COMMUNICATIONS - Recherche

Résultat n°1

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M-Q.

Date

1972

Cote

2957W258
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1972.
- M-Q.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°2

1 media
1913-1917, 1935.

Date

1913-1935, 1913-1917, 1935

Cote

7M342
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Production animale et végétale.
- Production végétale.
- Viticulture.
- Production.
- Récoltes, déclarations tardives.
- 1913-1917, 1935.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°3

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Registre des races bovines, publication

Date

1853-1862

Cote

7M418
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Production animale et végétale.
- Production animale.
- Bétail
- Bovins
- Registre des races bovines, publication
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°4
Administration générale, activité commerciale et communication.

Date

1974-1996

Cote

3878W 1-3878W38
- Contexte : Administration générale, activité commerciale et communication.
Producteur :

LA POSTE/Délégation interrégionale Bourgogne Rhône-Alpes
Résultat n°5

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162e séance (20 janvier).

Date

1967-1967

Cote

496W251
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1967.
- 162e séance (20 janvier).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°6

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1906-1907.

Date

1906-1907

Cote

7M960
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Eaux et forêts.
- Gestion des forêts.
- Reboisements.
- Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
- 1906-1907.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°7

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n° 216-401.

Date

1983

Cote

4075W50
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1983.
- n° 216-401.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°8

1 media
Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

Date

1957-1959

Cote

496W27
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
- Prestations de secours.
- Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°9

1 media
Le-Per.

Date

1977

Cote

4075W177
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1977.
- Le-Per.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°10

1 media
Organisation.

Date

1897-1899

Cote

7M604
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Sociétés, concours et courses hippiques.
- Concours et courses hippiques.
- Concours et courses généraux.
- Concours hippique régional de Lyon.
- Organisation.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°11

1 media
1906-1910, 1912, 1914-1915.

Date

1906-1915, 1906-1910, 1914-1915, 1912

Cote

7M929
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Assurances.
- Enquêtes et statistiques sur les sociétés d'assurances...
- Résultats (classement par année, puis par commune).
- 1906-1910, 1912, 1914-1915.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°12

1 media
Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

Date

1983-1984

Cote

496W593
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Soutien scolaire.
- Bourses scolaires.
- Gestion des dossiers.
- Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°13

1 media
Sucre, statistique

Date

1919-1919

Cote

7M268
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Main d'œuvre.
- Première guerre mondiale.
- Commission départementale de la main d'œuvre agricole.
- Documentation.
- Sucre, statistique
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°14

1 media
Données communes à toutes les caisses régionales

Date

1852-1913

Cote

7M35
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Crédit agricole mutuel, attribution d'avances par le...
- Données communes à toutes les caisses régionales
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°15

1 media
Hippodrome du Grand camp

Date

1866-1939, 1866-1872, 1937-1939

Cote

7M574
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Sociétés, concours et courses hippiques.
- Sociétés de concours et de courses hippiques.
- Société des courses de Lyon.
- Hippodrome du Grand camp
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°16

1 media
8 mai-17 septembre 1973.

Date

1973

Cote

2957W105
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 8 mai-17 septembre 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°17

1 media
A-B.

Date

1973

Cote

2957W260
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1973.
- A-B.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°18

1 media
Satorail TGV Paris Sud-Est.

Date

1988-1989

Cote

3634W 1-3634W3
- Contexte : Satorail TGV Paris Sud-Est.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)/Service grands projets/Bureau administratif
Résultat n°19

1 media
Mouches

Date

1877-1932, 1877, 1922-1932

Cote

7M868
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Calamités agricoles.
- Autres calamités dues au maladies et aux nuisibles.
- Calamités touchant la pomme de terre.
- Parasites, insectes et animaux nuisibles.
- Mouches
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°20

1 media
Gribouri , invasion

Date

1845-1846

Cote

7M858
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Calamités agricoles.
- Autres calamités dues au maladies et aux nuisibles.
- Calamités touchant la vigne (hors phylloxéra).
- Gribouri , invasion
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°21

1 media
Septembre 1984-janvier 1985.

Date

1984-1985

Cote

496W551
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à la vie sociale.
- Assistants socio-administratifs.
- Activité.
- Isère.
- Septembre 1984-janvier 1985.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°22

1 media
Achat d'étalons

Date

1807-1913, 1807-1871, 1875-1913

Cote

7M549
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Haras.
- Étalons.
- Achat d'étalons
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°23

1 media
Ampuis à Le Bois-d'Oingt

Date

1894-1900

Cote

7M286
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Production animale et végétale.
- Enquêtes et publications.
- Station agronomique du Rhône.
- Cartes agronomiques.
- Cartes agronomiques (classement par commune).
- Ampuis à Le Bois-d'Oingt
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°24

1 media
30 juin.

Date

1981-1981

Cote

496W429
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
- Activités.
- 1981.
- 30 juin.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°25

1 media
Comité départemental de retour à la terre

Date

1923-1923

Cote

7M219
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Main d'œuvre.
- Temps de paix.
- Comité départemental de retour à la terre
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°26

1 media
Société de météorologie et de statistique médicale, création

Date

1864-1864

Cote

7M495
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Météorologie.
- Services centraux.
- Société de météorologie et de statistique médicale,...
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°27

1 media
J-Q.

Date

1974

Cote

2957W196
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1974.
- J-Q.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°28

1 media
Recrutement.

Date

1965-1965

Cote

496W92
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Recrutement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°29

1 media
7e et 8e allocations.

Date

1964-1964

Cote

496W141
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Subsistances.
- 1964.
- Décisions.
- 7e et 8e allocations.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°30

1 media
Amélioration des conditions de logement.

Date

1975-1980

Cote

496W504
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Prestations.
- Aide au logement.
- Amélioration des conditions de logement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°31

1 media
Etat civil.

Date

1974-1980

Cote

496W514
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Prestations.
- Etat civil.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°32

1 media
Matériel.

Date

1964-1967

Cote

496W378
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Villa-Gillet.
- Fonctionnement.
- Matériel.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°33

1 media
Documentation.

Date

1853-1939, s.d., 1939, 1879, 1855, 1853

Cote

7M501
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Météorologie.
- Services centraux.
- Documentation.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°34

1 media
A-Char.

Date

1977

Cote

2957W281
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1977.
- A-Char.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°35

1 media
Mortalité, dénombrement

Date

1861-1861

Cote

7M400
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Production animale et végétale.
- Production animale.
- Bétail
- Généralités
- Mortalité, dénombrement
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°36

1 media
Rapports annuels

Date

1933-1940, 1933, 1936-1940

Cote

7M392
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Production animale et végétale.
- Protection des végétaux.
- Rapports annuels
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°37

1 media
1920, 1925

Date

1920-1925, 1920, 1925

Cote

7M26
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Chambres d'agriculture.
- Chambre départementale d'agriculture.
- Élection des délégués.
- Demandes d'inscription des groupements agricoles sur...
- Demandes formulées par les syndicats agricoles.
- 1920, 1925
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°38

1 media
Sans titre : ms. dactyl. (campagne d'Ethiopie).

Cote

47J52
- Contexte : 47J - Gabriel Chevallier, écrivain
- Première partie.
- Articles.
- Actualité.
- Sans titre : ms. dactyl. (campagne d'Ethiopie).
Producteur :

Chevallier, Gabriel (écrivain ; 1895-1969)
Résultat n°39

1 media
1er-24 juin 1981.

Date

1981

Cote

2957W78
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-24 juin 1981.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°40

1 media
Anouilh (Jean), Y'avait un prisonnier, La Petite Illustration.

Date

18 mai 1935

Cote

47J222
- Contexte : 47J - Gabriel Chevallier, écrivain
- Ouvrages de la bibliothèque de Gabriel Chevallier.
- Livres d'autres auteurs.
- Pièces de théâtre.
- Anouilh (Jean), Y'avait un prisonnier, La Petite Illustration.
Producteur :

Chevallier, Gabriel (écrivain ; 1895-1969)
Résultat n°41

1 media
1908-1911.

Date

1908-1911

Cote

7M341
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Production animale et végétale.
- Production végétale.
- Viticulture.
- Production.
- Récoltes, déclarations tardives.
- 1908-1911.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°42

1 media
Q-Z.

Date

1980

Cote

2957W297
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1980.
- Q-Z.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°43

1 media
Assurances sociales.

Date

1963-1966

Cote

496W96
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Assurances sociales.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°44

1 media
1893-1899.

