309 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1671-1699.
Cote
460J228
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
  • Seigneurie de Chavannes et péage d'Albin (Givors)
  • Famille Camus.
  • 1671-1699.
Résultat n°2

Mademoiselle de La Baume (Elisabeth), lettres d'Antoine Garel, notaire à Saint-Martin-en-Haut.
Cote
460J157
 Date
1906-1911
 Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille de la Baume Pluvinel.
  • Mademoiselle de La Baume (Elisabeth), lettres d'Antoine...
Résultat n°3

Pièces diverses concernant Jean Joseph Fournel et Michel Fournel, son fils, marchands des Flaches (Saint-Martin-en-Haut) et Antoine Piegay, marchand de La Chapelle, Guyot Rulliat de Chavagneux. Contrats de mariage de Denis Salignat et Françoise Fournel et de Jacques Sablier et Etiennette Fournel.
Cote
460J94
 Date
1701-1738
 Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille Camus
  • Gaspard Camus.
  • Procédures.
  • Succession de Claude Fournel du lieu des Flaches (Saint-Martin-en-Haut).
  • Pièces diverses concernant Jean Joseph Fournel et Michel...
Résultat n°4

Procédure contre Jean Thevenet, marchand bourgeois de Lyon et Maître Antoine Chol, tuteur des enfants de feu Maître Pierre Begulle au sujet de droits seigneuriaux sur des biens à Larajasse.
Cote
460J21
 Date
1643-1646
 Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille Camus
  • François II Camus.
  • Procédures.
  • Procédure contre Jean Thevenet, marchand bourgeois...
Résultat n°5

Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la Liègue, au sujet de l'échange de 1627. Demande et état de servis de 1654.
Cote
460J33
 Date
1650-1654
 Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille Camus
  • François II Camus.
  • Procédures.
  • Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la...
Résultat n°6

Baronnie de Feugerolles.
Cote
460J259
 Date
1551-1648
 Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
  • Baronnie de Feugerolles.
Résultat n°7

Recette de Larajasse pour les Camus, seigneurs de Chavagneux.
Cote
460J184
 Date
1690-1728
 Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
  • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
  • Recette de Larajasse pour les Camus, seigneurs de Chavagneux.
Résultat n°8

Procédure contre François Neel, marguillier du luminaire de l'église de Larajasse, au sujet de droit de milod sur une donation faite à la luminaire.
Cote
460J81
 Date
1687
 Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille Camus
  • Pompone Camus.
  • Procédures.
  • Procédure contre François Neel, marguillier du luminaire...
Résultat n°9

Lettres adressées de Paris et signées Deluzan au sujet d'une affaire avec l'administration des domaines.
Cote
460J142
 Date
1790-an IV.
 Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille de Valernod.
  • Louise Gabrielle Victoire de Valernod, marquise de...
  • Actes divers.
  • Lettres adressées de Paris et signées Deluzan au sujet...
Résultat n°10

Procédure au sujet de droits seigneuriaux contre Jean Goutanieu, laboureur de Larajasse.
Cote
460J58
 Date
1661
 Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille Camus
  • François II Camus.
  • Procédures.
  • Procédure au sujet de droits seigneuriaux contre Jean...
Résultat n°11

Louise Gabrielle Victoire de Valernod et Pierre Flachy, serviteur et fondé de pouvoir au château de La Bâtie : procuration, divers reçus et quittances, comptes de journées faites au château.
Cote
460J197
 Date
1778-an X
 Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
  • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
  • Louise Gabrielle Victoire de Valernod et Pierre Flachy,...
Résultat n°12

Gaspard Camus, Foi et hommage, aveu et dénombrement, pièces remises au bureau des finances de la généralité de Lyon.
Cote
460J189
 Date
1714-1723
 Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
  • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
  • Gaspard Camus, Foi et hommage, aveu et dénombrement,...
Résultat n°13

Inventaires.
Cote
460J1
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Inventaires.
Résultat n°14

Rapport de l'hoirie vacante de Jean Baptiste Fournel, fils de feu Claude.
Cote
460J98
 Date
1736
 Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille Camus
  • Gaspard Camus.
  • Procédures.
  • Succession de Claude Fournel du lieu des Flaches (Saint-Martin-en-Haut).
  • Rapport de l'hoirie vacante de Jean Baptiste Fournel,...
Résultat n°15

Ensemble de dessins et projet concernant le château de La Bâtie.
Cote
460J307
 Date
XIXe siècle
 Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Divers.
  • Ensemble de dessins et projet concernant le château...
Résultat n°16

Procédure, ventes, quittances contre Sieur André Escoffier, maître fileur de soie à Lyon et dame Catherine Meynin sa femme.
Cote
460J25
 Date
1646-1665
 Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille Camus
  • François II Camus.
  • Procédures.
  • Procédure, ventes, quittances contre Sieur André Escoffier,...
Résultat n°17

Procédure en droits seigneuriaux contre Germain Jolly, marchand de la Marthodière (Larajasse), dont copie d'une reconnaissance de 1645.
Cote
460J59
 Date
1662-1663
 Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille Camus
  • François II Camus.
  • Procédures.
  • Procédure en droits seigneuriaux contre Germain Jolly,...
Résultat n°18

1627-1648.
Cote
460J242
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
  • Baronnie de Riverie.
  • Famille Camus.
  • 1627-1648.
Résultat n°19

1628-1656.
Cote
460J267
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
  • Domaines et dîmes à Saint-Martin-en-Haut.
  • Gaud (domaine, moulin et tuilière).
  • 1628-1656.
Résultat n°20

Contre Antoine Bazin, laboureur de Rochefort.
Cote
460J109
 Date
1715-1719
 Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
  • Titres des propriétaires successifs du château de la...
  • Famille Camus
  • Gaspard Camus.
  • Procédures.
  • Autres procédures.
  • Contre Antoine Bazin, laboureur de Rochefort.