Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Feuille 196. II-5-224-53.

    2 lots 2 medias

    Feuille 196. II-5-224-53.

    Date

    1971

    Cote

    6280W223

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 196. II-5-224-53.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  2. Résultat n°2

    Folios 601-1098.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P73/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Corcelles-en-Beaujolais.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 601-1098.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P73/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Corcelles-en-Beaujolais.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Feuille 189. II-5-223-51.

    2 lots 2 medias

    Feuille 189. II-5-223-51.

    Date

    1971

    Cote

    6280W216

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 189. II-5-223-51.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  5. Résultat n°5
    Feuille 190. II-5-224-51.

    2 lots 2 medias

    Feuille 190. II-5-224-51.

    Date

    1971

    Cote

    6280W217

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 190. II-5-224-51.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  6. Résultat n°6
    Feuille 192. II-5-223-52.

    2 lots 2 medias

    Feuille 192. II-5-223-52.

    Date

    1971

    Cote

    6280W219

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 192. II-5-223-52.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  7. Résultat n°7

    Commune de Corcelles-en-Beaujolais.

    Date

    1657-1721

    Cote

    EDEPOT65 / 1

    • Contexte : Commune de Corcelles-en-Beaujolais.

    Producteur :

    Corcelles-en-Beaujolais (Rhône)

  8. Résultat n°8
    Colombier-Saugnieu à Craponne.

    1 media

    Colombier-Saugnieu à Craponne.

    Date

    1969-2023

    Cote

    6445W13

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Colombier-Saugnieu à Craponne.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  9. Résultat n°9
    Quincié, Corcelles et Irakiens à Dignes (1990).

    1 media

    Quincié, Corcelles et Irakiens à Dignes (1990).

    Date

    1983-1990

    Cote

    4469W162

    • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...
    • Étrangers.
    • Assignations à résidence.
    • Quincié, Corcelles et Irakiens à Dignes (1990).

    Producteur :

    Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est

  10. Résultat n°10

    Folios 1-600. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P73/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Corcelles-en-Beaujolais.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-600. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11

    1911-1954.

    Date

    1911-1954

    Cote

    3P73/8

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Corcelles-en-Beaujolais.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1954.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Quincié et Corcelles.

    1 media

    Quincié et Corcelles.

    Date

    1983-1984

    Cote

    4469W161

    • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...
    • Étrangers.
    • Assignations à résidence.
    • Quincié et Corcelles.

    Producteur :

    Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est

  13. Résultat n°13
    Cenves à les Chères.

    1 media

    Cenves à les Chères.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W2

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Cenves à les Chères.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    État de sections et matrice de rôle de la contribution foncière.

    208 medias

    État de sections et matrice de rôle de la contribution foncière.

    Date

    1809-1810

    Cote

    3P73/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Corcelles-en-Beaujolais.
    • État de sections et matrice de rôle de la contribution...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Feuille II-5-223-51.

    1 media

    Feuille II-5-223-51.

    Date

    1971-1974

    Cote

    6280W346

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-223-51.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  16. Résultat n°16

    Folios 501-926.

    Date

    1914-1954

    Cote

    3P73/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Corcelles-en-Beaujolais.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 501-926.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Feuille II-5-223-52.

    1 media

    Feuille II-5-223-52.

    Date

    1971-1974

    Cote

    6280W347

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-223-52.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  18. Résultat n°18
    Corcelles-en-Beaujolais, Cours, Courzieu, Craponne.

    1 media

    Corcelles-en-Beaujolais, Cours, Courzieu, Craponne.

    Date

    1991-1998

    Cote

    6155W23

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Corcelles-en-Beaujolais, Cours, Courzieu, Craponne.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19

    Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Date

    1810-1820

    Cote

    3P73/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Corcelles-en-Beaujolais.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20

    Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1954

    Cote

    3P73/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Corcelles-en-Beaujolais.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Feuille 193. II-5-224-52.

    2 lots 2 medias

    Feuille 193. II-5-224-52.

    Date

    1971

    Cote

    6280W220

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 193. II-5-224-52.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  22. Résultat n°22
    Craponne, Couzon-au-Mont-d'Or, Cublize, Dardilly, Cours-la-Ville, Corcelles-en-Beaujolais, Condrieu, Communay.

    1 media

    Craponne, Couzon-au-Mont-d'Or, Cublize, Dardilly, Cours-la-Ville, Corcelles-en-Beaujolais, Condrieu, Communay.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W8

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Craponne, Couzon-au-Mont-d'Or, Cublize, Dardilly, Cours-la-Ville,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales