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1 991 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    N-So.

    1 media

    N-So.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1143

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Est.
    • Fiches de décès.
    • 1976.
    • N-So.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  3. Résultat n°3
    Août-décembre 1976.

    1 media

    Août-décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W304

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Lacassagne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Août-décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  4. Résultat n°4
    1er juin-30 décembre 1976.

    1 media

    1er juin-30 décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1250

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Bron.
    • Extraits d'actes.
    • 1er juin-30 décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  5. Résultat n°5
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1977

    Cote

    4508W1227

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Ouest.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  6. Résultat n°6
    Mor-Ro.

    1 media

    Mor-Ro.

    Date

    1977

    Cote

    4508W587

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 5e.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Mor-Ro.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  7. Résultat n°7
    1er juillet-15 août 1976.

    1 media

    1er juillet-15 août 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W740

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 7e Gerland.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • 1er juillet-15 août 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  8. Résultat n°8
    n° 216-401.

    1 media

    n° 216-401.

    Date

    1983

    Cote

    4075W50

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1983.
    • n° 216-401.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  9. Résultat n°9
    A-I.

    1 media

    A-I.

    Date

    1977

    Cote

    4508W1026

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Nord.
    • Fiches de décès.
    • 1er semestre 1977.
    • A-I.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  10. Résultat n°10
    Mai-juin 1979.

    1 media

    Mai-juin 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W932

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 9e.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Mai-juin 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  11. Résultat n°11
    2e série : T-Z (1975). 1e série : A-F (1976).

    1 media

    2e série : T-Z (1975). 1e série : A-F (1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    4508W1296

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Bron.
    • Fiches de décès.
    • 2e série : T-Z (1975). 1e série : A-F (1976).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  12. Résultat n°12
    Octobre-décembre 1976.

    1 media

    Octobre-décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1265

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Bron.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Octobre-décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  13. Résultat n°13
    Le-Per.

    1 media

    Le-Per.

    Date

    1977

    Cote

    4075W177

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Le-Per.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  14. Résultat n°14
    8 mai-17 septembre 1973.

    1 media

    8 mai-17 septembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    2957W105

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 8 mai-17 septembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  15. Résultat n°15
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1973

    Cote

    2957W260

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1973.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  16. Résultat n°16
    2 avril-15 mai 1979.

    1 media

    2 avril-15 mai 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W364

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Préfecture.
    • Extraits d'actes.
    • 2 avril-15 mai 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  17. Résultat n°17
    L-Z.

    1 media

    L-Z.

    Date

    1979

    Cote

    4508W118

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 1er.
    • Fiches de décès.
    • 2e semestre 1979.
    • L-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  18. Résultat n°18
    11-27 décembre 1979.

    1 media

    11-27 décembre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W630

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 6e.
    • Extraits d'actes.
    • 11-27 décembre 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  19. Résultat n°19
    Juillet-décembre 1978.

    1 media

    Juillet-décembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W434

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 4e.
    • Extraits d'actes.
    • Juillet-décembre 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  20. Résultat n°20
    Janvier-mai 1977.

    1 media

    Janvier-mai 1977.

    Date

    1977

    Cote

    4508W989

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Nord.
    • Déclarations de successions.
    • Janvier-mai 1977.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  21. Résultat n°21
    J-Q.

    1 media

    J-Q.

    Date

    1974

    Cote

    2957W196

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1974.
    • J-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  22. Résultat n°22
    Janvier-mars 1977.

    1 media

    Janvier-mars 1977.

    Date

    1977

    Cote

    4508W265

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Lacassagne.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Janvier-mars 1977.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  23. Résultat n°23
    24 mai-21 août 1978.

    1 media

    24 mai-21 août 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W1173

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Ouest.
    • Extraits d'actes.
    • 24 mai-21 août 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  24. Résultat n°24
    31 juillet-octobre 1975.

    1 media

    31 juillet-octobre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    4508W299

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Lacassagne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 31 juillet-octobre 1975.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  25. Résultat n°25
    Mai-août 1978.

    1 media

    Mai-août 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W95

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 1er.
    • Comptes de notaires.
    • Mai-août 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  26. Résultat n°26
    Janvier-mars 1977.

    1 media

    Janvier-mars 1977.

    Date

    1977

    Cote

    4508W392

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Préfecture.
    • Déclarations de successions.
    • Janvier-mars 1977.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  27. Résultat n°27
    1er février-13 mars 1979.

    1 media

    1er février-13 mars 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W17

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 1er.
    • Extraits d'actes.
    • 1er février-13 mars 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  28. Résultat n°28
    A-Char.

    1 media

    A-Char.

    Date

    1977

    Cote

    2957W281

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • A-Char.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  29. Résultat n°29
    Octobre-décembre 1977.

    1 media

    Octobre-décembre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    4508W973

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Nord.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Octobre-décembre 1977.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  30. Résultat n°30
    15 octobre-31 décembre 1979.

    1 media

    15 octobre-31 décembre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W1334

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Villeurbanne Nord.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • 15 octobre-31 décembre 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  31. Résultat n°31
    3 avril-30 août 1978.

    1 media

    3 avril-30 août 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W1255

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Bron.
    • Extraits d'actes.
    • 3 avril-30 août 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  32. Résultat n°32
    Mai-juin 1978.

    1 media

    Mai-juin 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W380

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Préfecture.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Mai-juin 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  33. Résultat n°33
    A-Ca.

    1 media

    A-Ca.

    Date

    1976

    Cote

    4508W577

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 5e.
    • Fiches de décès.
    • 1976.
    • A-Ca.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  34. Résultat n°34
    Mai-juillet 1979.

    1 media

    Mai-juillet 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W1190

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Ouest.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Mai-juillet 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  35. Résultat n°35
    Janvier-février 1978.

    1 media

    Janvier-février 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W75

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 1er.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Janvier-février 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  36. Résultat n°36
    1er-24 juin 1981.

    1 media

    1er-24 juin 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W78

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-24 juin 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  37. Résultat n°37
    Q-Z.

    1 media

    Q-Z.

    Date

    1980

    Cote

    2957W297

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1980.
    • Q-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  38. Résultat n°38
    3 août-30 septembre 1976.

    1 media

    3 août-30 septembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2957W38

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3 août-30 septembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  39. Résultat n°39
    2e série : E-P.

    1 media

    2e série : E-P.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1299

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Bron.
    • Fiches de décès.
    • 1976.
    • 2e série : E-P.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  40. Résultat n°40
    L-Z.

    1 media

    L-Z.

    Date

    1976

    Cote

    4508W104

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 1er.
    • Fiches de décès.
    • 1er semestre 1976.
    • L-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE