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467 résultats

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  1. Résultat n°1
    Livre de détail des recettes.

    1 media

    Livre de détail des recettes.

    Date

    1900-1906

    Cote

    5Q302

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Le Perréon.
    • Livre de détail des recettes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2
    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    1 media

    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    Date

    1908-1910

    Cote

    5Q38

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Gestion du séquestre.
    • Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Registre de quittances à souche.

    1 media

    Registre de quittances à souche.

    Date

    1897-1899

    Cote

    5Q261

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Chénelette.
    • Registre de quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    1 media

    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    Date

    1922-1928

    Cote

    5Q21

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Gestion provisoire.
    • Instances judiciaires.
    • Procès intenté par les départements du Rhône et de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Bail de location des chaises de l'église.

    1 media

    Bail de location des chaises de l'église.

    Date

    1903

    Cote

    5Q380

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Bail de location des chaises de l'église.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

    1 media

    Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

    Date

    1859-1876

    Cote

    5Q321

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Création de la paroisse, érection de la succursale...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

    1 media

    Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

    Date

    1914-1922

    Cote

    5Q224

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Propriétés à Anse.
    • Vente aux enchères publiques de deux maisons place...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Livre-journal de caisse.

    1 media

    Livre-journal de caisse.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q428

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Livre-journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Travaux.

    1 media

    Travaux.

    Date

    1860-1900

    Cote

    5Q323

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Construction de l'église et du presbytère.
    • Travaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    Registre des quittances à souche.

    1 media

    Registre des quittances à souche.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q369

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Didier-sur-Beaujeu.
    • Registre des quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

    1 media

    Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

    Date

    1909-1912

    Cote

    5Q71

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Propriété des Minimes.
    • Gestion du séquestre.
    • Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Odenas-Orliénas.

    1 media

    Odenas-Orliénas.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q138

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Odenas-Orliénas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Monsols-Morancé.

    1 media

    Monsols-Morancé.

    Date

    1906-1914

    Cote

    5Q134

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Monsols-Morancé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    Dossier général.

    1 media

    Dossier général.

    Date

    1909-1915

    Cote

    5Q85

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Dossier général.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

    1 media

    Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5Q26

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  16. Résultat n°16
    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    1 media

    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    Date

    1906

    Cote

    5Q413

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17

    Les commanderies des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem dans les diocèses de Lyon et de Mâcon aux XIV-XVe siècles

    Cote

    TH 416

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Les commanderies des Hospitaliers de Saint-Jean de...
  18. Résultat n°18
    Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

    1 media

    Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

    Date

    1906-1908

    Cote

    5Q79

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
    • Attribution.
    • Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  19. Résultat n°19
    Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés par les congrégations d'hommes non autorisées.

    1 media

    Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés par les congrégations d'hommes non autorisées.

    Date

    1880, 1891

    Cote

    6V81

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Recensements des congrégations, enquêtes.
    • Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  20. Résultat n°20
    Registre de quittances à souche.

    1 media

    Registre de quittances à souche.

    Date

    1895-1909

    Cote

    5Q405

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
    • Registre de quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  21. Résultat n°21
    Livre de détail des dépenses.

    1 media

    Livre de détail des dépenses.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5Q373

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Genis-Laval.
    • Livre de détail des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  22. Résultat n°22
    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    1 media

    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q147

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  23. Résultat n°23
    Registre à souche de mandats.

    1 media

    Registre à souche de mandats.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q301

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Les Ardillats.
    • Registre à souche de mandats.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  24. Résultat n°24
    Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

    1 media

    Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

    Date

    1906-1912

    Cote

    5Q122

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  25. Résultat n°25
    Montagny.

    1 media

    Montagny.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5Q356

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Montagny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  26. Résultat n°26
    Arbuissonnas.

    1 media

    Arbuissonnas.

    Date

    1901-1905

    Cote

    5Q239

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Arbuissonnas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  27. Résultat n°27
    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    1 media

    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    Date

    1737-1905

    Cote

    5Q295

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Grigny.
    • Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  28. Résultat n°28
    Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

    1 media

    Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

    Date

    27/06/14

    Cote

    5Q225

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  29. Résultat n°29
    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q154

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  30. Résultat n°30
    Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    Date

    1910-1926

    Cote

    5Q187

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations d'hommes.
    • Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  31. Résultat n°31
    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    1 media

    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Date

    1901-1928

    Cote

    5Q141

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  32. Résultat n°32
    Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

    1 media

    Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

    Date

    1910-1924

    Cote

    5Q201

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Sœurs de l'Enfant Jésus.
    • Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  33. Résultat n°33
    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    1 media

    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Date

    1914-1925

    Cote

    5Q51

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  34. Résultat n°34
    Petites Sœurs de l'Assomption de Lyon, immeubles à Caluire, Oullins et Lyon (rue Rachais).

    1 media

    Petites Sœurs de l'Assomption de Lyon, immeubles à Caluire, Oullins et Lyon (rue Rachais).

