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143 résultats

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  1. Résultat n°1
    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    1 media

    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    Date

    1997-1998

    Cote

    5864W/3

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Élaboration de la liste des établissements concernés,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  2. Résultat n°2

    Dossier A-RISK (Atelier de la gestion locale des risques).

    Date

    2004

    Cote

    6294W43

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Dossier A-RISK (Atelier de la gestion locale des risques).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  3. Résultat n°3
    Noyage de la mine.

    1 media

    Noyage de la mine.

    Date

    1981

    Cote

    5820W24

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Mine à ciel ouvert (MCO).
    • Noyage de la mine.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  4. Résultat n°4
    Octobre 1983.

    1 media

    Octobre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    5820W30

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Projet "Devenir du Bassin de Décantation".
    • Octobre 1983.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  5. Résultat n°5

    Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education à l'Environnement et au Développement Durable).

    Date

    2000-2011

    Cote

    6294W4

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Généralités.
    • Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  6. Résultat n°6
    Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.

    1 media

    Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.

    Date

    1978-1988

    Cote

    5820W28

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  7. Résultat n°7

    "Transport de Matières Dangereuses (TMD)".

    Date

    1990-1993

    Cote

    6294W45

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Déchets.
    • Groupes de travail.
    • "Transport de Matières Dangereuses (TMD)".

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  8. Résultat n°8

    Supports de communication, affiches, presse, plaquette, organisation de la communication, dossiers de financement.

    Date

    2008

    Cote

    6294W38

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2008.
    • Supports de communication, affiches, presse, plaquette,...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  9. Résultat n°9
    Rapport et avis.

    1 media

    Rapport et avis.

    Date

    1983-1986

    Cote

    5820W36

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Digue.
    • Comité technique permanant des Barrages.
    • Rapport et avis.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  10. Résultat n°10

    Première partie.

    Date

    2004-2009

    Cote

    6294W47

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Commissaires enquêteurs.
    • Listes d'aptitudes.
    • Première partie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  11. Résultat n°11
    Projet de reconfiguration du site.

    1 media

    Projet de reconfiguration du site.

    Date

    2009

    Cote

    5820W57

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Projet de reconfiguration du site.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  12. Résultat n°12
    Installations électriques.

    1 media

    Installations électriques.

    Date

    1972-1976

    Cote

    5820W7

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Installations électriques.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  13. Résultat n°13

    Dossiers, rapports et arrêtés.

    Date

    1990-1994

    Cote

    6294W13

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'air.
    • Dossiers, rapports et arrêtés.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  14. Résultat n°14
    Courriers des établissements concernés.

    1 media

    Courriers des établissements concernés.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/4

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Courriers des établissements concernés.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  15. Résultat n°15
    Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

    1 media

    Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

    Date

    1964-1965

    Cote

    5820W6

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  16. Résultat n°16
    Concession.

    1 media

    Concession.

    Date

    1967-1969

    Cote

    5820W2

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis et concessions des Bois Noirs.
    • Concession.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  17. Résultat n°17
    Mise en place des sables.

    1 media

    Mise en place des sables.

    Date

    1984-1985

    Cote

    5820W33

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Mise en place des sables.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  18. Résultat n°18
    Campagne d'analyse des substances.

    1 media

    Campagne d'analyse des substances.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5864W/2

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Campagne d'analyse des substances.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  19. Résultat n°19
    Consignes de sécurité.

    1 media

    Consignes de sécurité.

    Date

    1955-1972

    Cote

    5820W9

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Consignes de sécurité.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  20. Résultat n°20
    Résurgences.

    1 media

    Résurgences.

    Date

    1980-1986

    Cote

    5820W61

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
    • Surveillance des eaux.
    • Résurgences.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  21. Résultat n°21
    Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    1 media

    Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    5870W/7

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  22. Résultat n°22

    "Déchets".

