CONSEILLER MUNICIPAL

Résultat n°1
Troisième République.

Date

1870-1885

Cote

2M51
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Troisième République.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°2
Arrondissement de Lyon.

Date

1855-1871

Cote

2M48
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Registre des maires et adjoints.
- Arrondissement de Lyon.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°3
Listes des maires et adjoints nommés par le préfet et de ceux proposés par le préfet à la nomination de l'empereur.

Date

1865

Cote

2M50
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Listes des maires et adjoints nommés par le préfet...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°4
Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Eclairé.

Date

1813-1881

Cote

2M75
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Eclairé.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°5
Concours et examens administratifs.

Date

1881-1889

Cote

2M30
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Concours et examens administratifs.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°6
1883-1912.

Date

1883-1912

Cote

2M28
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Personnel supérieur.
- 1883-1912.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°7
1911-1915.

Date

1911-1915

Cote

2M34
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Traitements du personnel.
- Etats mensuels nominatifs de traitement.
- 1911-1915.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°8
Croix-Rousse (La) - Vaise.

Date

1804-1852

Cote

2M65
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Croix-Rousse (La) - Vaise.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°9
Registre des traitements des employés de la préfecture.

Date

1825-1827

Cote

2M14
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Registre des traitements des employés de la préfecture.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°10
Personnel des bureaux de la préfecture du Rhône et de la sous-préfecture de Villefranche : règlements (1924-1937). Règlements du personnel de l'office de placement (1936), du service de l'architecture (1936), du service intérieur (1936), du service des enfants assistés (1938), des services départementaux (1938), de la nourricerie départementale du Vinatier (1938). - Limitation des cumuls et du recrutement des fonctionnaires (1937-1939). - Effectifs des bureaux (1937-1940), création de nouveaux services (1939-1940).

Date

1924-1940

Cote

2M2
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Généralités.
- Personnel des bureaux de la préfecture du Rhône et...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°11
Registre du personnel.

Date

[1878]

Cote

2M23
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Registre du personnel.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°12
Lissieu - Lyon.

Date

1801-1876

Cote

2M63
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Lissieu - Lyon.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°13
Saint-Martin-de-Cornas - Saint-Romain-en-Gier.

Date

1813-1877

Cote

2M76
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Martin-de-Cornas - Saint-Romain-en-Gier.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°14
Saint-Genis-Laval - Saint-Jean-des-Vignes.

Date

1808-1879

Cote

2M74
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Genis-Laval - Saint-Jean-des-Vignes.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°15
Saint-Sorlin - Saint-Vincent-de-Reins.

Date

1812-1881

Cote

2M77
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Sorlin - Saint-Vincent-de-Reins.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°16
Curis - Ecully.

Date

1800-1877

Cote

2M59
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Curis - Ecully.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°17
1892-1904.

Date

1892-1904

Cote

2M32
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Traitements du personnel.
- Etats mensuels nominatifs de traitement.
- 1892-1904.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°18
1916-1919.

Date

1916-1919

Cote

2M35
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Traitements du personnel.
- Etats mensuels nominatifs de traitement.
- 1916-1919.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°19
1933-1940.

Date

1933-1940

Cote

2M11
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Conseillers de préfecture.
- 1933-1940.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°20
Etats des fonctionnaires.

Date

1803-1818

Cote

2M12
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Etats des fonctionnaires.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°21
Arbuissonnas - Belleville.

Date

1806-1881

Cote

2M53
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Arbuissonnas - Belleville.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°22
Trades - Ville (La).

Date

1815-1882

Cote

2M81
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Trades - Ville (La).
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°23
Demandes d'emploi.

Date

1874-1911

Cote

2M24
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Demandes d'emploi.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°24
1852-1867.

Date

1852-1867

Cote

2M20
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Registre du personnel de la préfecture.
- 1852-1867.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°25
Conseillers généraux et d'arrondissement (régime de la loi du 28 pluviose an VIII et du sénatus-consulte du 16 thermidor an X).

Date

1799-1833

Cote

2M42
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Conseillers généraux et d'arrondissement (régime de...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°26
M-V.

