Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Jugement (en allemand et traduction).

1 media

Cote
4544W47
Date
1978-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal du Land Cologne, procès contre Lischka, Hagen,...
  • Jugement (en allemand et traduction).
Résultat n°2
Cas particuliers.

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Cote
5225W3
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...
  • Préparation du procès : documentation.
  • Cas particuliers.
Résultat n°3
Dossier de prisonnier de Klaus Barbie.

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Cote
4070W 1-4070W5
Date
1983-1991
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Dossier de prisonnier de Klaus Barbie.
Résultat n°4
Inculpés du Sicherheitsdienst (SD) de Lyon et du Sicherheitsdienst (SD) de Grenoble, recherche.

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Cote
4544W60
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Inculpés du Sicherheitsdienst (SD) de Lyon et du Sicherheitsdienst...
Résultat n°5
Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

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Cote
4544W20
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).
Résultat n°6
Renseignements, pillage à Senozan, recherche de criminels de guerre.

1 media

Cote
4544W58
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Sicherheitsdienst (SD) de Grenoble : enquête préliminaire...
  • Renseignements, pillage à Senozan, recherche de criminels...
Résultat n°7
Dossiers 57-65.

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Cote
4544W56
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
  • Autres exactions.
  • Informations (Dossier VII).
  • Dossiers 57-65.
Résultat n°8
Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

1 media

Cote
4544W91
Date
1983-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
  • Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en...
Résultat n°9
Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.

1 media

Cote
4544W4
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
  • Instruction.
  • Enquêtes.
  • Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.
Résultat n°10
Pièces n° 1414 (1G) à 7507.

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Cote
3974W1
Date
1941-1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3974W - Service régional d'identité judiciaire de Lyon...
  • Pièces n° 1414 (1G) à 7507.
Résultat n°11
Cour d’appel de Paris, décisions.

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Cote
4544W88
Date
1985-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
  • Pourvois en cassation.
  • Pourvoi de Klaus Barbie.
  • Cour d’appel de Paris, décisions.
Résultat n°12
Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

1 media

Cote
5024W3
Date
1983-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.
Résultat n°13
Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).

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Cote
4544W29
Date
[1905-1936], 1939-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 3. [1883-1938].
  • Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à...
Résultat n°14
Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).

1 media

Cote
4544W24
Date
1944-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 2.
  • DP 2/III.
  • Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).
Résultat n°15
Pièces B56 à B96 (tome 3).

1 media

Cote
4544W9
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
  • Instruction.
  • Procédure.
  • Renseignements sur la personnalité (cote B).
  • Pièces B56 à B96 (tome 3).
Résultat n°16
Correspondance du juge d’instruction.

1 media

Cote
4544W33
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
  • Instruction.
  • Procédure.
  • Correspondance du juge d’instruction.
Résultat n°17
DP 2/IV à DP 2/VI (tome 12).

1 media

Cote
4544W25
Date
1943-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 2.
  • DP 2/IV à DP 2/VI (tome 12).
Résultat n°18
Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

1 media

Cote
5024W1
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 3. [1883-1938].
  • Copies de pochettes de pièces de procédures annotées...
Résultat n°19
Dossier V

1 media

Cote
4544W53
Date
1944-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
  • Autres exactions.
  • Dossier V
Résultat n°20
M-R.

1 media

Cote
4544W83
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
  • Pourvois en cassation.
  • Pourvois de parties civiles.
  • Ordonnance du 19 juillet 1985 et arrêt du 4 octobre...
  • M-R.