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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1671-1699.

1 media

Cote
460J228
Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
  • Seigneurie de Chavannes et péage d'Albin (Givors)
  • Famille Camus.
  • 1671-1699.
Résultat n°2
Mademoiselle de La Baume (Elisabeth), lettres d'Antoine Garel, notaire à Saint-Martin-en-Haut.

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Cote
460J157
Date
1906-1911
Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille de la Baume Pluvinel.
  • Mademoiselle de La Baume (Elisabeth), lettres d'Antoine...
Résultat n°3
Pièces diverses concernant Jean Joseph Fournel et Michel Fournel, son fils, marchands des Flaches (Saint-Martin-en-Haut) et Antoine Piegay, marchand de La Chapelle, Guyot Rulliat de Chavagneux. Contrats de mariage de Denis Salignat et Françoise Fournel et de Jacques Sablier et Etiennette Fournel.

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Cote
460J94
Date
1701-1738
Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille Camus
  • Gaspard Camus.
  • Procédures.
  • Succession de Claude Fournel du lieu des Flaches (Saint-Martin-en-Haut).
  • Pièces diverses concernant Jean Joseph Fournel et Michel...
Résultat n°4
Procédure contre Jean Thevenet, marchand bourgeois de Lyon et Maître Antoine Chol, tuteur des enfants de feu Maître Pierre Begulle au sujet de droits seigneuriaux sur des biens à Larajasse.

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Cote
460J21
Date
1643-1646
Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille Camus
  • François II Camus.
  • Procédures.
  • Procédure contre Jean Thevenet, marchand bourgeois...
Résultat n°5
Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la Liègue, au sujet de l'échange de 1627. Demande et état de servis de 1654.

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Cote
460J33
Date
1650-1654
Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille Camus
  • François II Camus.
  • Procédures.
  • Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la...
Résultat n°6
Baronnie de Feugerolles.

1 media

Cote
460J259
Date
1551-1648
Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
  • Baronnie de Feugerolles.
Résultat n°7
Recette de Larajasse pour les Camus, seigneurs de Chavagneux.

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Cote
460J184
Date
1690-1728
Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
  • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
  • Recette de Larajasse pour les Camus, seigneurs de Chavagneux.
Résultat n°8
Procédure contre François Neel, marguillier du luminaire de l'église de Larajasse, au sujet de droit de milod sur une donation faite à la luminaire.

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Cote
460J81
Date
1687
Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille Camus
  • Pompone Camus.
  • Procédures.
  • Procédure contre François Neel, marguillier du luminaire...
Résultat n°9
Lettres adressées de Paris et signées Deluzan au sujet d'une affaire avec l'administration des domaines.

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Cote
460J142
Date
1790-an IV.
Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille de Valernod.
  • Louise Gabrielle Victoire de Valernod, marquise de...
  • Actes divers.
  • Lettres adressées de Paris et signées Deluzan au sujet...
Résultat n°10
Procédure au sujet de droits seigneuriaux contre Jean Goutanieu, laboureur de Larajasse.

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Cote
460J58
Date
1661
Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille Camus
  • François II Camus.
  • Procédures.
  • Procédure au sujet de droits seigneuriaux contre Jean...
Résultat n°11
Louise Gabrielle Victoire de Valernod et Pierre Flachy, serviteur et fondé de pouvoir au château de La Bâtie : procuration, divers reçus et quittances, comptes de journées faites au château.

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Cote
460J197
Date
1778-an X
Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
  • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
  • Louise Gabrielle Victoire de Valernod et Pierre Flachy,...
Résultat n°12
Gaspard Camus, Foi et hommage, aveu et dénombrement, pièces remises au bureau des finances de la généralité de Lyon.

1 media

Cote
460J189
Date
1714-1723
Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
  • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
  • Gaspard Camus, Foi et hommage, aveu et dénombrement,...
Résultat n°13
Inventaires.

1 media

Cote
460J1
Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Inventaires.
Résultat n°14
Rapport de l'hoirie vacante de Jean Baptiste Fournel, fils de feu Claude.

1 media

Cote
460J98
Date
1736
Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille Camus
  • Gaspard Camus.
  • Procédures.
  • Succession de Claude Fournel du lieu des Flaches (Saint-Martin-en-Haut).
  • Rapport de l'hoirie vacante de Jean Baptiste Fournel,...
Résultat n°15
Ensemble de dessins et projet concernant le château de La Bâtie.

1 media

Cote
460J307
Date
XIXe siècle
Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Divers.
  • Ensemble de dessins et projet concernant le château...
Résultat n°16
Procédure, ventes, quittances contre Sieur André Escoffier, maître fileur de soie à Lyon et dame Catherine Meynin sa femme.

1 media

Cote
460J25
Date
1646-1665
Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille Camus
  • François II Camus.
  • Procédures.
  • Procédure, ventes, quittances contre Sieur André Escoffier,...
Résultat n°17
Procédure en droits seigneuriaux contre Germain Jolly, marchand de la Marthodière (Larajasse), dont copie d'une reconnaissance de 1645.

1 media

Cote
460J59
Date
1662-1663
Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille Camus
  • François II Camus.
  • Procédures.
  • Procédure en droits seigneuriaux contre Germain Jolly,...
Résultat n°18
1627-1648.

1 media

Cote
460J242
Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
  • Baronnie de Riverie.
  • Famille Camus.
  • 1627-1648.
Résultat n°19
1628-1656.

1 media

Cote
460J267
Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
  • Domaines et dîmes à Saint-Martin-en-Haut.
  • Gaud (domaine, moulin et tuilière).
  • 1628-1656.
Résultat n°20
Contre Antoine Bazin, laboureur de Rochefort.

1 media

Cote
460J109
Date
1715-1719
Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille Camus
  • Gaspard Camus.
  • Procédures.
  • Autres procédures.
  • Contre Antoine Bazin, laboureur de Rochefort.