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477 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 100 à 108.
Cote
6219W139
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2010.
  • Procès-verbaux.
  • N° 100 à 108.
Résultat n°2
Conventions collectives polyculture du 21 décembre 1967 et du 8 juin 1971.

1 media

Conventions collectives polyculture du 21 décembre 1967 et du 8 juin 1971.
Cote
6187W6
 Date
1967-1982
 Lieu
AIN (FRANCE, DEPARTEMENT)
 Type de document
CONVENTION COLLECTIVE

  • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Départementales.
  • Ain.
  • Conventions collectives polyculture du 21 décembre...
Résultat n°3

N° 1046 à 1096.
Cote
6219W60
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2006.
  • Rapports au Parquet.
  • N° 1046 à 1096.
Résultat n°4

N° 177 à 185.
Cote
6219W148
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2010.
  • Procès-verbaux.
  • N° 177 à 185.
Résultat n°5

N° 58 à 61.
Cote
6219W159
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2011.
  • Procès-verbaux.
  • N° 58 à 61.
Résultat n°6

N° 168 à 178.
Cote
6219W101
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2008.
  • Procès-verbaux.
  • N° 168 à 178.
Résultat n°7
Ares.

1 media

Ares.
Cote
6176W29
 Date
1988-2016
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 9E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Lyon 9e arrondissement.
  • Ares.
Résultat n°8
La pause café.

1 media

La pause café.
Cote
6176W84
 Date
1996-2003
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Villeurbanne.
  • La pause café.
Résultat n°9
TiBess-Plus.

1 media

TiBess-Plus.
Cote
6176W4
 Date
2011
 Lieu
CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Caluire-et-Cuire.
  • TiBess-Plus.
Résultat n°10

N° 127 à 138.
Cote
6219W167
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2011.
  • Procès-verbaux.
  • N° 127 à 138.
Résultat n°11
1993-2007.

1 media

1993-2007.
Cote
6187W28
 Date
1993-2007
 Lieu
HAUTE-SAVOIE (FRANCE, DEPARTEMENT)
 Type de document
CONVENTION COLLECTIVE

  • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Départementales.
  • Haute-Savoie.
  • Convention collective des exploitations et entreprises...
  • 1993-2007.
Résultat n°12

N° 47 à 55.
Cote
6219W191
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2012.
  • Procès-verbaux.
  • N° 47 à 55.
Résultat n°13

N° 190 à 205.
Cote
6219W38
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2005.
  • Procès-verbaux.
  • N° 190 à 205.
Résultat n°14
DGK.

1 media

DGK.
Cote
6176W5
 Date
2005-2016
 Lieu
CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Caluire-et-Cuire.
  • DGK.
Résultat n°15

Bron.
Cote
6304W/14
 Date
2014-2018
 Lieu
BRON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Fermées.
  • Bron.
Résultat n°16

Juillet 2012-septembre 2012.
Cote
6304W/1
 Date
07/2012-09/2012
 Lieu
GENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Actives.
  • Genay.
  • Juillet 2012-septembre 2012.
Résultat n°17

Inspection du travail.
Cote
4322W 1-4322W66
 Date
1980-1995
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Inspection du travail.
Résultat n°18
Entreprise Penarroya, demande d' amélioration des conditions de travail.

1 media

Entreprise Penarroya, demande d' amélioration des conditions de travail.
Cote
173J61
 Date
1972-1972
 Lieu
OULLINS
 Type de document
W

  • Contexte : 173J - Edith Metzger, syndicaliste CFDT

  • Actions et luttes menées par la section syndicale d'Oullins.
  • Actions menées au niveau local dans les entreprises...
  • Entreprise Penarroya, demande d' amélioration des conditions...
Résultat n°19

N° 184 à 197.
Cote
6219W206
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2012.
  • Procès-verbaux.
  • N° 184 à 197.
Résultat n°20
1er-15 février.

1 media

1er-15 février.
Cote
5770W/19
 Date
[1969-2006]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1943.
  • 1er-15 février.