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415 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1er janvier-7 mai 1792.

1 media

1er janvier-7 mai 1792.
Cote
3L23
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

  • District de Lyon-Campagne.
  • Administration.
  • Délibérations et arrêtés.
  • Arrêtés et avis du directoire du district.
  • 1er janvier-7 mai 1792.
Résultat n°2
Réversions des cotes et réimpositions ; cotes d'offices et nominations de chefs de garnison.

1 media

Réversions des cotes et réimpositions ; cotes d'offices et nominations de chefs de garnison.
Cote
3L128
 Date
1789-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

  • District de Lyon-Campagne.
  • Affaires financières.
  • Contributions directes.
  • Réversions des cotes et réimpositions ; cotes d'offices...
Résultat n°3
9 fructidor an III-24 brumaire an IV.

1 media

9 fructidor an III-24 brumaire an IV.
Cote
3L46
 Date
26 août 1795-15 novembre 1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

  • District de Lyon-Campagne.
  • Administration.
  • Délibérations et arrêtés.
  • Analyses des avis, délibérations et arrêtés de l'administration...
  • 9 fructidor an III-24 brumaire an IV.
Résultat n°4
Enregistrement des dépenses de l'agence militaire près le district.

1 media

Enregistrement des dépenses de l'agence militaire près le district.
Cote
4L53
 Date
4 avril 1794-20 avril 1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

  • District de Villefranche.
  • Affaires militaires.
  • Enregistrement des dépenses de l'agence militaire près...
Résultat n°5
6 vendémiaire-15 brumaire an III.

1 media

6 vendémiaire-15 brumaire an III.
Cote
2L15
 Date
27 septembre 1794-5 novembre 1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

  • District de Lyon-Ville.
  • Administration.
  • Délibérations et arrêtés.
  • Procès-verbaux des délibérations du conseil général...
  • 6 vendémiaire-15 brumaire an III.
Résultat n°6
8 février-2 septembre 1793.

1 media

8 février-2 septembre 1793.
Cote
3L18
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

  • District de Lyon-Campagne.
  • Administration.
  • Délibérations et arrêtés.
  • Délibérations du directoire du district.
  • 8 février-2 septembre 1793.
Résultat n°7
18 ventôse-30 thermidor an III.

1 media

18 ventôse-30 thermidor an III.
Cote
3L97
 Date
8 mars 1795-17 août 1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

  • District de Lyon-Campagne.
  • Activité économique.
  • Subsistances.
  • Arrêtés de la commission des subsistances et approvisionnements.
  • 18 ventôse-30 thermidor an III.
Résultat n°8
Alignements.

1 media

Alignements.
Cote
3L165
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

  • District de Lyon-Campagne.
  • Ponts et chaussées.
  • Alignements.
Résultat n°9
3 janvier-19 novembre 1791.

1 media

3 janvier-19 novembre 1791.
Cote
2L36
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

  • District de Lyon-Ville.
  • Administration.
  • Délibérations et arrêtés.
  • Procès-verbaux des délibérations du directoire du district.
  • 3 janvier-19 novembre 1791.
Résultat n°10
22 fructidor an II-1er frimaire an III.

1 media

22 fructidor an II-1er frimaire an III.
Cote
3L25
 Date
8 septembre 1794-21 novembre 1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

  • District de Lyon-Campagne.
  • Administration.
  • Délibérations et arrêtés.
  • Arrêtés et avis du directoire du district.
  • 22 fructidor an II-1er frimaire an III.
Résultat n°11
Troubles et émeutes.

1 media

Troubles et émeutes.
Cote
2L90
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

  • District de Lyon-Ville.
  • Police générale.
  • Troubles et émeutes.
Résultat n°12
2 floréal an II-20 frimaire an IV.

1 media

2 floréal an II-20 frimaire an IV.
Cote
4L24
 Date
21 avril 1794-11 décembre 1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

  • District de Villefranche.
  • Police générale.
  • Arrêtés.
  • 2 floréal an II-20 frimaire an IV.
Résultat n°13
2 août 1793-9 germinal an II.

1 media

2 août 1793-9 germinal an II.
Cote
4L12
 Date
2 août 1793-29 mars 1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

  • District de Villefranche.
  • Administration.
  • Correspondance.
  • Correspondance de l'agent national.
  • 2 août 1793-9 germinal an II.
Résultat n°14
Subsistances militaires.

1 media

Subsistances militaires.
Cote
4L61
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

  • District de Villefranche.
  • Affaires militaires.
  • Subsistances militaires.
Résultat n°15
Armement des troupes.

1 media

Armement des troupes.
Cote
3L144
 Date
1793-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

  • District de Lyon-Campagne.
  • Affaires militaires.
  • Armement des troupes.
Résultat n°16
10 février-16 juillet 1791.

1 media

10 février-16 juillet 1791.
Cote
3L51
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

  • District de Lyon-Campagne.
  • Administration.
  • Pétitions.
  • 10 février-16 juillet 1791.
Résultat n°17
24 novembre 1791-5 juillet 1792.

1 media

24 novembre 1791-5 juillet 1792.
Cote
3L170
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

  • District de Lyon-Campagne.
  • Cultes.
  • Traitements ecclésiastiques.
  • 24 novembre 1791-5 juillet 1792.
Résultat n°18
Sûreté générale.

1 media

Sûreté générale.
Cote
3L76
 Date
2 juillet 1795-25 septembre 1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

  • District de Lyon-Campagne.
  • Police générale.
  • Sûreté générale.
Résultat n°19
23 floréal-11 messidor an III.

1 media

23 floréal-11 messidor an III.
Cote
2L22
 Date
12 mai 1795-29 juin 1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

  • District de Lyon-Ville.
  • Administration.
  • Délibérations et arrêtés.
  • Procès-verbaux des délibérations du conseil général...
  • 23 floréal-11 messidor an III.
Résultat n°20
Bordereaux des traitements ecclésiastiques.

1 media

Bordereaux des traitements ecclésiastiques.
Cote
4L77
 Date
19 juin 1794-22 octobre 1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

  • District de Villefranche.
  • Cultes.
  • Bordereaux des traitements ecclésiastiques.