Date

1818-1933

Cote

2M10
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Conseillers de préfecture.
- M-V.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°27
Circulaires, correspondance, instructions sur les attributions des maires, listes générales (an VIII-1815). Liste des conseillers municipaux de l'arrondissement de Villefranche nommés par le préfet (an IX). - Liste des maires et adjoints de l'arrondissement de Villefranche (1806). Listes des maires et adjoints en fonctions, à la nomination de l'empereur et du préfet ; candidats pour Villefranche (1807). - Nomination des maires de la Croix-Rousse, Vaise, la Guillotière (1808). - Listes des maires et adjoints dans le département du Rhône (1812). - Liste des maires et adjoints par cantons et par communes, arrondissement de Villefranche (s.d.). - Liste des maires et adjoints du département du Rhône par arrondissement, canton et commune (1814). - Première Restauration : instructions, nominations, états des maires et adjoints à remplacer (1814-1815). - Cent-Jours : états, propositions et nominations collectives (1815).

Date

1800-1815

Cote

2M43
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Circulaires, correspondance, instructions sur les attributions...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°28
Saint-Appolinaire - Saint-Cyr-le-Chatoux.

Date

1813-1877

Cote

2M72
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Appolinaire - Saint-Cyr-le-Chatoux.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°29
Sainte-Catherine-sur-Riverie - Sainte-Paule.

Date

1809-1881

Cote

2M78
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Sainte-Catherine-sur-Riverie - Sainte-Paule.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°30
Etat des fonctionnaires nommés par le roi dans le département du Rhône.

Date

1830-1831

Cote

2M15
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Etat des fonctionnaires nommés par le roi dans le département...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°31
Sous-préfets de Villefranche-sur-Saône (an X-1940). Organisation de la sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône (1824-1853).

Date

1801-1940

Cote

2M7
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Corps préfectoral.
- Sous-préfets de Villefranche-sur-Saône (an X-1940)....
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°32
Chefs de division de la préfecture ; personnel des divisions.

Date

1848-1886

Cote

2M17
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Chefs de division de la préfecture ; personnel des...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°33
Belmont - Brindas.

Date

1815-1881

Cote

2M54
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Belmont - Brindas.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°34
1905-1910.

Date

1905-1910

Cote

2M33
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Traitements du personnel.
- Etats mensuels nominatifs de traitement.
- 1905-1910.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°35
Fonctionnaires ou agents retraités comme anciens militaires ou anciens marins, antérieurement aux lois des 22 juin 1878 et 18 août 1879. - Fonctionnaires exerçant des fonctions électives (1894).

Date

1881-1894

Cote

2M41
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Fonctionnaires ou agents retraités comme anciens militaires...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°36
Carrière de Monsieur Pierre Emile de Genestel de Saint-Didier.

Date

1871-1901

Cote

2M39
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Carrière de Monsieur Pierre Emile de Genestel de Saint-Didier.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°37
Chambost-Allières - Charly.

Date

1811-1881

Cote

2M56
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Chambost-Allières - Charly.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°38
Sous-préfets de Lyon (1811-1815 ; 1853-1856). - Sous-préfet de Vienne rattaché à la préfecture du Rhône (1927-1928).

Date

1811-1928

Cote

2M6
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Corps préfectoral.
- Sous-préfets de Lyon (1811-1815 ; 1853-1856). - Sous-préfet...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°39
Charnay - Cogny.

Date

1806-1877

Cote

2M57
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Charnay - Cogny.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°40
Bret, Martin-Bernard, Ambert, Tourangin, Darcy, La Coste Duvivier, Vincent, Vaïsse, Chevreau, Mouzard-Sentier, Valentin, Pascal, Cantonnet, Ducros, Welche, Vallavielle, Berger, Oustry, Massicault, Cambon, Rivaud, Le Roux, Alapetite, Lutaud, Rault, Marty, Canal, Tardif, Vallette, VilleyDesmeserets, Bollaert.

Date

1848-1940

Cote

2M4
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Corps préfectoral.
- Préfets.
- Bret, Martin-Bernard, Ambert, Tourangin, Darcy, La...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°41
Villechenève - Yzeron.

Date

1813-1881

Cote

2M82
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Villechenève - Yzeron.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°42
Parc de la Tête-d'Or et services de la voirie.

Date

1873-1874

Cote

2M40
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Parc de la Tête-d'Or et services de la voirie.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°43
Registre du personnel municipal, maires, adjoints, instituteurs, gardes champêtres, facteurs.

Date

1850

Cote

2M46
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Registre du personnel municipal, maires, adjoints,...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°44
Tassin-la-Demi-Lune - La-Tour-de-Salvagny.

Date

1811-1876

Cote

2M80
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Tassin-la-Demi-Lune - La-Tour-de-Salvagny.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°45
Second Empire.

Date

1852-1870

Cote

2M47
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Second Empire.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°46
Gleizé - Irigny.

Date

1813-1876

Cote

2M61
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Gleizé - Irigny.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°47
Emeringes - Givors.

Date

1810-1881

Cote

2M60
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Emeringes - Givors.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°48
Registre des arrêtés préfectoraux concernant les employés de la préfecture pour l'administration.

Date

1843-1851

Cote

2M16
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Registre des arrêtés préfectoraux concernant les employés...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°49
Employés.

Date

1821-1920

Cote

2M29
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Employés.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°50

1 media
Tableaux des conseillers municipaux. Dossier viticole. Interventions.

Date

1970-1988

Cote

2812W 1-2812W5;2812W9-2812W16
- Contexte : Tableaux des conseillers municipaux. Dossier viticole....
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE/Cabinet du sous-préfet
Résultat n°51
Registre de nominations et prestations de serment.

Date

1849-1854

Cote

2M19
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Registre de nominations et prestations de serment.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°52
Guillotière (La).

Date

1804-1852

Cote

2M66
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Guillotière (La).
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°53
Jarnioux - Limonest.

Date

1813-1899

Cote

2M62
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Jarnioux - Limonest.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°54
Coise - Cublize.

Date

1810-1882

Cote

2M58
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Coise - Cublize.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°55
1852-1907.

Date

1852-1907

Cote

2M27
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Personnel supérieur.
- 1852-1907.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°56
Archivistes départementaux.

Date

1818-1926

Cote

2M26
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Archivistes départementaux.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°57
Monarchie de Juillet et Seconde République.

Date

1830- 1849

Cote

2M45
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Monarchie de Juillet et Seconde République.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°58
Montagny - Nuelles.

Date

1807-1881

Cote

2M68
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Montagny - Nuelles.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°59
Registre des fonctionnaires du département.

Date

1799-1830

Cote

2M13
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Registre des fonctionnaires du département.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°60
Verninac de Saint-Maur, Bureaux de Pusy, d'Herbouville, Taillepied de Bondy, Thomas Jacques de Cotton, Fourier, Pons, Christophe de Chabrol, Albert de Lezay-Marnésia, Camille de Tournon, René de Brosses, Paulze d'Ivoy, Bouvier du Molart, Gasparin, Rivet, Jayr, Chaper (An VIII-1848).

Date

1799-1848

Cote

2M3
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Corps préfectoral.
- Préfets.
- Verninac de Saint-Maur, Bureaux de Pusy, d'Herbouville,...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°61
Saint-Cyr-sur-le-Rhône - Saint-Genis-l'Argentière.

Date

1813-1876

Cote

2M73
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Cyr-sur-le-Rhône - Saint-Genis-l'Argentière.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°62
Lyon (suite).

Date

1820-1881

Cote

2M64
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Lyon (suite).
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°63
Odenas - Propières.

Date

1805-1877

Cote

2M69
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Odenas - Propières.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°64
Dossier général (An IX-1924).

Date

1800-1924

Cote

2M31
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Traitements du personnel.
- Dossier général (An IX-1924).
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°65
Registre d'inscription du personnel de la préfecture.

Date

1847-1854

Cote

2M18
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Registre d'inscription du personnel de la préfecture.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°66
Listes des maires et adjoints.

