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15 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Transfert au conseil général, comité technique paritaire et commission tripartite.

1 media

Transfert au conseil général, comité technique paritaire et commission tripartite.
Cote
3575W4
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

  • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
  • Personnel.
  • Transfert au conseil général, comité technique paritaire...
Résultat n°2
Création et transfert de compétences.

1 media

Création et transfert de compétences.
Cote
3575W6
 Date
1983-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

  • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
  • Service départemental d'action sanitaire et sociale.
  • Création et transfert de compétences.
Résultat n°3
Ateliers de restauration et de microfilmage.

1 media

Ateliers de restauration et de microfilmage.
Cote
3575W14
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

  • Archives départementales.
  • Ateliers de restauration et de microfilmage.
Résultat n°4
1985-1988.

1 media

1985-1988.
Cote
3575W8
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

  • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
  • Service départemental d'action sanitaire et sociale.
  • Conventions entre la DDASS et le conseil général.
  • 1985-1988.
Résultat n°5
Services support.

1 media

Services support.
Cote
3575W3
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

  • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
  • Partages et répartitions.
  • Services support.
Résultat n°6
Archives régionales.

1 media

Archives régionales.
Cote
3575W13
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

  • Archives départementales.
  • Gestion relative à la décentralisation.
  • Archives régionales.
Résultat n°7
1984.

1 media

1984.
Cote
3575W7
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

  • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
  • Service départemental d'action sanitaire et sociale.
  • Conventions entre la DDASS et le conseil général.
  • 1984.
Résultat n°8
Carte Lyon santé.

1 media

Carte Lyon santé.
Cote
3575W11
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

  • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
  • Établissements et action de santé.
  • Carte Lyon santé.
Résultat n°9
Législation propre aux services d'archives.

1 media

Législation propre aux services d'archives.
Cote
3575W12
 Date
1972-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

  • Archives départementales.
  • Gestion relative à la décentralisation.
  • Législation propre aux services d'archives.
Résultat n°10
Transfert de postes et répartition d'agents entre la préfecture et le conseil général.

1 media

Transfert de postes et répartition d'agents entre la préfecture et le conseil général.
Cote
3575W5
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

  • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
  • Personnel.
  • Transfert de postes et répartition d'agents entre la...
Résultat n°11

Les pouvoirs locaux dans le Rhône (1858-1864) : Le Conseil municipal de Lyon en 1858, le Conseil général du Rhône de 1858 à 1864
Cote
TH 76
 Date- Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), LYON
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Les pouvoirs locaux dans le Rhône (1858-1864) : Le...
Résultat n°12
Locaux.

1 media

Locaux.
Cote
3575W2
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

  • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
  • Partages et répartitions.
  • Locaux.
Résultat n°13
Législation et réglementation.

1 media

Législation et réglementation.
Cote
3575W1
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

  • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
  • Législation et réglementation.
Résultat n°14
École départementale de formation sociale.

1 media

École départementale de formation sociale.
Cote
3575W10
 Date
1975-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

  • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
  • Établissements et action de santé.
  • École départementale de formation sociale.
Résultat n°15
Service d'hygiène mentale, sectorisation psychiatrique.

1 media

Service d'hygiène mentale, sectorisation psychiatrique.
Cote
3575W9
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

  • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
  • Établissements et action de santé.
  • Service d'hygiène mentale, sectorisation psychiatrique.