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15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Transfert au conseil général, comité technique paritaire et commission tripartite.

1 media

Transfert au conseil général, comité technique paritaire et commission tripartite.

Date

1984-1985

Cote

3575W4

Résultat n°2
Création et transfert de compétences.

1 media

Création et transfert de compétences.

Date

1983-1986

Cote

3575W6

Résultat n°3
Ateliers de restauration et de microfilmage.

1 media

Ateliers de restauration et de microfilmage.

Date

1982-1989

Cote

3575W14

Résultat n°4
1985-1988.

1 media

1985-1988.

Date

1985-1988

Cote

3575W8

Résultat n°5
Services support.

1 media

Services support.

Date

1985-1986

Cote

3575W3

Résultat n°6
Archives régionales.

1 media

Archives régionales.

Date

1986-1988

Cote

3575W13

Résultat n°7
1984.

1 media

1984.

Date

1984

Cote

3575W7

Résultat n°8
Carte Lyon santé.

1 media

Carte Lyon santé.

Date

1989

Cote

3575W11

Résultat n°9
Législation propre aux services d'archives.

1 media

Législation propre aux services d'archives.

Date

1972-1988

Cote

3575W12

Résultat n°10
Transfert de postes et répartition d'agents entre la préfecture et le conseil général.

1 media

Transfert de postes et répartition d'agents entre la préfecture et le conseil général.

Date

1984-1985

Cote

3575W5

Résultat n°11

Les pouvoirs locaux dans le Rhône (1858-1864) : Le Conseil municipal de Lyon en 1858, le Conseil général du Rhône de 1858 à 1864

Date

-

Cote

TH 76

Résultat n°12
Locaux.

1 media

Locaux.

Date

1985-1987

Cote

3575W2

Résultat n°13
Législation et réglementation.

1 media

Législation et réglementation.

Date

1983-1984

Cote

3575W1

Résultat n°14
École départementale de formation sociale.

1 media

École départementale de formation sociale.

Date

1975-1987

Cote

3575W10

Résultat n°15
Service d'hygiène mentale, sectorisation psychiatrique.

1 media

Service d'hygiène mentale, sectorisation psychiatrique.

Date

1985-1988

Cote

3575W9