Date

1815-1830

Cote

2M44
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Listes des maires et adjoints.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°67
Affoux - L'Arbresle.

Date

1811-1881

Cote

2M52
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Affoux - L'Arbresle.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°68
Marchampt - Monsols.

Date

1800-1881

Cote

2M67
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Marchampt - Monsols.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°69
Salles - Tarare.

Date

1813-1881

Cote

2M79
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Salles - Tarare.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°70
Honneurs et préséances (1806-1838). - Prestations de serments (1820). - Brochures envoyées aux employés des préfectures (1832-1846). - Notation du personnel de l'administration préfectorale (1849-1877). - Délégations de signature (1859-1891). - Attributions du personnel (1873, 1876), état du personnel (1910). - Personnel de l'administration préfectorale : organisation des bureaux, nominations, avancement, traitements (1822-1929). - Gestion du personnel : allocations, indemnités, gratifications, congés, emplois réservés, effectifs, notation (1925-1934). - Création dans différentes préfectures de sociétés de secours mutuels et d'associations amicales pour le personnel (1904). Fonctionnaires de l'administration préfectorale : intérimaires pendant la guerre (1939).

Date

1806-1939

Cote

2M1
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Généralités.
- Honneurs et préséances (1806-1838). - Prestations de...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°71
1867-1924.

Date

1867-1924

Cote

2M21
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Registre du personnel de la préfecture.
- 1867-1924.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°72
Prestation de serment.

Date

1818-1869

Cote

2M36
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Prestation de serment.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°73
Saint-Andéol-le-château - Saint-André-la-Côte.

Date

1816-1876

Cote

2M71
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Andéol-le-château - Saint-André-la-Côte.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°74
Registre d'installation des fonctionnaires.

Date

1855-1894

Cote

2M22
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Registre d'installation des fonctionnaires.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°75
Quincié - Sain-Bel.

Date

1814-1876

Cote

2M70
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Quincié - Sain-Bel.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°76
Bron - Cercié.

Date

1811-1876

Cote

2M55
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Bron - Cercié.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°77
Lettres du directeur des télégraphes de Lyon au préfet sur son état de santé l'empêchant de remplir ses fonctions.

Date

1832-1834

Cote

2M37
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Lettres du directeur des télégraphes de Lyon au préfet...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°78
Rétablissement de l'autorité royale.

Date

1804-1872

Cote

2M25
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Rétablissement de l'autorité royale.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°79
Traitements du personnel de la préfecture et de la sous-préfecture de Villefranche, pétition des employés de préfecture de divers départements tendant à appuyer un amendement du député A. de Piré au projet du budget du ministère de l'Intérieur de 1858, correspondances, pétitions.

Date

1857-1904

Cote

2M38
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Traitements du personnel de la préfecture et de la...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°80
Arrondissement de Villefranche.

Date

1855-1871

Cote

2M49
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Registre des maires et adjoints.
- Arrondissement de Villefranche.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture

Résultats de la recherche

Troisième République.

Date

Cote

Producteur :

Arrondissement de Lyon.

Date

Cote

Producteur :

Listes des maires et adjoints nommés par le préfet et de ceux proposés par le préfet à la nomination de l'empereur.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Eclairé.

Date

Cote

Producteur :

Concours et examens administratifs.

Date

Cote

Producteur :

1883-1912.

Date

Cote

Producteur :

1911-1915.

Date

Cote

Producteur :

Croix-Rousse (La) - Vaise.

Date

Cote

Producteur :

Registre des traitements des employés de la préfecture.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Registre du personnel.

Date

Cote

Producteur :

Lissieu - Lyon.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Martin-de-Cornas - Saint-Romain-en-Gier.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Genis-Laval - Saint-Jean-des-Vignes.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Sorlin - Saint-Vincent-de-Reins.

Date

Cote

Producteur :

Curis - Ecully.

Date

Cote

Producteur :

1892-1904.

Date

Cote

Producteur :

1916-1919.

Date

Cote

Producteur :

1933-1940.

Date

Cote

Producteur :

Etats des fonctionnaires.

Date

Cote

Producteur :