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  1. Résultat n°1

    1671-1699.

    Cote

    460J228

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavannes et péage d'Albin (Givors)
    • Famille Camus.
    • 1671-1699.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  2. Résultat n°2

    Mademoiselle de La Baume (Elisabeth), lettres d'Antoine Garel, notaire à Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    1906-1911

    Cote

    460J157

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille de la Baume Pluvinel.
    • Mademoiselle de La Baume (Elisabeth), lettres d'Antoine...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  3. Résultat n°3

    Pièces diverses concernant Jean Joseph Fournel et Michel Fournel, son fils, marchands des Flaches (Saint-Martin-en-Haut) et Antoine Piegay, marchand de La Chapelle, Guyot Rulliat de Chavagneux. Contrats de mariage de Denis Salignat et Françoise Fournel et de Jacques Sablier et Etiennette Fournel.

    Date

    1701-1738

    Cote

    460J94

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Gaspard Camus.
    • Procédures.
    • Succession de Claude Fournel du lieu des Flaches (Saint-Martin-en-Haut).
    • Pièces diverses concernant Jean Joseph Fournel et Michel...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  4. Résultat n°4

    Procédure contre Jean Thevenet, marchand bourgeois de Lyon et Maître Antoine Chol, tuteur des enfants de feu Maître Pierre Begulle au sujet de droits seigneuriaux sur des biens à Larajasse.

    Date

    1643-1646

    Cote

    460J21

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure contre Jean Thevenet, marchand bourgeois...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  5. Résultat n°5

    Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la Liègue, au sujet de l'échange de 1627. Demande et état de servis de 1654.

    Date

    1650-1654

    Cote

    460J33

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  6. Résultat n°6

    Baronnie de Feugerolles.

    Date

    1551-1648

    Cote

    460J259

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Baronnie de Feugerolles.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  7. Résultat n°7

    Recette de Larajasse pour les Camus, seigneurs de Chavagneux.

    Date

    1690-1728

    Cote

    460J184

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Recette de Larajasse pour les Camus, seigneurs de Chavagneux.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  8. Résultat n°8

    Procédure contre François Neel, marguillier du luminaire de l'église de Larajasse, au sujet de droit de milod sur une donation faite à la luminaire.

    Date

    1687

    Cote

    460J81

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Pompone Camus.
    • Procédures.
    • Procédure contre François Neel, marguillier du luminaire...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  9. Résultat n°9

    Lettres adressées de Paris et signées Deluzan au sujet d'une affaire avec l'administration des domaines.

    Date

    1790-an IV.

    Cote

    460J142

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille de Valernod.
    • Louise Gabrielle Victoire de Valernod, marquise de...
    • Actes divers.
    • Lettres adressées de Paris et signées Deluzan au sujet...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  10. Résultat n°10

    Procédure au sujet de droits seigneuriaux contre Jean Goutanieu, laboureur de Larajasse.

    Date

    1661

    Cote

    460J58

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure au sujet de droits seigneuriaux contre Jean...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  11. Résultat n°11

    Louise Gabrielle Victoire de Valernod et Pierre Flachy, serviteur et fondé de pouvoir au château de La Bâtie : procuration, divers reçus et quittances, comptes de journées faites au château.

    Date

    1778-an X

    Cote

    460J197

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Louise Gabrielle Victoire de Valernod et Pierre Flachy,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  12. Résultat n°12

    Gaspard Camus, Foi et hommage, aveu et dénombrement, pièces remises au bureau des finances de la généralité de Lyon.

    Date

    1714-1723

    Cote

    460J189

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Gaspard Camus, Foi et hommage, aveu et dénombrement,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  13. Résultat n°13

    Inventaires.

    Cote

    460J1

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Inventaires.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  14. Résultat n°14

    Rapport de l'hoirie vacante de Jean Baptiste Fournel, fils de feu Claude.

    Date

    1736

    Cote

    460J98

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Gaspard Camus.
    • Procédures.
    • Succession de Claude Fournel du lieu des Flaches (Saint-Martin-en-Haut).
    • Rapport de l'hoirie vacante de Jean Baptiste Fournel,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  15. Résultat n°15

    Ensemble de dessins et projet concernant le château de La Bâtie.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    460J307

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Divers.
    • Ensemble de dessins et projet concernant le château...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  16. Résultat n°16

    Procédure, ventes, quittances contre Sieur André Escoffier, maître fileur de soie à Lyon et dame Catherine Meynin sa femme.

    Date

    1646-1665

    Cote

    460J25

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure, ventes, quittances contre Sieur André Escoffier,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  17. Résultat n°17

    Procédure en droits seigneuriaux contre Germain Jolly, marchand de la Marthodière (Larajasse), dont copie d'une reconnaissance de 1645.

    Date

    1662-1663

    Cote

    460J59

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure en droits seigneuriaux contre Germain Jolly,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  18. Résultat n°18

    1627-1648.

    Cote

    460J242

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Baronnie de Riverie.
    • Famille Camus.
    • 1627-1648.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  19. Résultat n°19

    1628-1656.

    Cote

    460J267

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Domaines et dîmes à Saint-Martin-en-Haut.
    • Gaud (domaine, moulin et tuilière).
    • 1628-1656.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  20. Résultat n°20

    Contre Antoine Bazin, laboureur de Rochefort.

    Date

    1715-1719

    Cote

    460J109

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Gaspard Camus.
    • Procédures.
    • Autres procédures.
    • Contre Antoine Bazin, laboureur de Rochefort.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  21. Résultat n°21

    Autres seigneuries et rentes.

