CONSEILLER GENERAL

Résultat n°1

1 media
1964-1973.

Date

1964-1973

Cote

6418W11
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Vie des élus, suivi administratif.
- Frais de déplacements et de séjours, indemnisation...
- 1964-1973.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°2

1 media
Certification des comptes.

Date

1992-2007

Cote

446J6
- Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
- Gestion financière.
- Certification des comptes.
Producteur :

Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône
Résultat n°3
Troisième République.

Date

1870-1885

Cote

2M51
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Troisième République.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°4
Arrondissement de Lyon.

Date

1855-1871

Cote

2M48
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Registre des maires et adjoints.
- Arrondissement de Lyon.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°5

1 media
Urbanisme.

Date

1995

Cote

4690W28
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Urbanisme.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°6

1 media
Questure, installation.

Date

1992-2000

Cote

6418W7
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Assemblée départementale, organisation.
- Questure, installation.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°7

1 media
Européennes.

Date

1994-2004

Cote

6418W18
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Documentation : revue de presse.
- Élections.
- Européennes.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°8

1 media
Contentieux.

Date

1976-1981

Cote

446J8
- Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
- Gestion financière.
- Subventions.
- Contentieux.
Producteur :

Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône
Résultat n°9

1 media
Affaires communales.

Date

1995

Cote

4690W10
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Affaires communales.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°10
Listes des maires et adjoints nommés par le préfet et de ceux proposés par le préfet à la nomination de l'empereur.

Date

1865

Cote

2M50
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Listes des maires et adjoints nommés par le préfet...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°11

1 media
Enfance, famille, PMI.

Date

1995

Cote

4690W16
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Enfance, famille, PMI.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°12
Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Eclairé.

Date

1813-1881

Cote

2M75
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Eclairé.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°13

1 media
Politique de la ville.

Date

1995

Cote

4690W31
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Politique de la ville.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°14

1 media
Présidentielles.

Date

1995-2007

Cote

6418W20
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Documentation : revue de presse.
- Élections.
- Présidentielles.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°15
Concours et examens administratifs.

Date

1881-1889

Cote

2M30
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Concours et examens administratifs.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°16
1883-1912.

Date

1883-1912

Cote

2M28
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Personnel supérieur.
- 1883-1912.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°17

1 media
1979-1982.

Date

1979-1982

Cote

6418W13
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Vie des élus, suivi administratif.
- Frais de représentation.
- 1979-1982.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°18
1911-1915.

Date

1911-1915

Cote

2M34
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Traitements du personnel.
- Etats mensuels nominatifs de traitement.
- 1911-1915.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°19
Croix-Rousse (La) - Vaise.

Date

1804-1852

Cote

2M65
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Croix-Rousse (La) - Vaise.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°20

1 media
Réglementation.

Date

1995

Cote

4690W30
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Réglementation.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

Résultats de la recherche

1964-1973.

Date

Cote

Producteur :

Certification des comptes.

Date

Cote

Producteur :

Troisième République.

Date

Cote

Producteur :

Arrondissement de Lyon.

Date

Cote

Producteur :

Urbanisme.

Date

Cote

Producteur :

Questure, installation.

Date

Cote

Producteur :

Européennes.

Date

Cote

Producteur :

Contentieux.

Date

Cote

Producteur :

Affaires communales.

Date

Cote

Producteur :

Listes des maires et adjoints nommés par le préfet et de ceux proposés par le préfet à la nomination de l'empereur.

Date

Cote

Producteur :

Enfance, famille, PMI.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Eclairé.

Date

Cote

Producteur :

Politique de la ville.

Date

Cote

Producteur :

Présidentielles.

Date

Cote

Producteur :

Concours et examens administratifs.

Date

Cote

Producteur :

1883-1912.

Date

Cote

Producteur :

1979-1982.

Date

Cote

Producteur :

1911-1915.

Date

Cote

Producteur :

Croix-Rousse (La) - Vaise.

Date

Cote

Producteur :

Réglementation.

Date

Cote