    Date

    1911-1913

    Cote

    5Q196

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Petites Sœurs de l'Assomption de Lyon, immeubles à...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  35. Résultat n°35
    1851-1877.

    1 media

    1851-1877.

    Date

    1851-1877

    Cote

    5Q312

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Augustin (La Croix-Rousse).
    • Etat des recettes et des dépenses, budgets et comptes.
    • 1851-1877.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  36. Résultat n°36
    Saint-Etienne-des-Oullières.

    1 media

    Saint-Etienne-des-Oullières.

    Date

    1905-1910

    Cote

    5Q150

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Etienne-des-Oullières.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  37. Résultat n°37
    Construction de l'église : mémoire des travaux.

    1 media

    Construction de l'église : mémoire des travaux.

    Date

    1883-1885

    Cote

    5Q242

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Aveize.
    • Construction de l'église : mémoire des travaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  38. Résultat n°38
    Sœurs Sainte-Elisabeth.

    1 media

    Sœurs Sainte-Elisabeth.

    Date

    1911-1914

    Cote

    5Q203

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Sœurs Sainte-Elisabeth.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  39. Résultat n°39
    Expropriation, vente.

    1 media

    Expropriation, vente.

    Date

    1911-1912

    Cote

    5Q189

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations d'hommes.
    • Jésuites.
    • Château de Pothières (ou Pottières) à Anse et collège...
    • Expropriation, vente.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  40. Résultat n°40
    Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

    1 media

    Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

    Date

    1925-1926

    Cote

    5Q30

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon.
    • Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  41. Résultat n°41
    Saint-Clément-de-Vers.

    1 media

    Saint-Clément-de-Vers.

    Date

    1902-1910

    Cote

    5Q426

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Clément-de-Vers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  42. Résultat n°42
    Registre des mandats à souche.

    1 media

    Registre des mandats à souche.

    Date

    1904-1906

    Cote

    5Q280

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Fleurie.
    • Registre des mandats à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  43. Résultat n°43
    Le Perréon-Létra.

    1 media

    Le Perréon-Létra.

    Date

    1906-1923

    Cote

    5Q115

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Le Perréon-Létra.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  44. Résultat n°44
    Eglise Saint-François-de-Sales.

    1 media

    Eglise Saint-François-de-Sales.

    Date

    1905-1914

    Cote

    5Q125

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-François-de-Sales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  45. Résultat n°45
    Compte de gestion.

    1 media

    Compte de gestion.

    Date

    1906

    Cote

    5Q274

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Coise.
    • Compte de gestion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  46. Résultat n°46
    Livre journal de caisse.

    1 media

    Livre journal de caisse.

    Date

    1895-1906

    Cote

    5Q381

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Livre journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  47. Résultat n°47
    Congrès.- Congrès national des association des parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL) (13 au 15 mai 1967). Congrès européen et national des anciens élèves des frères Maristes (Lyon, 7 au 10 octobre 1966). 26e congrès Pax Romana (22 au 28 juillet 1966). Congrès national des anciens élèves des frères des écoles chrétiennes (Lyon, 19 et 20 octobre 1963). Congrès international des anciens des Maristes (Lyon, 9 au 11 octobre 1964).

    1 media

    Congrès.- Congrès national des association des parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL) (13 au 15 mai 1967). Congrès européen et national des anciens élèves des frères Maristes (Lyon, 7 au 10 octobre 1966). 26e congrès Pax Romana (22 au 28 juillet 1966). Congrès national des anciens élèves des frères des écoles chrétiennes (Lyon, 19 et 20 octobre 1963). Congrès international des anciens des Maristes (Lyon, 9 au 11 octobre 1964).

    Date

    1963-1967

    Cote

    4296W129

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Congrès.- Congrès national des association des parents...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  48. Résultat n°48
    Saint-Andéol-le-Château.

    1 media

    Saint-Andéol-le-Château.

    Date

    1905-1906

    Cote

    5Q367

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Andéol-le-Château.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  49. Résultat n°49
    Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.

    1 media

    Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.

    Date

    1886-1888

    Cote

    5Q36

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
    • Vacance du siège archiépiscopal, gestion de la mense.
    • Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M....

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  50. Résultat n°50
    Sainte-Paule-Savigny.

    1 media

    Sainte-Paule-Savigny.

    Date

    1849-1920

    Cote

    5Q164

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Sainte-Paule-Savigny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  51. Résultat n°51
    Grandris-Irigny.

    1 media

    Grandris-Irigny.

    Date

    1830-1911

    Cote

    5Q110

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Grandris-Irigny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  52. Résultat n°52
    Décrets d'attribution.

    1 media

    Décrets d'attribution.

    Date

    1908-1914

    Cote

    5Q17

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
    • Décrets d'attribution.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  53. Résultat n°53
    Journal d'ordonnancement des mandats.

    1 media

    Journal d'ordonnancement des mandats.

    Date

    1895-1906

    Cote

    5Q383

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Journal d'ordonnancement des mandats.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  54. Résultat n°54
    Domaine de la Fontaine à Anse.

    1 media

    Domaine de la Fontaine à Anse.

    Date

    1886-1921

    Cote

    5Q24

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Domaine de la Fontaine à Anse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  55. Résultat n°55
    1855-1859.

    1 media

    1855-1859.

    Date

    1855-1859

    Cote

    5Q315

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Bonaventure.
    • Registres journaux de Caisse.
    • 1855-1859.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  56. Résultat n°56
    Livre de détail des dépenses.

    1 media

    Livre de détail des dépenses.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q249

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Beaujeu-Saint-Martin.
    • Livre de détail des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  57. Résultat n°57
    Registre des dépenses.

    1 media

    Registre des dépenses.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q272

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Coise.
    • Registre des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  58. Résultat n°58
    Rivolet-Rontalon.

    1 media

    Rivolet-Rontalon.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q145

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Rivolet-Rontalon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  59. Résultat n°59
    Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le presbytère (1861-1870).

    1 media

    Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le presbytère (1861-1870).

    Date

    1860-1876

    Cote

    5Q322

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Construction de l'église et du presbytère.
    • Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  60. Résultat n°60
    Registre des recettes et des dépenses.

    1 media

    Registre des recettes et des dépenses.

    Date

    janvier 1887-août 1887

    Cote

    5Q235

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Mense archiépiscopale.
    • Gestion de M. de Blanchard, commissaire à la mense...
    • Registre des recettes et des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  61. Résultat n°61
    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    1 media

    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q429

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  62. Résultat n°62
    Budget et compte.

    1 media

    Budget et compte.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q267

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Claveisolles.
    • Budget et compte.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  63. Résultat n°63
    Registre des comptes de recettes.

    1 media

    Registre des comptes de recettes.

    Date

    1906

    Cote

    5Q253

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Beaujeu-Saint-Nicolas.
    • Registre des comptes de recettes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  64. Résultat n°64
    Propriété chemin de Tourvielle.

    1 media

    Propriété chemin de Tourvielle.

    Date

    1910-1914

    Cote

    5Q75

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Propriété chemin de Tourvielle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  65. Résultat n°65
    Livre journal de caisse.

    1 media

    Livre journal de caisse.

    Date

    1895-1906

    Cote

    5Q298

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Jullié.
    • Livre journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  66. Résultat n°66
    Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    1 media

    Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    Date

    1875-1925

    Cote

    5Q97

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  67. Résultat n°67
    Actes de donation à la fabrique.

    1 media

    Actes de donation à la fabrique.

    Date

    1875-1877

    Cote

    5Q252

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Beaujeu-Saint-Nicolas.
    • Actes de donation à la fabrique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  68. Résultat n°68
    Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    1 media

    Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    Date

    1906-1922

    Cote

    5Q43

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  69. Résultat n°69

    Les archives des congrégations françaises de Saint-Joseph

    Auteur

    VACHER, THERESE

    Cote

    TH 377

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Les archives des congrégations françaises de Saint-Joseph
  70. Résultat n°70
    1905-1910.

    1 media

    1905-1910.

    Date

    1905-1910

    Cote

    5Q178

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
    • Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
    • Travaux de réparation et d'entretien de l'archevêché...
    • 1905-1910.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  71. Résultat n°71
    Sœurs clarisses.

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    Sœurs clarisses.

    Date

    1909-1924

    Cote

    5Q204

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Sœurs clarisses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  72. Résultat n°72
    Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    1 media

    Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q165

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  73. Résultat n°73
    Registre des mandats à souche.

    1 media

    Registre des mandats à souche.

    Date

    1900-1906

    Cote

    5Q304

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Le Perréon.
    • Registre des mandats à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  74. Résultat n°74
    Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

    1 media

    Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Date

    1891-1912

    Cote

    5Q148

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  75. Résultat n°75
    Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

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    Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

    Date

    1862-1909

    Cote

    5Q48

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Recherche et enquête administrative sur l'origine et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  76. Résultat n°76
    Registre de délibérations de la fabrique.

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    Registre de délibérations de la fabrique.

    Date

    1871-1906

    Cote

    5Q427

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Registre de délibérations de la fabrique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  77. Résultat n°77
    1904-1906.

    1 media

    1904-1906.

    Date

    1904-1906

    Cote

    5Q288

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Quittances.
    • 1904-1906.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  78. Résultat n°78
    Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique des travaux et blanchiment de trois maisons rue François Dauphin et rue Auguste Comte à Lyon.

    1 media

    Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique des travaux et blanchiment de trois maisons rue François Dauphin et rue Auguste Comte à Lyon.

    Date

    28/08/08

    Cote

    5Q232

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  79. Résultat n°79
    Instructions.

    1 media

    Instructions.

    Date

    1905-1906

    Cote

    5Q2

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Instructions et règlements pour la mise en application...
    • Opérations d'inventaire des biens ecclésiastiques.
    • Instructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  80. Résultat n°80
    Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

    1 media

    Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

    Date

    1915-1924

    Cote

    5Q28

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines