309 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1671-1699.

    Cote

    460J228

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavannes et péage d'Albin (Givors)
    • Famille Camus.
    • 1671-1699.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  2. Résultat n°2

    Mademoiselle de La Baume (Elisabeth), lettres d'Antoine Garel, notaire à Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    1906-1911

    Cote

    460J157

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille de la Baume Pluvinel.
    • Mademoiselle de La Baume (Elisabeth), lettres d'Antoine...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  3. Résultat n°3

    Pièces diverses concernant Jean Joseph Fournel et Michel Fournel, son fils, marchands des Flaches (Saint-Martin-en-Haut) et Antoine Piegay, marchand de La Chapelle, Guyot Rulliat de Chavagneux. Contrats de mariage de Denis Salignat et Françoise Fournel et de Jacques Sablier et Etiennette Fournel.

    Date

    1701-1738

    Cote

    460J94

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Gaspard Camus.
    • Procédures.
    • Succession de Claude Fournel du lieu des Flaches (Saint-Martin-en-Haut).
    • Pièces diverses concernant Jean Joseph Fournel et Michel...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  4. Résultat n°4

    Procédure contre Jean Thevenet, marchand bourgeois de Lyon et Maître Antoine Chol, tuteur des enfants de feu Maître Pierre Begulle au sujet de droits seigneuriaux sur des biens à Larajasse.

    Date

    1643-1646

    Cote

    460J21

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure contre Jean Thevenet, marchand bourgeois...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  5. Résultat n°5

    Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la Liègue, au sujet de l'échange de 1627. Demande et état de servis de 1654.

    Date

    1650-1654

    Cote

    460J33

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  6. Résultat n°6

    Baronnie de Feugerolles.

    Date

    1551-1648

    Cote

    460J259

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Baronnie de Feugerolles.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  7. Résultat n°7

    Recette de Larajasse pour les Camus, seigneurs de Chavagneux.

    Date

    1690-1728

    Cote

    460J184

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Recette de Larajasse pour les Camus, seigneurs de Chavagneux.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  8. Résultat n°8

    Procédure contre François Neel, marguillier du luminaire de l'église de Larajasse, au sujet de droit de milod sur une donation faite à la luminaire.

    Date

    1687

    Cote

    460J81

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Pompone Camus.
    • Procédures.
    • Procédure contre François Neel, marguillier du luminaire...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  9. Résultat n°9

    Lettres adressées de Paris et signées Deluzan au sujet d'une affaire avec l'administration des domaines.

    Date

    1790-an IV.

    Cote

    460J142

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille de Valernod.
    • Louise Gabrielle Victoire de Valernod, marquise de...
    • Actes divers.
    • Lettres adressées de Paris et signées Deluzan au sujet...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  10. Résultat n°10

    Procédure au sujet de droits seigneuriaux contre Jean Goutanieu, laboureur de Larajasse.

    Date

    1661

    Cote

    460J58

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure au sujet de droits seigneuriaux contre Jean...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  11. Résultat n°11

    Louise Gabrielle Victoire de Valernod et Pierre Flachy, serviteur et fondé de pouvoir au château de La Bâtie : procuration, divers reçus et quittances, comptes de journées faites au château.

    Date

    1778-an X

    Cote

    460J197

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Louise Gabrielle Victoire de Valernod et Pierre Flachy,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  12. Résultat n°12

    Gaspard Camus, Foi et hommage, aveu et dénombrement, pièces remises au bureau des finances de la généralité de Lyon.

    Date

    1714-1723

    Cote

    460J189

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Gaspard Camus, Foi et hommage, aveu et dénombrement,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  13. Résultat n°13

    Inventaires.

    Cote

    460J1

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Inventaires.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  14. Résultat n°14

    Rapport de l'hoirie vacante de Jean Baptiste Fournel, fils de feu Claude.

    Date

    1736

    Cote

    460J98

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Gaspard Camus.
    • Procédures.
    • Succession de Claude Fournel du lieu des Flaches (Saint-Martin-en-Haut).
    • Rapport de l'hoirie vacante de Jean Baptiste Fournel,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  15. Résultat n°15

    Ensemble de dessins et projet concernant le château de La Bâtie.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    460J307

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Divers.
    • Ensemble de dessins et projet concernant le château...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  16. Résultat n°16

    Procédure, ventes, quittances contre Sieur André Escoffier, maître fileur de soie à Lyon et dame Catherine Meynin sa femme.

    Date

    1646-1665

    Cote

    460J25

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure, ventes, quittances contre Sieur André Escoffier,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  17. Résultat n°17

    Procédure en droits seigneuriaux contre Germain Jolly, marchand de la Marthodière (Larajasse), dont copie d'une reconnaissance de 1645.

    Date

    1662-1663

    Cote

    460J59

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure en droits seigneuriaux contre Germain Jolly,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  18. Résultat n°18

    1627-1648.

    Cote

    460J242

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Baronnie de Riverie.
    • Famille Camus.
    • 1627-1648.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  19. Résultat n°19

    1628-1656.

    Cote

    460J267

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Domaines et dîmes à Saint-Martin-en-Haut.
    • Gaud (domaine, moulin et tuilière).
    • 1628-1656.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  20. Résultat n°20

    Contre Antoine Bazin, laboureur de Rochefort.

    Date

    1715-1719

    Cote

    460J109

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Gaspard Camus.
    • Procédures.
    • Autres procédures.
    • Contre Antoine Bazin, laboureur de Rochefort.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)