CONTENTIEUX ADMINISTRATIF - page 1 sur 74 - Recherche - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	4 medias	Août-octobre 1940.	Cote 5K386	Date 1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5K - Conseil de préfecture Conseil interdépartemental de Préfecture. Expédition des arrêtés : registres dactylographiés. Année judiciaire 1940-1941. Août-octobre 1940.
Résultat n°2	1 media	Du 29 juin au 7 juillet 2011.	Cote 6244W18	Date 2011	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 6244W - Cour administrative d'appel de Lyon - Dossiers… Du 29 juin au 7 juillet 2011.
Résultat n°3	1 media	Du 21 juin au 6 juillet 2005.	Cote 5077W/7	Date 2005	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5077W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes… Minutes. Du 21 juin au 6 juillet 2005.
Résultat n°4	4 medias	9 août 1932-3 mars 1933.	Cote 5K358	Date 1932-1933	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5K - Conseil de préfecture Conseil interdépartemental de Préfecture. Expédition des arrêtés : registres dactylographiés. Année judiciaire 1932-1933. 9 août 1932-3 mars 1933.
Résultat n°5	1 media	2 juillet 2015.	Cote 5938W/3	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5938W - Tribunal administratif de Lyon - Dossiers… Juillet 2015. 2 juillet 2015.
Résultat n°6	1 media	Du 22 juillet au 14 septembre 2010.	Cote 6098W20	Date 2010	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 6098W - Cour administrative d'appel - Dossiers de… Du 22 juillet au 14 septembre 2010.
Résultat n°7	1 media	Du 19 au 26 avril 2005.	Cote 5077W/23	Date 2005	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5077W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes… Dossiers de procédure. Du 19 au 26 avril 2005.
Résultat n°8	4 medias	1878.	Cote 5K88	Date 1878	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5K - Conseil de préfecture Conseil de préfecture. Transcription des arrêtés. 1878.
Résultat n°9	4 medias	Comptabilité occulte.	Cote 5K267	Date 1892-1913	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5K - Conseil de préfecture Conseil de préfecture. Tutelle administrative des communes et des établissements. Comptabilité occulte.
Résultat n°10	4 medias	Entreprises et sociétés.	Cote 5K589	Date 1942-1943	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5K - Conseil de préfecture Conseil interdépartemental de Préfecture. Contentieux général : dossiers de procédure. Année judiciaire 1942-1943. Entreprises et sociétés.
Résultat n°11	4 medias	Janvier-mars 1939.	Cote 5K379	Date 1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5K - Conseil de préfecture Conseil interdépartemental de Préfecture. Expédition des arrêtés : registres dactylographiés. Année judiciaire 1938-1939. Janvier-mars 1939.
Résultat n°12	4 medias	1908.	Cote 5K240	Date 1908	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5K - Conseil de préfecture Conseil de préfecture. Dossiers de procédure. 1908.
Résultat n°13	4 medias	1922 (A à K).	Cote 5K144	Date 1922	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5K - Conseil de préfecture Conseil de préfecture. Contentieux fiscal : répertoires alphabétiques. 1922 (A à K).
Résultat n°14	4 medias	1940-1941.	Cote 5K447	Date 1940-1941	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5K - Conseil de préfecture Conseil interdépartemental de Préfecture. Minutes d'arrêtés. Contributions directes : bureau central de Lyon. 1940-1941.
Résultat n°15	1 media	Du 17 février au 3 mars 2010.	Cote 6098W6	Date 2010	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 6098W - Cour administrative d'appel - Dossiers de… Du 17 février au 3 mars 2010.
Résultat n°16	4 medias	1922 (L à Z).	Cote 5K145	Date 1922	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5K - Conseil de préfecture Conseil de préfecture. Contentieux fiscal : répertoires alphabétiques. 1922 (L à Z).
Résultat n°17	1 media	Du 22 août au 15 septembre 2008.	Cote 4944W/18	Date 2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4944W - Tribunal administratif de Lyon - Jugements Du 22 août au 15 septembre 2008.
Résultat n°18	4 medias	1939-1940.	Cote 5K446	Date 1939-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5K - Conseil de préfecture Conseil interdépartemental de Préfecture. Minutes d'arrêtés. Contributions directes : bureau central de Lyon. 1939-1940.
Résultat n°19	4 medias	D et divers.	Cote 5K600	Date 1950-1951	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5K - Conseil de préfecture Conseil interdépartemental de Préfecture. Contentieux général : dossiers de procédure. Année judiciaire 1950-1951. D et divers.
Résultat n°20	4 medias	R.	Cote 5K665	Date 1954-1955	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5K - Conseil de préfecture Conseil interdépartemental de Préfecture. Contentieux général : dossiers de procédure. Année judiciaire 1954-1955. R.

Résultats de la recherche

Août-octobre 1940.

Du 29 juin au 7 juillet 2011.

Du 21 juin au 6 juillet 2005.

9 août 1932-3 mars 1933.

2 juillet 2015.

Du 22 juillet au 14 septembre 2010.

Du 19 au 26 avril 2005.

1878.

Comptabilité occulte.

Entreprises et sociétés.

Janvier-mars 1939.

1908.

1922 (A à K).

1940-1941.

Du 17 février au 3 mars 2010.

1922 (L à Z).

Du 22 août au 15 septembre 2008.

1939-1940.

D et divers.

R.