23 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Abrogation de la loi du 16 novembre 1940.

    1 media

    Abrogation de la loi du 16 novembre 1940.

    Date

    1944-1945

    Cote

    6481W/2

    • Contexte : 6481W - Conseil de préfecture interdépartemental de...
    • Dossier de principe.
    • Abrogation de la loi du 16 novembre 1940.

    Producteur :

    Conseil de préfecture interdépartemental de Lyon, bureau central de Lyon, service des opérations immobilières

  2. Résultat n°2
    N°597 à 999.

    1 media

    N°597 à 999.

    Date

    1940-1945

    Cote

    6481W/6

    • Contexte : 6481W - Conseil de préfecture interdépartemental de...
    • Déclarations des notaires et des particuliers.
    • N°597 à 999.

    Producteur :

    Conseil de préfecture interdépartemental de Lyon, bureau central de Lyon, service des opérations immobilières

  3. Résultat n°3
    Enregistrements des autorisations préfectorales.

    1 media

    Enregistrements des autorisations préfectorales.

    Date

    1940-1941

    Cote

    6481W/18

    • Contexte : 6481W - Conseil de préfecture interdépartemental de...
    • Livres d'adjudications et d'enregistrements.
    • Enregistrements des autorisations préfectorales.

    Producteur :

    Conseil de préfecture interdépartemental de Lyon, bureau central de Lyon, service des opérations immobilières

  4. Résultat n°4
    N°1985 à 2321.

    1 media

    N°1985 à 2321.

    Date

    1940-1945

    Cote

    6481W/10

    • Contexte : 6481W - Conseil de préfecture interdépartemental de...
    • Déclarations des notaires et des particuliers.
    • N°1985 à 2321.

    Producteur :

    Conseil de préfecture interdépartemental de Lyon, bureau central de Lyon, service des opérations immobilières

  5. Résultat n°5
    N°239 à 596.

    1 media

    N°239 à 596.

    Date

    1940-1945

    Cote

    6481W/5

    • Contexte : 6481W - Conseil de préfecture interdépartemental de...
    • Déclarations des notaires et des particuliers.
    • N°239 à 596.

    Producteur :

    Conseil de préfecture interdépartemental de Lyon, bureau central de Lyon, service des opérations immobilières

  6. Résultat n°6
    N°1681 à 1984.

    1 media

    N°1681 à 1984.

    Date

    1940-1945

    Cote

    6481W/9

    • Contexte : 6481W - Conseil de préfecture interdépartemental de...
    • Déclarations des notaires et des particuliers.
    • N°1681 à 1984.

    Producteur :

    Conseil de préfecture interdépartemental de Lyon, bureau central de Lyon, service des opérations immobilières

  7. Résultat n°7
    Affaires à suivre et en instance.

    1 media

    Affaires à suivre et en instance.

    Date

    1941-1946

    Cote

    6481W/3

    • Contexte : 6481W - Conseil de préfecture interdépartemental de...
    • Dossier de principe.
    • Affaires à suivre et en instance.

    Producteur :

    Conseil de préfecture interdépartemental de Lyon, bureau central de Lyon, service des opérations immobilières

  8. Résultat n°8
    N°1346 à 1680.

    1 media

    N°1346 à 1680.

    Date

    1940-1945

    Cote

    6481W/8

    • Contexte : 6481W - Conseil de préfecture interdépartemental de...
    • Déclarations des notaires et des particuliers.
    • N°1346 à 1680.

    Producteur :

    Conseil de préfecture interdépartemental de Lyon, bureau central de Lyon, service des opérations immobilières

  9. Résultat n°9
    N°3313 à 3627.

    1 media

    N°3313 à 3627.

    Date

    1940-1945

    Cote

    6481W/14

    • Contexte : 6481W - Conseil de préfecture interdépartemental de...
    • Déclarations des notaires et des particuliers.
    • N°3313 à 3627.

    Producteur :

    Conseil de préfecture interdépartemental de Lyon, bureau central de Lyon, service des opérations immobilières

  10. Résultat n°10
    N°2594 à 2891.

    1 media

    N°2594 à 2891.

    Date

    1940-1945

    Cote

    6481W/12

    • Contexte : 6481W - Conseil de préfecture interdépartemental de...
    • Déclarations des notaires et des particuliers.
    • N°2594 à 2891.

