CONSEILLER GENERAL

Résultat n°1

1 media
1964-1973.

Date

1964-1973

Cote

6418W11
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Vie des élus, suivi administratif.
- Frais de déplacements et de séjours, indemnisation...
- 1964-1973.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°2

1 media
8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.

Date

1886-1887

Cote

1N85
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil...
- 8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°3

1 media
9 septembre - 19 septembre 1828.

Date

1828

Cote

1N25
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil...
- 9 septembre - 19 septembre 1828.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°4

1 media
1928

Date

1928

Cote

1N406
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1928
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°5

1 media
Session d’avril.

Date

1909

Cote

1N374
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1909
- Session d’avril.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°6

1 media
Certification des comptes.

Date

1992-2007

Cote

446J6
- Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
- Gestion financière.
- Certification des comptes.
Producteur :

Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône
Résultat n°7

1 media
Troisième République.

Date

1870-1885

Cote

2M51
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Troisième République.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°8

1 media
1852-1853

Date

1852-1853

Cote

1N102
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil...
- 1852-1853
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°9

1 media
Session d’avril.

Date

1907

Cote

1N191
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil...
- 1907
- Session d’avril.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°10

1 media
Session de mai.

Date

1933

Cote

1N242
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil...
- 1933
- Session de mai.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°11

1 media
Session d’août-septembre.

Date

1925

Cote

1N228
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil...
- 1925
- Session d’août-septembre.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°12

1 media
Session d’août.

Date

1878

Cote

1N320
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1878
- Session d’août.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°13

1 media
22 décembre 1880-10 septembre 1881.

Date

1880-1881

Cote

1N79
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil...
- 22 décembre 1880-10 septembre 1881.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°14

1 media
1875

Date

1875

Cote

1N316
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1875
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°15

1 media
Session d’août.

Date

1910

Cote

1N198
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil...
- 1910
- Session d’août.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°16

1 media
Arrondissement de Lyon.

Date

1855-1871

Cote

2M48
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Registre des maires et adjoints.
- Arrondissement de Lyon.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°17

1 media
Urbanisme.

Date

1995

Cote

4690W28
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Urbanisme.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°18

1 media
1823

Date

1823

Cote

1N273
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1823
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°19

1 media
Questure, installation.

Date

1992-2000

Cote

6418W7
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Assemblée départementale, organisation.
- Questure, installation.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°20

1 media
1837-1838

Date

1837-1838

Cote

1N282
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1837-1838
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°21

1 media
Session d’août.

Date

1902

Cote

1N356
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1902
- Session d’août.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°22

1 media
24 avril - 7 mai 1817.

Date

1817

Cote

1N14
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil...
- 24 avril - 7 mai 1817.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°23

1 media
6 juin - 6 novembre 1936.

Date

1936

Cote

1N550
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Commission départementale.
- Délibérations.
- 6 juin - 6 novembre 1936.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°24

1 media
1926

Date

1926

Cote

1N404
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1926
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°25

1 media
Session d’avril.

Date

1907

Cote

1N368
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1907
- Session d’avril.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°26

1 media
Européennes.

Date

1994-2004

Cote

6418W18
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Documentation : revue de presse.
- Élections.
- Européennes.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°27

1 media
Contentieux.

Date

1976-1981

Cote

446J8
- Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
- Gestion financière.
- Subventions.
- Contentieux.
Producteur :

Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône
Résultat n°28

1 media
Affaires communales.

Date

1995

Cote

4690W10
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Affaires communales.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°29

1 media
Session d’août.

Date

1917

Cote

1N212
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil...
- 1917
- Session d’août.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°30

1 media
22 août - 4 septembre 1836.

Date

1836

Cote

1N33
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil...
- 22 août - 4 septembre 1836.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°31

1 media
20 mai - 12 août 1916.

Date

1916

Cote

1N510
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Commission départementale.
- Délibérations.
- 20 mai - 12 août 1916.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°32

1 media
Listes des maires et adjoints nommés par le préfet et de ceux proposés par le préfet à la nomination de l'empereur.

Date

1865

Cote

2M50
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Listes des maires et adjoints nommés par le préfet...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°33

1 media
16 septembre 1916 - 24 mars 1917.

Date

1916-1917

Cote

1N511
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Commission départementale.
- Délibérations.
- 16 septembre 1916 - 24 mars 1917.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°34

1 media
Enfance, famille, PMI.

Date

1995

Cote

4690W16
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Enfance, famille, PMI.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°35

1 media
Session d’avril.

Date

1901

Cote

1N179
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil...
- 1901
- Session d’avril.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°36

1 media
Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Éclairé.

Date

1813-1881

Cote

2M75
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Éclairé.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°37

1 media
1866-1867

Date

1866-1867

Cote

1N115
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil...
- 1866-1867
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°38

1 media
Session d’août-septembre.

Date

1889

Cote

1N156
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil...
- 1889
- Session d’août-septembre.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°39

1 media
Session d’avril.

Date

1901

Cote

1N353
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1901
- Session d’avril.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°40

1 media
Session d’août-septembre.

Date

1887

Cote

1N152
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil...
- 1887
- Session d’août-septembre.
Producteur :

Conseil général du Rhône

Résultats de la recherche

1964-1973.

Date

Cote

Producteur :

8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.

Date

Cote

Producteur :

9 septembre - 19 septembre 1828.

Date

Cote

Producteur :

1928

Date

Cote

Producteur :

Session d’avril.

Date

Cote

Producteur :

Certification des comptes.

Date

Cote

Producteur :

Troisième République.

Date

Cote

Producteur :

1852-1853

Date

Cote

Producteur :

Session d’avril.

Date

Cote

Producteur :

Session de mai.

Date

Cote

Producteur :

Session d’août-septembre.

Date

Cote

Producteur :

Session d’août.

Date

Cote

Producteur :

22 décembre 1880-10 septembre 1881.

Date

Cote

Producteur :

1875

Date

Cote

Producteur :

Session d’août.

Date

Cote

Producteur :

Arrondissement de Lyon.

Date

Cote

Producteur :

Urbanisme.

Date

Cote

Producteur :

1823

Date

Cote

Producteur :

Questure, installation.

Date

Cote

Producteur :

1837-1838

Date

Cote