    Date

    1527-1689

    Cote

    460J260

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Autres seigneuries et rentes.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  22. Résultat n°22

    Liève de recette des rentes nobles de Monsieur le baron de Riverie tenue par Maître Pierre Begulle, son fermier.

    Date

    1623

    Cote

    460J240

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Baronnie de Riverie.
    • Famille Camus.
    • Liève de recette des rentes nobles de Monsieur le baron...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  23. Résultat n°23

    1669-1680.

    Cote

    460J76

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Pompone Camus.
    • Procédures.
    • 1669-1680.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  24. Résultat n°24

    1747-1781.

    Cote

    460J271

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Domaines et dîmes à Saint-Martin-en-Haut.
    • Gaud (domaine, moulin et tuilière).
    • 1747-1781.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  25. Résultat n°25

    Plan terrier.

    Date

    1741

    Cote

    460J213

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Cartes et plans terriers.
    • Plan terrier.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  26. Résultat n°26

    Contre Maître Antoine Benoist, conseiller du Roi, lieutenant des ports, ponts et passages de Lyon, au sujet de droits seigneuriaux.

    Date

    1732

    Cote

    460J119

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Gaspard Camus.
    • Procédures.
    • Autres procédures.
    • Contre Maître Antoine Benoist, conseiller du Roi, lieutenant...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  27. Résultat n°27

    Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la Liègue.

    Date

    1668-1680

    Cote

    460J75

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Pompone Camus.
    • Procédures.
    • Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  28. Résultat n°28

    Procédure contre Louis Bonnard de Larajasse au sujet de droits seigneuriaux.

    Date

    1665-1667

    Cote

    460J63

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Anne Liotaud, veuve de François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure contre Louis Bonnard de Larajasse au sujet...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  29. Résultat n°29

    Louise de Lionne, veuve de Jean de Valernod, sieur de Fay, tutrice de Hugues de Valernod, leur fils, diverses pièces concernant les familles Lhostallier et Landuron.

    Date

    1626-1646

    Cote

    460J129

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille de Valernod.
    • Titres isolés sur les Valernod et diverses localités...
    • Louise de Lionne, veuve de Jean de Valernod, sieur...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  30. Résultat n°30

    Louise Gabrielle Victoire de Valernod : déclaration , reconnaissance en faveur des Comtes de Lyon, aveu et dénombrement des seigneuries de Chavagneux, La Bâtie et Chavannes, dont une sans date.

    Date

    1772-1780

    Cote

    460J195

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Louise Gabrielle Victoire de Valernod : déclaration...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  31. Résultat n°31

    Copies de reconnaissances.

    Date

    1399-XVIIIe siècle.

    Cote

    460J201

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Titres concernant diverses seigneuries et rentes des...
    • Copies de reconnaissances.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  32. Résultat n°32

    1690-1739.

    Cote

    460J232

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavannes et péage d'Albin (Givors)
    • Famille Camus.
    • 1690-1739.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  33. Résultat n°33

    Procédure au sujet du péage de la Tour de Bans et port de Givors entre François Camus et noble Philippe de Loynes, président au parlement de Metz.

    Date

    1655

    Cote

    460J224

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavannes et péage d'Albin (Givors)
    • Famille Camus.
    • Procédure au sujet du péage de la Tour de Bans et port...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  34. Résultat n°34

    Contredit sur l'ordre de distribution du prix de la vente des biens du défunt.

    Date

    1738

    Cote

    460J105

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Gaspard Camus.
    • Procédures.
    • Succession de Claude Fournel du lieu des Flaches (Saint-Martin-en-Haut).
    • Contredit sur l'ordre de distribution du prix de la...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  35. Résultat n°35

    Procédure contre demoiselle Gasparde Pujon veuve en premières noces de Sieur Antoine Chatain, fermier de l'obéance de Rochefort et à présent épouse de Sieur Pierre Avier, marchand de Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    1760-1762

    Cote

    460J136

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille de Valernod.
    • Hugues Joseph de Valernod.
    • Procédures.
    • Procédure contre demoiselle Gasparde Pujon veuve en...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  36. Résultat n°36

    Journal tenu par Jean Ville pour les affaires courantes du château de La Bâtie.

    Date

    1757-1768

    Cote

    460J193

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Journal tenu par Jean Ville pour les affaires courantes...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  37. Résultat n°37

    Divers pièces concernant la Gazilière.

    Date

    1628-1696

    Cote

    460J277

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Domaines et dîmes à Saint-Martin-en-Haut.
    • Gazilière (Grange et seigneurie de Lay).
    • Divers pièces concernant la Gazilière.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  38. Résultat n°38

    Quittances et mémoire sur une dîmerie prenant sur Duerne par les curés de Duerne et les Camus puis Valernod.

    Date

    1710-1751

    Cote

    460J292

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Domaines et dîmes à Saint-Martin-en-Haut.
    • Dîmes à Saint-Martin-en-Haut.
    • Quittances et mémoire sur une dîmerie prenant sur Duerne...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  39. Résultat n°39

    Contributions directes à Saint-Martin-en-Haut sur leurs biens, état des domaines et des revenus.

    Date

    1818-1819

    Cote

    460J147

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille de Valernod.
    • Louise Gabrielle Victoire de Valernod, marquise de...
    • Imposition.
    • Contributions directes à Saint-Martin-en-Haut sur leurs...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  40. Résultat n°40

    Sentence contre Antoine Barrier, journalier de Dargoire.

    Date

    1652

    Cote

    460J38

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Sentence contre Antoine Barrier, journalier de Dargoire.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)