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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Transfert au conseil général, comité technique paritaire et commission tripartite.

    1 media

    Transfert au conseil général, comité technique paritaire et commission tripartite.

    Date

    1984-1985

    Cote

    3575W4

    • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

    • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
    • Personnel.
    • Transfert au conseil général, comité technique paritaire...

    Producteur :

    Département du Rhône, Direction générale des services départementaux (DGSD), Secrétariat

  2. Résultat n°2
    Création et transfert de compétences.

    1 media

    Création et transfert de compétences.

    Date

    1983-1986

    Cote

    3575W6

    • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

    • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
    • Service départemental d'action sanitaire et sociale.
    • Création et transfert de compétences.

    Producteur :

    Département du Rhône, Direction générale des services départementaux (DGSD), Secrétariat

  3. Résultat n°3
    Ateliers de restauration et de microfilmage.

    1 media

    Ateliers de restauration et de microfilmage.

    Date

    1982-1989

    Cote

    3575W14

    • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

    • Archives départementales.
    • Ateliers de restauration et de microfilmage.

    Producteur :

    Département du Rhône, Direction générale des services départementaux (DGSD), Secrétariat

  4. Résultat n°4
    1985-1988.

    1 media

    1985-1988.

    Date

    1985-1988

    Cote

    3575W8

    • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

    • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
    • Service départemental d'action sanitaire et sociale.
    • Conventions entre la DDASS et le conseil général.
    • 1985-1988.

    Producteur :

    Département du Rhône, Direction générale des services départementaux (DGSD), Secrétariat

  5. Résultat n°5
    Services support.

    1 media

    Services support.

    Date

    1985-1986

    Cote

    3575W3

    • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

    • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
    • Partages et répartitions.
    • Services support.

    Producteur :

    Département du Rhône, Direction générale des services départementaux (DGSD), Secrétariat

  6. Résultat n°6
    Archives régionales.

    1 media

    Archives régionales.

    Date

    1986-1988

    Cote

    3575W13

    • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

    • Archives départementales.
    • Gestion relative à la décentralisation.
    • Archives régionales.

    Producteur :

    Département du Rhône, Direction générale des services départementaux (DGSD), Secrétariat

  7. Résultat n°7
    1984.

    1 media

    1984.

    Date

    1984

    Cote

    3575W7

    • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

    • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
    • Service départemental d'action sanitaire et sociale.
    • Conventions entre la DDASS et le conseil général.
    • 1984.

    Producteur :

    Département du Rhône, Direction générale des services départementaux (DGSD), Secrétariat

  8. Résultat n°8
    Carte Lyon santé.

    1 media

    Carte Lyon santé.

    Date

    1989

    Cote

    3575W11

    • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

    • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
    • Établissements et action de santé.
    • Carte Lyon santé.

    Producteur :

    Département du Rhône, Direction générale des services départementaux (DGSD), Secrétariat

  9. Résultat n°9
    Législation propre aux services d'archives.

    1 media

    Législation propre aux services d'archives.

    Date

    1972-1988

    Cote

    3575W12

    • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

    • Archives départementales.
    • Gestion relative à la décentralisation.
    • Législation propre aux services d'archives.

    Producteur :

    Département du Rhône, Direction générale des services départementaux (DGSD), Secrétariat

  10. Résultat n°10
    Transfert de postes et répartition d'agents entre la préfecture et le conseil général.

    1 media

    Transfert de postes et répartition d'agents entre la préfecture et le conseil général.

    Date

    1984-1985

    Cote

    3575W5

    • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

    • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
    • Personnel.
    • Transfert de postes et répartition d'agents entre la...

    Producteur :

    Département du Rhône, Direction générale des services départementaux (DGSD), Secrétariat

  11. Résultat n°11

    Les pouvoirs locaux dans le Rhône (1858-1864) : Le Conseil municipal de Lyon en 1858, le Conseil général du Rhône de 1858 à 1864

    Cote

    TH 76

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Les pouvoirs locaux dans le Rhône (1858-1864) : Le...
  12. Résultat n°12
    Locaux.

    1 media

    Locaux.

    Date

    1985-1987

    Cote

    3575W2

    • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

    • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
    • Partages et répartitions.
    • Locaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Direction générale des services départementaux (DGSD), Secrétariat

  13. Résultat n°13
    Législation et réglementation.

    1 media

    Législation et réglementation.

    Date

    1983-1984

    Cote

    3575W1

    • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

    • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
    • Législation et réglementation.

    Producteur :

    Département du Rhône, Direction générale des services départementaux (DGSD), Secrétariat

  14. Résultat n°14
    École départementale de formation sociale.

    1 media

    École départementale de formation sociale.

    Date

    1975-1987

    Cote

    3575W10

    • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

    • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
    • Établissements et action de santé.
    • École départementale de formation sociale.

    Producteur :

    Département du Rhône, Direction générale des services départementaux (DGSD), Secrétariat

  15. Résultat n°15
    Service d'hygiène mentale, sectorisation psychiatrique.

    1 media

    Service d'hygiène mentale, sectorisation psychiatrique.

    Date

    1985-1988

    Cote

    3575W9

    • Contexte : 3575W - Département du Rhône - Décentralisation

    • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
    • Établissements et action de santé.
    • Service d'hygiène mentale, sectorisation psychiatrique.

    Producteur :

    Département du Rhône, Direction générale des services départementaux (DGSD), Secrétariat