    Date

    1996-1999

    Cote

    6294W44

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Déchets.
    • Groupes de travail.
    • "Déchets".

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  23. Résultat n°23
    Plans.

    1 media

    Plans.

    Date

    [1949-1960]

    Cote

    5820W16

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Exploitation.
    • Plans.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  24. Résultat n°24

    Film d'introduction, documents de travail, budget.

    Date

    2002-2003

    Cote

    6294W34

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2003.
    • Film d'introduction, documents de travail, budget.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  25. Résultat n°25
    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    1 media

    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/7

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Organisation de l'action régionale.
    • Comités de pilotage nationaux, documentation sur la...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  26. Résultat n°26
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1983-1984

    Cote

    5558W/2

    • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Comité de bassin.
    • Plan d'action Rhône 1992.
    • Documentation.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  27. Résultat n°27
    Arrêtés préfectoraux.

    1 media

    Arrêtés préfectoraux.

    Date

    1980-1990

    Cote

    5820W18

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Abandon de l'exploitation.
    • Arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  28. Résultat n°28
    Avril 1983.

    1 media

    Avril 1983.

    Date

    1983

    Cote

    5820W29

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Projet "Devenir du Bassin de Décantation".
    • Avril 1983.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  29. Résultat n°29
    Impacts économiques sur la région.

    1 media

    Impacts économiques sur la région.

    Date

    1980-1981

    Cote

    5820W51

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Projet de centre de stockage de déchets radioactifs...
    • Centres de stockages en région.
    • Impacts économiques sur la région.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  30. Résultat n°30
    Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.

    1 media

    Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.

    Date

    1998-2000

    Cote

    5870W/2

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Comités d'experts.
    • Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  31. Résultat n°31
    Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004, marché, correspondance, suites administratives, réunion d'information, documents de suivi, notes.

    1 media

    Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004, marché, correspondance, suites administratives, réunion d'information, documents de suivi, notes.

    Date

    2004-2007

    Cote

    5864W/8

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Organisation de l'action régionale.
    • Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  32. Résultat n°32

    2005-2009.

    Date

    2005-2009

    Cote

    6294W23

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Rapports mensuels.
    • 2005-2009.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  33. Résultat n°33
    Plans et coupes.

    1 media

    Plans et coupes.

    Date

    1976-1979

    Cote

    5820W22

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Mine à ciel ouvert (MCO).
    • Plans et coupes.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  34. Résultat n°34
    27 juin et 6 novembre 1990.

    1 media

    27 juin et 6 novembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    5558W/6

    • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Comité de bassin.
    • Groupe de Travail « Qualité des Eaux du Rhône ».
    • Fonctionnement : dossiers de réunions.
    • 27 juin et 6 novembre 1990.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  35. Résultat n°35

    Organisation, réunions d'information, supports de communication.

    Date

    2002-2003

    Cote

    6294W31

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2003.
    • Organisation, réunions d'information, supports de communication.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  36. Résultat n°36
    Dépôt et utilisation d'explosifs et de combustibles.

    1 media

    Dépôt et utilisation d'explosifs et de combustibles.

    Date

    1960-1979

    Cote

    5820W15

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Exploitation.
    • Dépôt et utilisation d'explosifs et de combustibles.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  37. Résultat n°37

    Réunions et projets.

    Date

    1992-1999

    Cote

    6294W18

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Groupes de travail.
    • Déchets toxiques en quantités dispersées (DTQD).
    • Réunions et projets.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  38. Résultat n°38

    Comité plénier.

    Date

    1991-1996

    Cote

    6294W7

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Administration.
    • Commissions.
    • Comité plénier.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  39. Résultat n°39
    Radioactivité.

    1 media

    Radioactivité.

    Date

    1958-1986

    Cote

    5820W5

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Radioactivité.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  40. Résultat n°40

    Printemps 1993.

    Date

    1991-1993

    Cote

    6294W25

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • Printemps 1993.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise