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  1. Résultat n°1
    Août-octobre 1940.

    4 medias

    Août-octobre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    5K386

    • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
    • Conseil interdépartemental de Préfecture.
    • Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
    • Année judiciaire 1940-1941.
    • Août-octobre 1940.

    Producteur :

    Conseil de préfecture

  2. Résultat n°2
    Du 29 juin au 7 juillet 2011.

    1 media

    Du 29 juin au 7 juillet 2011.

    Date

    2011

    Cote

    6244W18

    • Contexte : 6244W - Cour administrative d'appel de Lyon - Dossiers…
    • Du 29 juin au 7 juillet 2011.

    Producteur :

    France. Cour administrative d'appel (Lyon, Rhône, France)

  3. Résultat n°3
    Du 21 juin au 6 juillet 2005.

    1 media

    Du 21 juin au 6 juillet 2005.

    Date

    2005

    Cote

    5077W/7

    • Contexte : 5077W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes…
    • Minutes.
    • Du 21 juin au 6 juillet 2005.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  4. Résultat n°4
    9 août 1932-3 mars 1933.

    4 medias

    9 août 1932-3 mars 1933.

    Date

    1932-1933

    Cote

    5K358

    • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
    • Conseil interdépartemental de Préfecture.
    • Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
    • Année judiciaire 1932-1933.
    • 9 août 1932-3 mars 1933.

    Producteur :

    Conseil de préfecture

  5. Résultat n°5
    2 juillet 2015.

    1 media

    2 juillet 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5938W/3

    • Contexte : 5938W - Tribunal administratif de Lyon - Dossiers…
    • Juillet 2015.
    • 2 juillet 2015.

    Producteur :

    France. Tribunal administratif (Lyon)

  6. Résultat n°6
    Du 22 juillet au 14 septembre 2010.

    1 media

    Du 22 juillet au 14 septembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    6098W20

    • Contexte : 6098W - Cour administrative d'appel - Dossiers de…
    • Du 22 juillet au 14 septembre 2010.

    Producteur :

    France. Cour administrative d'appel (Lyon)

  7. Résultat n°7
    Du 19 au 26 avril 2005.

    1 media

    Du 19 au 26 avril 2005.

    Date

    2005

    Cote

    5077W/23

    • Contexte : 5077W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes…
    • Dossiers de procédure.
    • Du 19 au 26 avril 2005.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  8. Résultat n°8
    1878.

    4 medias

    1878.

    Date

    1878

    Cote

    5K88

    • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
    • Conseil de préfecture.
    • Transcription des arrêtés.
    • 1878.

    Producteur :

    Conseil de préfecture

  9. Résultat n°9
    Comptabilité occulte.

    4 medias

    Comptabilité occulte.

    Date

    1892-1913

    Cote

    5K267

    • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
    • Conseil de préfecture.
    • Tutelle administrative des communes et des établissements.
    • Comptabilité occulte.

    Producteur :

    Conseil de préfecture

  10. Résultat n°10
    Entreprises et sociétés.

    4 medias

    Entreprises et sociétés.

    Date

    1942-1943

    Cote

    5K589

    • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
    • Conseil interdépartemental de Préfecture.
    • Contentieux général : dossiers de procédure.
    • Année judiciaire 1942-1943.
    • Entreprises et sociétés.

    Producteur :

    Conseil de préfecture

  11. Résultat n°11
    Janvier-mars 1939.

    4 medias

    Janvier-mars 1939.

    Date

    1939

    Cote

    5K379

    • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
    • Conseil interdépartemental de Préfecture.
    • Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
    • Année judiciaire 1938-1939.
    • Janvier-mars 1939.

    Producteur :

    Conseil de préfecture

  12. Résultat n°12
    1908.

    4 medias

    1908.

    Date

    1908

    Cote

    5K240

    • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
    • Conseil de préfecture.
    • Dossiers de procédure.
    • 1908.

    Producteur :

    Conseil de préfecture

  13. Résultat n°13
    1922 (A à K).

    4 medias

    1922 (A à K).

    Date

    1922

    Cote

    5K144

    • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
    • Conseil de préfecture.
    • Contentieux fiscal : répertoires alphabétiques.
    • 1922 (A à K).

    Producteur :

    Conseil de préfecture

  14. Résultat n°14
    1940-1941.

    4 medias

    1940-1941.

    Date

    1940-1941

    Cote

    5K447

    • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
    • Conseil interdépartemental de Préfecture.
    • Minutes d'arrêtés.
    • Contributions directes : bureau central de Lyon.
    • 1940-1941.

    Producteur :

    Conseil de préfecture

  15. Résultat n°15
    Du 17 février au 3 mars 2010.

    1 media

    Du 17 février au 3 mars 2010.

    Date

    2010

    Cote

    6098W6

    • Contexte : 6098W - Cour administrative d'appel - Dossiers de…
    • Du 17 février au 3 mars 2010.

    Producteur :

    France. Cour administrative d'appel (Lyon)

  16. Résultat n°16
    1922 (L à Z).

    4 medias

    1922 (L à Z).

    Date

    1922

    Cote

    5K145

    • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
    • Conseil de préfecture.
    • Contentieux fiscal : répertoires alphabétiques.
    • 1922 (L à Z).

    Producteur :

    Conseil de préfecture

  17. Résultat n°17
    Du 22 août au 15 septembre 2008.

    1 media

    Du 22 août au 15 septembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    4944W/18

    • Contexte : 4944W - Tribunal administratif de Lyon - Jugements
    • Du 22 août au 15 septembre 2008.

    Producteur :

    TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

  18. Résultat n°18
    1939-1940.

    4 medias

    1939-1940.

    Date

    1939-1940

    Cote

    5K446

    • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
    • Conseil interdépartemental de Préfecture.
    • Minutes d'arrêtés.
    • Contributions directes : bureau central de Lyon.
    • 1939-1940.

    Producteur :

    Conseil de préfecture

  19. Résultat n°19
    D et divers.

    4 medias

    D et divers.

    Date

    1950-1951

    Cote

    5K600

    • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
    • Conseil interdépartemental de Préfecture.
    • Contentieux général : dossiers de procédure.
    • Année judiciaire 1950-1951.
    • D et divers.

    Producteur :

    Conseil de préfecture

  20. Résultat n°20
    R.

    4 medias

    R.

    Date

    1954-1955

    Cote

    5K665

    • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
    • Conseil interdépartemental de Préfecture.
    • Contentieux général : dossiers de procédure.
    • Année judiciaire 1954-1955.
    • R.

    Producteur :

    Conseil de préfecture