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  1. Résultat n°1
    1964-1973.

    1 media

    1964-1973.

    Date

    1964-1973

    Cote

    6418W11

    • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale…
    • Vie des élus, suivi administratif.
    • Frais de déplacements et de séjours, indemnisation…
    • 1964-1973.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  2. Résultat n°2
    8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.

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    8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.

    Date

    1886-1887

    Cote

    1N85

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
    • 8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  3. Résultat n°3
    9 septembre - 19 septembre 1828.

    1 media

    9 septembre - 19 septembre 1828.

    Date

    1828

    Cote

    1N25

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
    • 9 septembre - 19 septembre 1828.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  4. Résultat n°4
    1928

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    1928

    Date

    1928

    Cote

    1N406

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1928

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  5. Résultat n°5
    Session d’avril.

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    Session d’avril.

    Date

    1909

    Cote

    1N374

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1909
    • Session d’avril.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  6. Résultat n°6
    Certification des comptes.

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    Certification des comptes.

    Date

    1992-2007

    Cote

    446J6

    • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux…
    • Gestion financière.
    • Certification des comptes.

    Producteur :

    Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône

  7. Résultat n°7
    Troisième République.

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    Troisième République.

    Date

    1870-1885

    Cote

    2M51

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et…
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
    • Documents généraux, listes, tableaux.
    • Troisième République.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  8. Résultat n°8
    1852-1853

    1 media

    1852-1853

    Date

    1852-1853

    Cote

    1N102

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
    • 1852-1853

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  9. Résultat n°9
    Session d’avril.

    1 media

    Session d’avril.

    Date

    1907

    Cote

    1N191

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
    • 1907
    • Session d’avril.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  10. Résultat n°10
    Session de mai.

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    Session de mai.

    Date

    1933

    Cote

    1N242

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
    • 1933
    • Session de mai.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  11. Résultat n°11
    Session d’août-septembre.

    1 media

    Session d’août-septembre.

    Date

    1925

    Cote

    1N228

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
    • 1925
    • Session d’août-septembre.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  12. Résultat n°12
    Session d’août.

    1 media

    Session d’août.

    Date

    1878

    Cote

    1N320

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1878
    • Session d’août.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  13. Résultat n°13
    22 décembre 1880-10 septembre 1881.

    1 media

    22 décembre 1880-10 septembre 1881.

    Date

    1880-1881

    Cote

    1N79

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
    • 22 décembre 1880-10 septembre 1881.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  14. Résultat n°14
    1875

    1 media

    1875

    Date

    1875

    Cote

    1N316

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1875

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  15. Résultat n°15
    Session d’août.

    1 media

    Session d’août.

    Date

    1910

    Cote

    1N198

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
    • 1910
    • Session d’août.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  16. Résultat n°16
    Arrondissement de Lyon.

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    Arrondissement de Lyon.

    Date

    1855-1871

    Cote

    2M48

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et…
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
    • Documents généraux, listes, tableaux.
    • Registre des maires et adjoints.
    • Arrondissement de Lyon.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  17. Résultat n°17
    Urbanisme.

    1 media

    Urbanisme.

    Date

    1995

    Cote

    4690W28

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,…
    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers…
    • Urbanisme.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  18. Résultat n°18
    1823

    1 media

    1823

    Date

    1823

    Cote

    1N273

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1823

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  19. Résultat n°19
    Questure, installation.

    1 media

    Questure, installation.

    Date

    1992-2000

    Cote

    6418W7

    • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale…
    • Assemblée départementale, organisation.
    • Questure, installation.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  20. Résultat n°20
    1837-1838

    1 media

    1837-1838

    Date

    1837-1838

    Cote

    1N282

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1837-1838

    Producteur :

    Conseil général du Rhône