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133 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

De 401 à 555.
Cote
6229W/3
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section des 1er et 2ème arrondissements.
  • De 401 à 555.
Résultat n°2

Numéros 401 à 600.
Cote
6061W/19
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 401 à 600.
Résultat n°3

De 2401 à 2650.
Cote
6229W/47
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Ordonnances de référé.
  • De 2401 à 2650.
Résultat n°4

Numéros 201 à 400.
Cote
6061W/18
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 201 à 400.
Résultat n°5

De 296 à 1309.
Cote
6229W/60
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Minutes du contentieux des élections.
  • De 296 à 1309.
Résultat n°6
Appels en matière électorale.

1 media

Appels en matière électorale.
Cote
4U36/56
 Date
1935-1953
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions administratives.
  • Appels en matière électorale.
Résultat n°7

De 1201 à 1525.
Cote
6229W/58
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Ordonnances sur requête.
  • De 1201 à 1525.
Résultat n°8

De 1601 à 1880.
Cote
6229W/44
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Ordonnances de référé.
  • De 1601 à 1880.
Résultat n°9

Contentieux des élections : minutes des jugements.
Cote
6061W/58
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Contentieux des élections : minutes des jugements.
Résultat n°10

Numéros 1201 à 1500.
Cote
6061W/41
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 1201 à 1500.
Résultat n°11

Numéros 351 à 500.
Cote
6061W/29
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Saint-Genis-Laval.
  • Numéros 351 à 500.
Résultat n°12

Numéros 361 à 533.
Cote
6061W/33
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Tassin-la-Demi-Lune.
  • Numéros 361 à 533.
Résultat n°13

Numéros 1 à 200.
Cote
6061W/17
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 1 à 200.
Résultat n°14

De 1 à 180.
Cote
6229W/24
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Neuville-sur-Saône.
  • De 1 à 180.
Résultat n°15

Numéros 953 à 1696.
Cote
6060W/2
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6060W - Tribunal d'instance de Lyon - Élections professionnelles,...

  • Numéros 953 à 1696.
Résultat n°16

De 561 à 685.
Cote
6229W/13
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section des 5ème et 9ème arrondissements.
  • De 561 à 685.
Résultat n°17

De 3776 à 4017.
Cote
6229W/63
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Minutes du contentieux des élections.
  • De 3776 à 4017.
Résultat n°18

De 3151 à 3400.
Cote
6229W/50
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Ordonnances de référé.
  • De 3151 à 3400.
Résultat n°19

De 601 à 766.
Cote
6229W/35
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Tassin-la-Demi-Lune.
  • De 601 à 766.
Résultat n°20

Numéros 1 à 200.
Cote
6061W/1
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 1er et 2ème arrondissements.
  • Numéros 1 à 200.