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1 475 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N-So.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1143

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Est.
    • Fiches de décès.
    • 1976.
    • N-So.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  2. Résultat n°2

    Août-décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W304

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Lacassagne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Août-décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  3. Résultat n°3

    1er juin-30 décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1250

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Bron.
    • Extraits d'actes.
    • 1er juin-30 décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  4. Résultat n°4

    A-B.

    Date

    1977

    Cote

    4508W1227

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Ouest.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  5. Résultat n°5

    Mor-Ro.

    Date

    1977

    Cote

    4508W587

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 5e.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Mor-Ro.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  6. Résultat n°6

    1er juillet-15 août 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W740

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 7e Gerland.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • 1er juillet-15 août 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  7. Résultat n°7

    A-I.

    Date

    1977

    Cote

    4508W1026

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Nord.
    • Fiches de décès.
    • 1er semestre 1977.
    • A-I.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  8. Résultat n°8

    Mai-juin 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W932

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 9e.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Mai-juin 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  9. Résultat n°9

    2e série : T-Z (1975). 1e série : A-F (1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    4508W1296

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Bron.
    • Fiches de décès.
    • 2e série : T-Z (1975). 1e série : A-F (1976).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  10. Résultat n°10

    Octobre-décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1265

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Bron.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Octobre-décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  11. Résultat n°11

    2 avril-15 mai 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W364

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Préfecture.
    • Extraits d'actes.
    • 2 avril-15 mai 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  12. Résultat n°12

    L-Z.

    Date

    1979

    Cote

    4508W118

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 1er.
    • Fiches de décès.
    • 2e semestre 1979.
    • L-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  13. Résultat n°13

    11-27 décembre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W630

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 6e.
    • Extraits d'actes.
    • 11-27 décembre 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  14. Résultat n°14

    Juillet-décembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W434

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 4e.
    • Extraits d'actes.
    • Juillet-décembre 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  15. Résultat n°15

    Janvier-mai 1977.

    Date

    1977

    Cote

    4508W989

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Nord.
    • Déclarations de successions.
    • Janvier-mai 1977.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  16. Résultat n°16

    Janvier-mars 1977.

    Date

    1977

    Cote

    4508W265

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Lacassagne.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Janvier-mars 1977.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  17. Résultat n°17

    24 mai-21 août 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W1173

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Ouest.
    • Extraits d'actes.
    • 24 mai-21 août 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  18. Résultat n°18

    31 juillet-octobre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    4508W299

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Lacassagne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 31 juillet-octobre 1975.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  19. Résultat n°19

    Mai-août 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W95

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 1er.
    • Comptes de notaires.
    • Mai-août 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  20. Résultat n°20

    Janvier-mars 1977.

    Date

    1977

    Cote

    4508W392

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Préfecture.
    • Déclarations de successions.
    • Janvier-mars 1977.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  21. Résultat n°21

    1er février-13 mars 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W17

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 1er.
    • Extraits d'actes.
    • 1er février-13 mars 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  22. Résultat n°22

    Octobre-décembre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    4508W973

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Nord.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Octobre-décembre 1977.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  23. Résultat n°23

    15 octobre-31 décembre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W1334

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Villeurbanne Nord.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • 15 octobre-31 décembre 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  24. Résultat n°24

    3 avril-30 août 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W1255

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Bron.
    • Extraits d'actes.
    • 3 avril-30 août 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  25. Résultat n°25

    Mai-juin 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W380

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Préfecture.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Mai-juin 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  26. Résultat n°26

    A-Ca.

    Date

    1976

    Cote

    4508W577

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 5e.
    • Fiches de décès.
    • 1976.
    • A-Ca.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  27. Résultat n°27

    Mai-juillet 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W1190

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Ouest.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Mai-juillet 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  28. Résultat n°28

    Janvier-février 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W75

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 1er.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Janvier-février 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  29. Résultat n°29

    2e série : E-P.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1299

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Bron.
    • Fiches de décès.
    • 1976.
    • 2e série : E-P.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  30. Résultat n°30

    L-Z.

    Date

    1976

    Cote

    4508W104

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 1er.
    • Fiches de décès.
    • 1er semestre 1976.
    • L-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  31. Résultat n°31

    Août-octobre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W167

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 2e.
    • Déclarations de successions.
    • Août-octobre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  32. Résultat n°32

    Fi-Lh.

    Date

    1975

    Cote

    4508W770

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 7e Gerland.
    • Fiches de décès.
    • 1975.
    • Fi-Lh.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  33. Résultat n°33

    7 juillet-28 septembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W621

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 6e.
    • Extraits d'actes.
    • 7 juillet-28 septembre 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  34. Résultat n°34

    L-Z.

    Date

    1976

    Cote

    4508W106

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 1er.
    • Fiches de décès.
    • 2e semestre 1976.
    • L-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  35. Résultat n°35

    Sp-Z.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1144

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Est.
    • Fiches de décès.
    • 1976.
    • Sp-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  36. Résultat n°36

    A-H.

    Date

    1977

    Cote

    4508W1028

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Nord.
    • Fiches de décès.
    • 2e semestre 1977.
    • A-H.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  37. Résultat n°37

    Guillo-Z.

    Date

    1979

    Cote

    4508W1037

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Nord.
    • Fiches de décès.
    • 1er semestre 1979.
    • Guillo-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  38. Résultat n°38

    Janvier-juin 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W853

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 8e - Vénissieux.
    • Vénissieux.
    • Extraits d'actes.
    • Janvier-juin 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  39. Résultat n°39

    Janvier-décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W317

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Lacassagne.
    • Comptes de notaires.
    • Janvier-décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  40. Résultat n°40

    A-B.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1452

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Villeurbanne Sud.
    • Fiches de décès.
    • 1976.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE