole mutuel, attribution d'avances par le...
    • Données communes à toutes les caisses régionales

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  15. Résultat n°15
    Hippodrome du Grand camp

    1 media

    Hippodrome du Grand camp

    Date

    1866-1939, 1866-1872, 1937-1939

    Cote

    7M574

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Sociétés, concours et courses hippiques.
    • Sociétés de concours et de courses hippiques.
    • Société des courses de Lyon.
    • Hippodrome du Grand camp

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  16. Résultat n°16
    8 mai-17 septembre 1973.

    1 media

    8 mai-17 septembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    2957W105

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 8 mai-17 septembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  17. Résultat n°17
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1973

    Cote

    2957W260

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1973.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  18. Résultat n°18
    Satorail TGV Paris Sud-Est.

    1 media

    Satorail TGV Paris Sud-Est.

    Date

    1988-1989

    Cote

    3634W 1-3634W3

    • Contexte : Satorail TGV Paris Sud-Est.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)/Service grands projets/Bureau administratif

  19. Résultat n°19
    Mouches

    1 media

    Mouches

    Date

    1877-1932, 1877, 1922-1932

    Cote

    7M868

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Calamités agricoles.
    • Autres calamités dues au maladies et aux nuisibles.
    • Calamités touchant la pomme de terre.
    • Parasites, insectes et animaux nuisibles.
    • Mouches

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  20. Résultat n°20
    Gribouri , invasion

    1 media

    Gribouri , invasion

    Date

    1845-1846

    Cote

    7M858

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Calamités agricoles.
    • Autres calamités dues au maladies et aux nuisibles.
    • Calamités touchant la vigne (hors phylloxéra).
    • Gribouri , invasion

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  21. Résultat n°21
    Septembre 1984-janvier 1985.

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    Septembre 1984-janvier 1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    496W551

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Isère.
    • Septembre 1984-janvier 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  22. Résultat n°22
    Achat d'étalons

    1 media

    Achat d'étalons

    Date

    1807-1913, 1807-1871, 1875-1913

    Cote

    7M549

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Haras.
    • Étalons.
    • Achat d'étalons

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  23. Résultat n°23
    Ampuis à Le Bois-d'Oingt

    1 media

    Ampuis à Le Bois-d'Oingt

    Date

    1894-1900

    Cote

    7M286

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Production animale et végétale.
    • Enquêtes et publications.
    • Station agronomique du Rhône.
    • Cartes agronomiques.
    • Cartes agronomiques (classement par commune).
    • Ampuis à Le Bois-d'Oingt

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  24. Résultat n°24
    30 juin.

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    30 juin.

    Date

    1981-1981

    Cote

    496W429

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1981.
    • 30 juin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  25. Résultat n°25
    Comité départemental de retour à la terre

    1 media

    Comité départemental de retour à la terre

    Date

    1923-1923

    Cote

    7M219

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Main d'œuvre.
    • Temps de paix.
    • Comité départemental de retour à la terre

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  26. Résultat n°26
    Société de météorologie et de statistique médicale, création

    1 media

    Société de météorologie et de statistique médicale, création

    Date

    1864-1864

    Cote

    7M495

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Météorologie.
    • Services centraux.
    • Société de météorologie et de statistique médicale,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  27. Résultat n°27
    J-Q.

    1 media

    J-Q.

    Date

    1974

    Cote

    2957W196

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1974.
    • J-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  28. Résultat n°28
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W92

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  29. Résultat n°29
    7e et 8e allocations.

    1 media

    7e et 8e allocations.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W141

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1964.
    • Décisions.
    • 7e et 8e allocations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  30. Résultat n°30
    Amélioration des conditions de logement.

    1 media

    Amélioration des conditions de logement.

    Date

    1975-1980

    Cote

    496W504

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide au logement.
    • Amélioration des conditions de logement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  31. Résultat n°31
    Etat civil.

    1 media

    Etat civil.

    Date

    1974-1980

    Cote

    496W514

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Etat civil.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  32. Résultat n°32
    Matériel.

    1 media

    Matériel.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W378

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Fonctionnement.
    • Matériel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  33. Résultat n°33
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1853-1939, s.d., 1939, 1879, 1855, 1853

    Cote

    7M501

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Météorologie.
    • Services centraux.
    • Documentation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  34. Résultat n°34
    A-Char.

    1 media

    A-Char.

    Date

    1977

    Cote

    2957W281

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • A-Char.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  35. Résultat n°35
    Mortalité, dénombrement

    1 media

    Mortalité, dénombrement

    Date

    1861-1861

    Cote

    7M400

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Généralités
    • Mortalité, dénombrement

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  36. Résultat n°36
    Rapports annuels

    1 media

    Rapports annuels

    Date

    1933-1940, 1933, 1936-1940

    Cote

    7M392

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Production animale et végétale.
    • Protection des végétaux.
    • Rapports annuels

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  37. Résultat n°37
    1920, 1925

    1 media

    1920, 1925

    Date

    1920-1925, 1920, 1925

    Cote

    7M26

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Chambres d'agriculture.
    • Chambre départementale d'agriculture.
    • Élection des délégués.
    • Demandes d'inscription des groupements agricoles sur...
    • Demandes formulées par les syndicats agricoles.
    • 1920, 1925

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  38. Résultat n°38
    Sans titre : ms. dactyl. (campagne d'Ethiopie).

    1 media

    Sans titre : ms. dactyl. (campagne d'Ethiopie).

    Cote

    47J52

    • Contexte : 47J - Gabriel Chevallier, écrivain
    • Première partie.
    • Articles.
    • Actualité.
    • Sans titre : ms. dactyl. (campagne d'Ethiopie).

    Producteur :

    Chevallier, Gabriel (écrivain ; 1895-1969)

  39. Résultat n°39
    1er-24 juin 1981.

    1 media

    1er-24 juin 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W78

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-24 juin 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  40. Résultat n°40
    Anouilh (Jean), Y'avait un prisonnier, La Petite Illustration.

    1 media

    Anouilh (Jean), Y'avait un prisonnier, La Petite Illustration.

    Date

    18 mai 1935

    Cote

    47J222

    • Contexte : 47J - Gabriel Chevallier, écrivain
    • Ouvrages de la bibliothèque de Gabriel Chevallier.
    • Livres d'autres auteurs.
    • Pièces de théâtre.
    • Anouilh (Jean), Y'avait un prisonnier, La Petite Illustration.

    Producteur :

    Chevallier, Gabriel (écrivain ; 1895-1969)