    Producteur :

    Conseil de préfecture interdépartemental de Lyon, bureau central de Lyon, service des opérations immobilières

  11. Résultat n°11
    Autres acquéreurs ou vendeurs étrangers

    1 media

    Autres acquéreurs ou vendeurs étrangers

    Date

    1940-1945

    Cote

    6481W/22

    • Contexte : 6481W - Conseil de préfecture interdépartemental de...
    • Affaires particulières.
    • Autres acquéreurs ou vendeurs étrangers

    Producteur :

    Conseil de préfecture interdépartemental de Lyon, bureau central de Lyon, service des opérations immobilières

  12. Résultat n°12
    N° 1000 à 1344.

    1 media

    N° 1000 à 1344.

    Date

    1940-1945

    Cote

    6481W/7

    • Contexte : 6481W - Conseil de préfecture interdépartemental de...
    • Déclarations des notaires et des particuliers.
    • N° 1000 à 1344.

    Producteur :

    Conseil de préfecture interdépartemental de Lyon, bureau central de Lyon, service des opérations immobilières

  13. Résultat n°13
    Propriétés rurales.

    1 media

    Propriétés rurales.

    Date

    1940-1945

    Cote

    6481W/16

    • Contexte : 6481W - Conseil de préfecture interdépartemental de...
    • Déclarations des notaires et des particuliers.
    • Propriétés rurales.

    Producteur :

    Conseil de préfecture interdépartemental de Lyon, bureau central de Lyon, service des opérations immobilières

  14. Résultat n°14
    N°1 à 238.

    1 media

    N°1 à 238.

    Date

    1940-1945

    Cote

    6481W/4

    • Contexte : 6481W - Conseil de préfecture interdépartemental de...
    • Déclarations des notaires et des particuliers.
    • N°1 à 238.

    Producteur :

    Conseil de préfecture interdépartemental de Lyon, bureau central de Lyon, service des opérations immobilières

  15. Résultat n°15
    Application de la loi du 16 novembre 1940.

    1 media

    Application de la loi du 16 novembre 1940.

    Date

    1941-1945

    Cote

    6481W/1

    • Contexte : 6481W - Conseil de préfecture interdépartemental de...
    • Dossier de principe.
    • Application de la loi du 16 novembre 1940.

    Producteur :

    Conseil de préfecture interdépartemental de Lyon, bureau central de Lyon, service des opérations immobilières

  16. Résultat n°16
    Fichier nominatif des déclarants.

    1 media

    Fichier nominatif des déclarants.

    Date

    1940-1945

    Cote

    6481W/15

    • Contexte : 6481W - Conseil de préfecture interdépartemental de...
    • Déclarations des notaires et des particuliers.
    • Fichier nominatif des déclarants.

    Producteur :

    Conseil de préfecture interdépartemental de Lyon, bureau central de Lyon, service des opérations immobilières

  17. Résultat n°17
    Anglais, prête-nom, société des "amis de la Raison" de Tarare.

    1 media

    Anglais, prête-nom, société des "amis de la Raison" de Tarare.

    Date

    1940-1945

    Cote

    6481W/21

    • Contexte : 6481W - Conseil de préfecture interdépartemental de...
    • Affaires particulières.
    • Anglais, prête-nom, société des "amis de la Raison"...

    Producteur :

    Conseil de préfecture interdépartemental de Lyon, bureau central de Lyon, service des opérations immobilières

  18. Résultat n°18
    Relevés d'enregistrement des actes immobiliers.

    1 media

    Relevés d'enregistrement des actes immobiliers.

    Date

    1941-1942

    Cote

    6481W/19

    • Contexte : 6481W - Conseil de préfecture interdépartemental de...
    • Livres d'adjudications et d'enregistrements.
    • Relevés d'enregistrement des actes immobiliers.

    Producteur :

    Conseil de préfecture interdépartemental de Lyon, bureau central de Lyon, service des opérations immobilières

  19. Résultat n°19
    Acquéreurs et vendeurs juifs.

    1 media

    Acquéreurs et vendeurs juifs.

    Date

    1940-1945

    Cote

    6481W/20

    • Contexte : 6481W - Conseil de préfecture interdépartemental de...
    • Affaires particulières.
    • Acquéreurs et vendeurs juifs.

    Producteur :

    Conseil de préfecture interdépartemental de Lyon, bureau central de Lyon, service des opérations immobilières

  20. Résultat n°20
    N°2322 à 2593.

    1 media

    N°2322 à 2593.

    Date

    1940-1945

    Cote

    6481W/11

    • Contexte : 6481W - Conseil de préfecture interdépartemental de...
    • Déclarations des notaires et des particuliers.
    • N°2322 à 2593.

    Producteur :

    Conseil de préfecture interdépartemental de Lyon, bureau central de Lyon, service des opérations immobilières