Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1964-1973.

1 media

Cote
6418W11
Date
1964-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale…
  • Vie des élus, suivi administratif.
  • Frais de déplacements et de séjours, indemnisation…
  • 1964-1973.
Résultat n°2
8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.

1 media

Cote
1N85
Date
1886-1887
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
  • 8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.
Résultat n°3
9 septembre - 19 septembre 1828.

1 media

Cote
1N25
Date
1828
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
  • 9 septembre - 19 septembre 1828.
Résultat n°4
1928

1 media

Cote
1N406
Date
1928
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
  • Conseil général.
  • Dossiers des sessions.
  • 1928
Résultat n°5
Session d’avril.

1 media

Cote
1N374
Date
1909
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
  • Conseil général.
  • Dossiers des sessions.
  • 1909
  • Session d’avril.
Résultat n°6
Certification des comptes.

1 media

Cote
446J6
Date
1992-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux…
  • Gestion financière.
  • Certification des comptes.
Résultat n°7
Troisième République.

1 media

Cote
2M51
Date
1870-1885
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et…
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
  • Documents généraux, listes, tableaux.
  • Troisième République.
Résultat n°8
1852-1853

1 media

Cote
1N102
Date
1852-1853
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
  • 1852-1853
Résultat n°9
Session d’avril.

1 media

Cote
1N191
Date
1907
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
  • 1907
  • Session d’avril.
Résultat n°10
Session de mai.

1 media

Cote
1N242
Date
1933
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
  • 1933
  • Session de mai.
Résultat n°11
Session d’août-septembre.

1 media

Cote
1N228
Date
1925
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
  • 1925
  • Session d’août-septembre.
Résultat n°12
Session d’août.

1 media

Cote
1N320
Date
1878
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
  • Conseil général.
  • Dossiers des sessions.
  • 1878
  • Session d’août.
Résultat n°13
22 décembre 1880-10 septembre 1881.

1 media

Cote
1N79
Date
1880-1881
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
  • 22 décembre 1880-10 septembre 1881.
Résultat n°14
1875

1 media

Cote
1N316
Date
1875
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
  • Conseil général.
  • Dossiers des sessions.
  • 1875
Résultat n°15
Session d’août.

1 media

Cote
1N198
Date
1910
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
  • 1910
  • Session d’août.
Résultat n°16
Arrondissement de Lyon.

1 media

Cote
2M48
Date
1855-1871
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et…
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
  • Documents généraux, listes, tableaux.
  • Registre des maires et adjoints.
  • Arrondissement de Lyon.
Résultat n°17
Urbanisme.

1 media

Cote
4690W28
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,…
  • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers…
  • Urbanisme.
Résultat n°18
1823

1 media

Cote
1N273
Date
1823
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
  • Conseil général.
  • Dossiers des sessions.
  • 1823
Résultat n°19
Questure, installation.

1 media

Cote
6418W7
Date
1992-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale…
  • Assemblée départementale, organisation.
  • Questure, installation.
Résultat n°20
1837-1838

1 media

Cote
1N282
Date
1837-1838
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
  • Conseil général.
  • Dossiers des sessions.
  • 1837-1838