Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
De 401 à 555.

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Cote
6229W/3
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...
  • Minutes des décisions civiles.
  • Section des 1er et 2ème arrondissements.
  • De 401 à 555.
Résultat n°2
Numéros 401 à 600.

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Cote
6061W/19
Date
1991
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...
  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 401 à 600.
Résultat n°3
De 2401 à 2650.

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Cote
6229W/47
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...
  • Ordonnances de référé.
  • De 2401 à 2650.
Résultat n°4
Numéros 201 à 400.

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Cote
6061W/18
Date
1991
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...
  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 201 à 400.
Résultat n°5
De 296 à 1309.

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Cote
6229W/60
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...
  • Minutes du contentieux des élections.
  • De 296 à 1309.
Résultat n°6
Appels en matière électorale.

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Cote
4U36/56
Date
1935-1953
Lieu
THIZY
Type de document -
  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy
  • Attributions administratives.
  • Appels en matière électorale.
Résultat n°7
De 1201 à 1525.

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Cote
6229W/58
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...
  • Ordonnances sur requête.
  • De 1201 à 1525.
Résultat n°8
De 1601 à 1880.

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Cote
6229W/44
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...
  • Ordonnances de référé.
  • De 1601 à 1880.
Résultat n°9
Contentieux des élections : minutes des jugements.

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Cote
6061W/58
Date
1990-1991
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...
  • Contentieux des élections : minutes des jugements.
Résultat n°10
Numéros 1201 à 1500.

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Cote
6061W/41
Date
1991
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...
  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 1201 à 1500.
Résultat n°11
Numéros 351 à 500.

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Cote
6061W/29
Date
1991
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...
  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Saint-Genis-Laval.
  • Numéros 351 à 500.
Résultat n°12
Numéros 361 à 533.

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Cote
6061W/33
Date
1991
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...
  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Tassin-la-Demi-Lune.
  • Numéros 361 à 533.
Résultat n°13
Numéros 1 à 200.

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Cote
6061W/17
Date
1991
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...
  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 1 à 200.
Résultat n°14
De 1 à 180.

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Cote
6229W/24
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...
  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Neuville-sur-Saône.
  • De 1 à 180.
Résultat n°15
Numéros 953 à 1696.

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Cote
6060W/2
Date
2016
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 6060W - Tribunal d'instance de Lyon - Élections professionnelles,...
  • Numéros 953 à 1696.
Résultat n°16
De 561 à 685.

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Cote
6229W/13
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...
  • Minutes des décisions civiles.
  • Section des 5ème et 9ème arrondissements.
  • De 561 à 685.
Résultat n°17
De 3776 à 4017.

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Cote
6229W/63
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...
  • Minutes du contentieux des élections.
  • De 3776 à 4017.
Résultat n°18
De 3151 à 3400.

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Cote
6229W/50
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...
  • Ordonnances de référé.
  • De 3151 à 3400.
Résultat n°19
De 601 à 766.

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Cote
6229W/35
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...
  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Tassin-la-Demi-Lune.
  • De 601 à 766.
Résultat n°20
Numéros 1 à 200.

1 media

Cote
6061W/1
Date
1991
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...
  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 1er et 2ème arrondissements.
  • Numéros 1 à 200.