Date

1893-1899

Cote

7M154
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Promotion agricole et enseignement agricole.
- Direction des services agricoles.
- Conférences agricoles réalisées par les professeurs...
- 1893-1899.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°45

1 media
3 août-30 septembre 1976.

Date

1976

Cote

2957W38
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 3 août-30 septembre 1976.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°46

1 media
Garage ou Trente ans : ms. autogr.

Cote

47J27
- Contexte : 47J - Gabriel Chevallier, écrivain
- Première partie.
- Nouvelles.
- Garage ou Trente ans : ms. autogr.
Producteur :

Chevallier, Gabriel (écrivain ; 1895-1969)
Résultat n°47

1 media
1884-1889.

Date

1884-1889

Cote

7M714
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Épizooties.
- Statistiques.
- Service sanitaire départemental des épizooties, rapport...
- 1884-1889.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°48

1 media
Isère.

Date

1982-1985

Cote

496W600
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Soutien scolaire.
- Educateurs du contingent.
- Activité.
- Isère.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°49

1 media
Création.

Date

1976-1981

Cote

496W406
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
- Organisation.
- Création.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°50

1 media
D-E.

Date

1884-1890

Cote

7M755
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Calamités agricoles.
- Phylloxéra.
- Syndicats anti-phylloxériques.
- Fonctionnement.
- 1884-1890
- D-E.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°51

1 media
Ecoles des colonies d'Afrique du Nord, concours d'admission

Date

1898-1942

Cote

7M208
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Promotion agricole et enseignement agricole.
- Enseignement agricole et établissements scolaires.
- Ecoles du Rhône.
- Ecoles des colonies d'Afrique du Nord, concours d'admission
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°52

1 media
M-O.

Date

1978

Cote

2957W288
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1978.
- M-O.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°53

1 media
Juillet 1975-mai 1976.

Date

1975-1976

Cote

496W499
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Prestations.
- Aide à la vie sociale.
- Assistants socio-administratifs.
- Juillet 1975-mai 1976.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°54

1 media
Graines de pin Laricio, distribution

Date

1852-1858

Cote

7M388
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Production animale et végétale.
- Production végétale.
- Graines de pin Laricio, distribution
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°55

1 media
18 novembre-28 décembre 1970.

Date

1970

Cote

2957W90
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 18 novembre-28 décembre 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°56

1 media
27 septembre.

Date

1966-1966

Cote

496W341
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1966.
- 27 septembre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°57

1 media
1896-1900.

Date

1896-1900

Cote

7M138
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Concours, expositions, congrès agricoles.
- Concours régionaux agricoles.
- Concours régional agricole de Lyon.
- 1896-1900.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°58

1 media
1er avril-4 juillet 1974.

Date

1974

Cote

2957W108
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 1er avril-4 juillet 1974.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°59

1 media
24 juin-22 septembre 1970.

Date

1970

Cote

2957W88
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 24 juin-22 septembre 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°60

1 media
1972-1980.

Date

1972-1980

Cote

496W440
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission paritaire départementale d'indemnisation.
- Organisation.
- Gestion des dossiers.
- Déclarations.
- 1972-1980.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°61

1 media
Hippodrome de Villeurbanne, ouverture

Date

1937-1939

Cote

7M590
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Sociétés, concours et courses hippiques.
- Sociétés de concours et de courses hippiques.
- Société sportive du Rhône.
- Hippodrome de Villeurbanne, ouverture
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°62

1 media
Courrier à l’arrivée.

Date

1975-1981

Cote

496W496
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Fonctionnement du service.
- Secrétariat.
- Courrier à l’arrivée.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°63

1 media
Calamités de 1934 et 1936

Date

1938-1938

Cote

7M898
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Calamités agricoles.
- Pertes agricoles et indemnisations.
- Commission départementale des calamités agricoles.
- Répartitions et distributions des allocations.
- Calamités de 1934 et 1936
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°64

1 media
Pré-commissions départementales.

Date

1978-1981

Cote

496W416
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
- Organisation.
- Pré-commissions départementales.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°65

1 media
25 octobre.

Date

1966-1966

Cote

496W342
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1966.
- 25 octobre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°66

1 media
Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

Date

1962-1962

Cote

496W76
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Registres des ordres de reversement.
- Juillet-septembre 1962.
- Chèques n° 2553-101 à 2557-325.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°67

1 media
Co à Cu.

Date

1884-1890

Cote

7M754
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Calamités agricoles.
- Phylloxéra.
- Syndicats anti-phylloxériques.
- Fonctionnement.
- 1884-1890
- Co à Cu.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°68

1 media
Etude préliminaire du métro de l'agglomération lyonnaise.

Date

1966

Cote

4434W476
- Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Equipement, transports et communications.
- Etude préliminaire du métro de l'agglomération lyonnaise.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.
Résultat n°69

1 media
1800-1865

Date

1800-1865

Cote

7M2
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Code rural. Encouragement à l'agriculture et progrès...
- Encouragement et progrès de l'agriculture.
- Réalisation d'inventions, élaboration de nouveaux procédés...
- 1800-1865
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°70

1 media
« Dis-moi quelle voiture tu conduis » ou « Vichy » : ms. autogr., ms. dactyl.

Cote

47J72
- Contexte : 47J - Gabriel Chevallier, écrivain
- Première partie.
- Articles.
- Automobile, voyages.
- « Dis-moi quelle voiture tu conduis » ou « Vichy »...
Producteur :

Chevallier, Gabriel (écrivain ; 1895-1969)
Résultat n°71

1 media
Réglementation.

Date

1966-1985

Cote

496W405
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
- Organisation.
- Réglementation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°72

1 media
Transferts.

Date

1972-1972

Cote

496W445
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission paritaire départementale d'indemnisation.
- Organisation.
- Gestion des dossiers.
- Transferts.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°73

1 media
2-31 mai 1977.

Date

1977

Cote

2957W43
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2-31 mai 1977.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°74

1 media
Première partie.

Cote

47J9
- Contexte : 47J - Gabriel Chevallier, écrivain
- Première partie.
- Romans.
- Propre à rien.
- Deuxième version.
- Première partie.
Producteur :

Chevallier, Gabriel (écrivain ; 1895-1969)
Résultat n°75

1 media
141e séance (13 mai).

Date

1966-1966

Cote

496W230
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1966.
- 141e séance (13 mai).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°76

1 media
Enregistrement des dossiers.

Date

1962-1967

Cote

496W174
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Capital de reconversion.
- Enregistrement des dossiers.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°77

1 media
1900-1906.

Date

1900-1906

Cote

7M100
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Associations et sociétés agricoles, comices.
- Sociétés agricoles et comices agricoles.- Répartition...
- Comices agricoles.
- Comice agricole de Lyon.
- 1900-1906.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°78

1 media
22 avril.

Date

1980-1980

Cote

496W421
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
- Activités.
- 1980.
- 22 avril.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°79

1 media
Listes des groupements agricoles électeurs

Date

1925-1939

Cote

7M29
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Chambres d'agriculture.
- Chambre départementale d'agriculture.
- Élection des délégués.
- Listes des électeurs.
- Listes des groupements agricoles électeurs
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°80

1 media
1898.

Date

1898-1898

Cote

7M181
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Promotion agricole et enseignement agricole.
- Enseignement agricole et établissements scolaires.
- Ecoles du Rhône.
- Ferme-école de Chambeyron à Longes.
- Activités budgétaires.
- 1898.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

Résultats de la recherche

M-Q.

Date

Cote

Producteur :

1913-1917, 1935.

Date

Cote

Producteur :

Registre des races bovines, publication

Date

Cote

Producteur :

Administration générale, activité commerciale et communication.

Date

Cote

Producteur :

162e séance (20 janvier).

Date

Cote

Producteur :

1906-1907.

Date

Cote

Producteur :

n° 216-401.

Date

Cote

Producteur :

Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

Date

Cote

Producteur :

Le-Per.

Date

Cote

Producteur :

Organisation.

Date

Cote

Producteur :

1906-1910, 1912, 1914-1915.

Date

Cote

Producteur :

Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

Date

Cote

Producteur :

Sucre, statistique

Date

Cote

Producteur :

Données communes à toutes les caisses régionales

Date

Cote

Producteur :

Hippodrome du Grand camp

Date

Cote

Producteur :

8 mai-17 septembre 1973.

Date

Cote

Producteur :

A-B.

Date

Cote

Producteur :

Satorail TGV Paris Sud-Est.

Date

Cote

Producteur :

Mouches

Date

Cote

Producteur :

Gribouri , invasion

Date

Cote