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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2

    N à Z.

    Date

    1996

    Cote

    6130W90

    • Contexte : 6130W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Lyon Est.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Semestre 1.
    • N à Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  3. Résultat n°3

    A à G.

    Date

    1989

    Cote

    6132W95

    • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Fiches décès.
    • Année 1989.
    • Partie 2.
    • A à G.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  4. Résultat n°4
    n° 216-401.

    1 media

    n° 216-401.

    Date

    1983

    Cote

    4075W50

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1983.
    • n° 216-401.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  5. Résultat n°5
    Le-Per.

    1 media

    Le-Per.

    Date

    1977

    Cote

    4075W177

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Le-Per.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  6. Résultat n°6

    A à D.

    Date

    1996

    Cote

    6140W214

    • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

    • Fiches décès.
    • Année 1996.
    • Secteur 2.
    • A à D.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  7. Résultat n°7

    03/09/84 au 30/10/84 / 275 à 340.

    Date

    1984

    Cote

    6132W191

    • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Déclarations de succession (n° 2705).
    • Année 1984.
    • 03/09/84 au 30/10/84 / 275 à 340.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  8. Résultat n°8
    8 mai-17 septembre 1973.

    1 media

    8 mai-17 septembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    2957W105

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 8 mai-17 septembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  9. Résultat n°9
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1973

    Cote

    2957W260

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1973.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  10. Résultat n°10

    06/10/75 au 29/12/75.

    Date

    1975

    Cote

    6132W148

    • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Déclarations de succession (n° 2705).
    • Année 1975.
    • 06/10/75 au 29/12/75.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  11. Résultat n°11
    J-Q.

    1 media

    J-Q.

    Date

    1974

    Cote

    2957W196

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1974.
    • J-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  12. Résultat n°12

    05/11/84 au 28/12/84 / 341 à 424.

    Date

    1984

    Cote

    6132W192

    • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Déclarations de succession (n° 2705).
    • Année 1984.
    • 05/11/84 au 28/12/84 / 341 à 424.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  13. Résultat n°13

    249 à 510.

    Date

    1993

    Cote

    6140W101

    • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

    • Déclarations de successions.
    • Année 1993.
    • Secteur 1.
    • 249 à 510.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  14. Résultat n°14
    A-Char.

    1 media

    A-Char.

    Date

    1977

    Cote

    2957W281

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • A-Char.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  15. Résultat n°15

    371 à 429.

    Date

    1997

    Cote

    6130W388

    • Contexte : 6130W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Lyon Bron.
    • Déclarations de succession (n° 2705).
    • 1997.
    • 371 à 429.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  16. Résultat n°16

    01/06/81 au 31/07/81 / 188 à 270.

    Date

    1981

    Cote

    6132W174

    • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Déclarations de succession (n° 2705).
    • Année 1981.
    • 01/06/81 au 31/07/81 / 188 à 270.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  17. Résultat n°17
    1er-24 juin 1981.

    1 media

    1er-24 juin 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W78

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-24 juin 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  18. Résultat n°18
    Q-Z.

    1 media

    Q-Z.

    Date

    1980

    Cote

    2957W297

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1980.
    • Q-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    3 août-30 septembre 1976.

    1 media

    3 août-30 septembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2957W38

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3 août-30 septembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  20. Résultat n°20

    A à E.

    Date

    1975

    Cote

    6132W16

    • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Fiches décès.
    • Année 1975.
    • Partie 2.
    • A à E.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  21. Résultat n°21

    E à O.

    Date

    1974

    Cote

    6132W8

    • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Fiches décès.
    • Année 1974.
    • Partie 1.
    • E à O.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  22. Résultat n°22

    1.

    Date

    1983

    Cote

    6130W15

    • Contexte : 6130W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Lyon Est.
    • Fiches décès.
    • 1983.
    • 1.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  23. Résultat n°23
    M-O.

    1 media

    M-O.

    Date

    1978

    Cote

    2957W288

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1978.
    • M-O.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  24. Résultat n°24
    18 novembre-28 décembre 1970.

    1 media

    18 novembre-28 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W90

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 18 novembre-28 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  25. Résultat n°25
    1er avril-4 juillet 1974.

    1 media

    1er avril-4 juillet 1974.

    Date

    1974

    Cote

    2957W108

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 1er avril-4 juillet 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  26. Résultat n°26
    24 juin-22 septembre 1970.

    1 media

    24 juin-22 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W88

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 24 juin-22 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  27. Résultat n°27

    15/04/91 au 31/05/91 / 149 à 225.

    Date

    1991

    Cote

    6132W234

    • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Déclarations de succession (n° 2705).
    • Année 1991.
    • 15/04/91 au 31/05/91 / 149 à 225.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  28. Résultat n°28

    236 à 429.

    Date

    1984

    Cote

    6140W38

    • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

    • Déclarations de successions.
    • Année 1984.
    • Secteur 1.
    • 236 à 429.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  29. Résultat n°29

    P à fin.

    Date

    1990

    Cote

    6132W100

    • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Fiches décès.
    • Année 1990.
    • Partie 1.
    • P à fin.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  30. Résultat n°30

    Cl à Ges.

    Date

    1983

    Cote

    6140W179

    • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

    • Fiches décès.
    • Année 1983.
    • Secteur 2.
    • Cl à Ges.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  31. Résultat n°31

    557 à 763.

    Date

    1996

    Cote

    6140W138

    • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

    • Déclarations de successions.
    • Année 1996.
    • Secteur 2.
    • 557 à 763.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  32. Résultat n°32

    janvier à mars.

    Date

    1981

    Cote

    6140W10

    • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

    • Déclarations de successions.
    • Année 1981.
    • Secteur 1.
    • janvier à mars.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  33. Résultat n°33
    2-31 mai 1977.

    1 media

    2-31 mai 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2957W43

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-31 mai 1977.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  34. Résultat n°34

    n° 143 à 257.

    Date

    1987

    Cote

    6130W329

    • Contexte : 6130W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Lyon Bron.
    • Déclarations de succession (n° 2705).
    • 1987.
    • n° 143 à 257.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  35. Résultat n°35

    O à fin.

    Date

    1979

    Cote

    6132W39

    • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Fiches décès.
    • Année 1979.
    • Partie 1.
    • O à fin.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  36. Résultat n°36

    N à Z.

    Date

    1997

    Cote

    6140W221

    • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

    • Fiches décès.
    • Année 1997.
    • Secteur 2.
    • N à Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  37. Résultat n°37

    F à R.

    Date

    1985

    Cote

    6130W27

    • Contexte : 6130W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Lyon Est.
    • Fiches décès.
    • 1985.
    • Semestre 1.
    • F à R.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  38. Résultat n°38

    N à fin, Semestre 2 A à B.

    Date

    1992

    Cote

    6130W269

    • Contexte : 6130W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Lyon Bron.
    • Fiches décès.
    • 1992.
    • Semestre 1.
    • N à fin, Semestre 2 A à B.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  39. Résultat n°39

    P à Z.

    Date

    1982

    Cote

    6140W174

    • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

    • Fiches décès.
    • Année 1982.
    • Secteur 2.
    • P à Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  40. Résultat n°40
    E-L.

    1 media

    E-L.

    Date

    1973

    Cote

    2957W191

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1973.
    • E-L.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône