Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1964-1973.

1 media

Cote
6418W11
Date
1964-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
  • Vie des élus, suivi administratif.
  • Frais de déplacements et de séjours, indemnisation...
  • 1964-1973.
Résultat n°2
Certification des comptes.

1 media

Cote
446J6
Date
1992-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
  • Gestion financière.
  • Certification des comptes.
Résultat n°3
Cote
2M51
Date
1870-1885
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
  • Documents généraux, listes, tableaux.
  • Troisième République.
Résultat n°4
Cote
2M48
Date
1855-1871
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
  • Documents généraux, listes, tableaux.
  • Registre des maires et adjoints.
  • Arrondissement de Lyon.
Résultat n°5
Urbanisme.

1 media

Cote
4690W28
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
  • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
  • Urbanisme.
Résultat n°6
Questure, installation.

1 media

Cote
6418W7
Date
1992-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
  • Assemblée départementale, organisation.
  • Questure, installation.
Résultat n°7
Européennes.

1 media

Cote
6418W18
Date
1994-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
  • Documentation : revue de presse.
  • Élections.
  • Européennes.
Résultat n°8
Contentieux.

1 media

Cote
446J8
Date
1976-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
  • Gestion financière.
  • Subventions.
  • Contentieux.
Résultat n°9
Affaires communales.

1 media

Cote
4690W10
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
  • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
  • Affaires communales.
Résultat n°10
Cote
2M50
Date
1865
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
  • Documents généraux, listes, tableaux.
  • Listes des maires et adjoints nommés par le préfet...
Résultat n°11
Enfance, famille, PMI.

1 media

Cote
4690W16
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
  • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
  • Enfance, famille, PMI.
Résultat n°12
Cote
2M75
Date
1813-1881
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
  • Dossiers par communes.
  • Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Eclairé.
Résultat n°13
Politique de la ville.

1 media

Cote
4690W31
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
  • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
  • Politique de la ville.
Résultat n°14
Présidentielles.

1 media

Cote
6418W20
Date
1995-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
  • Documentation : revue de presse.
  • Élections.
  • Présidentielles.
Résultat n°15
Cote
2M30
Date
1881-1889
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
  • Fonctionnaires divers.
  • Concours et examens administratifs.
Résultat n°16
Cote
2M28
Date
1883-1912
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
  • Fonctionnaires divers.
  • Personnel supérieur.
  • 1883-1912.
Résultat n°17
1979-1982.

1 media

Cote
6418W13
Date
1979-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
  • Vie des élus, suivi administratif.
  • Frais de représentation.
  • 1979-1982.
Résultat n°18
Cote
2M34
Date
1911-1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
  • Fonctionnaires divers.
  • Traitements du personnel.
  • Etats mensuels nominatifs de traitement.
  • 1911-1915.
Résultat n°19
Cote
2M65
Date
1804-1852
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
  • Dossiers par communes.
  • Croix-Rousse (La) - Vaise.
Résultat n°20
Réglementation.

1 media

Cote
4690W30
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
  • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
  • Réglementation.