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Résultat n°1

1671-1699.

Date

-

Cote

460J228

Résultat n°2

Mademoiselle de La Baume (Elisabeth), lettres d'Antoine Garel, notaire à Saint-Martin-en-Haut.

Date

1906-1911

Cote

460J157

Résultat n°3

Pièces diverses concernant Jean Joseph Fournel et Michel Fournel, son fils, marchands des Flaches (Saint-Martin-en-Haut) et Antoine Piegay, marchand de La Chapelle, Guyot Rulliat de Chavagneux. Contrats de mariage de Denis Salignat et Françoise Fournel et de Jacques Sablier et Etiennette Fournel.

Date

1701-1738

Cote

460J94

Résultat n°4

Procédure contre Jean Thevenet, marchand bourgeois de Lyon et Maître Antoine Chol, tuteur des enfants de feu Maître Pierre Begulle au sujet de droits seigneuriaux sur des biens à Larajasse.

Date

1643-1646

Cote

460J21

Résultat n°5

Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la Liègue, au sujet de l'échange de 1627. Demande et état de servis de 1654.

Date

1650-1654

Cote

460J33

Résultat n°6

Baronnie de Feugerolles.

Date

1551-1648

Cote

460J259

Résultat n°7

Recette de Larajasse pour les Camus, seigneurs de Chavagneux.

Date

1690-1728

Cote

460J184

Résultat n°8

Procédure contre François Neel, marguillier du luminaire de l'église de Larajasse, au sujet de droit de milod sur une donation faite à la luminaire.

Date

1687

Cote

460J81

Résultat n°9

Lettres adressées de Paris et signées Deluzan au sujet d'une affaire avec l'administration des domaines.

Date

1790-an IV.

Cote

460J142

Résultat n°10

Procédure au sujet de droits seigneuriaux contre Jean Goutanieu, laboureur de Larajasse.

Date

1661

Cote

460J58

Résultat n°11

Louise Gabrielle Victoire de Valernod et Pierre Flachy, serviteur et fondé de pouvoir au château de La Bâtie : procuration, divers reçus et quittances, comptes de journées faites au château.

Date

1778-an X

Cote

460J197

Résultat n°12

Gaspard Camus, Foi et hommage, aveu et dénombrement, pièces remises au bureau des finances de la généralité de Lyon.

Date

1714-1723

Cote

460J189

Résultat n°13

Inventaires.

Date

-

Cote

460J1

Résultat n°14

Rapport de l'hoirie vacante de Jean Baptiste Fournel, fils de feu Claude.

Date

1736

Cote

460J98

Résultat n°15

Ensemble de dessins et projet concernant le château de La Bâtie.

Date

XIXe siècle

Cote

460J307

Résultat n°16

Procédure, ventes, quittances contre Sieur André Escoffier, maître fileur de soie à Lyon et dame Catherine Meynin sa femme.

Date

1646-1665

Cote

460J25

Résultat n°17

Procédure en droits seigneuriaux contre Germain Jolly, marchand de la Marthodière (Larajasse), dont copie d'une reconnaissance de 1645.

Date

1662-1663

Cote

460J59

Résultat n°18

1627-1648.

Date

-

Cote

460J242

Résultat n°19

1628-1656.

Date

-

Cote

460J267

Résultat n°20

Contre Antoine Bazin, laboureur de Rochefort.

Date

1715-1719

Cote

460J109