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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Domaine public fluvial.
Cote
5711W9
 Date
1941-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5711W - Voies navigables de France - Gestion du domaine...

  • Gestion fluviale.
  • Domaine public fluvial.
Résultat n°2
Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

1 media

Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.
Cote
1160W 40-1160W51
 Date
s.d.
 Lieu
CHAZAY-D'AZERGUES, NEUVILLE-SUR-SAONE, VAULX-EN-VELIN, MIRIBEL-JONAGE (PARC), PEAGE-DE-ROUSSILLON, VAUGRIS, MORGON (RUISSEAU)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.