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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
M-Q.

1 media

M-Q.
Cote
2957W258
 Date
1972
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1972.
  • M-Q.
Résultat n°2

N à Z.
Cote
6130W90
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6130W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Lyon Est.
  • Fiches décès.
  • 1996.
  • Semestre 1.
  • N à Z.
Résultat n°3

A à G.
Cote
6132W95
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Fiches décès.
  • Année 1989.
  • Partie 2.
  • A à G.
Résultat n°4
n° 216-401.

1 media

n° 216-401.
Cote
4075W50
 Date
1983
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1983.
  • n° 216-401.
Résultat n°5
Le-Per.

1 media

Le-Per.
Cote
4075W177
 Date
1977
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1977.
  • Le-Per.
Résultat n°6

A à D.
Cote
6140W214
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

  • Fiches décès.
  • Année 1996.
  • Secteur 2.
  • A à D.
Résultat n°7

03/09/84 au 30/10/84 / 275 à 340.
Cote
6132W191
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Déclarations de succession (n° 2705).
  • Année 1984.
  • 03/09/84 au 30/10/84 / 275 à 340.
Résultat n°8
8 mai-17 septembre 1973.

1 media

8 mai-17 septembre 1973.
Cote
2957W105
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 8 mai-17 septembre 1973.
Résultat n°9
A-B.

1 media

A-B.
Cote
2957W260
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1973.
  • A-B.
Résultat n°10

06/10/75 au 29/12/75.
Cote
6132W148
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Déclarations de succession (n° 2705).
  • Année 1975.
  • 06/10/75 au 29/12/75.
Résultat n°11
J-Q.

1 media

J-Q.
Cote
2957W196
 Date
1974
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1974.
  • J-Q.
Résultat n°12

05/11/84 au 28/12/84 / 341 à 424.
Cote
6132W192
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Déclarations de succession (n° 2705).
  • Année 1984.
  • 05/11/84 au 28/12/84 / 341 à 424.
Résultat n°13

249 à 510.
Cote
6140W101
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

  • Déclarations de successions.
  • Année 1993.
  • Secteur 1.
  • 249 à 510.
Résultat n°14
A-Char.

1 media

A-Char.
Cote
2957W281
 Date
1977
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1977.
  • A-Char.
Résultat n°15

371 à 429.
Cote
6130W388
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6130W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Lyon Bron.
  • Déclarations de succession (n° 2705).
  • 1997.
  • 371 à 429.
Résultat n°16

01/06/81 au 31/07/81 / 188 à 270.
Cote
6132W174
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Déclarations de succession (n° 2705).
  • Année 1981.
  • 01/06/81 au 31/07/81 / 188 à 270.
Résultat n°17
1er-24 juin 1981.

1 media

1er-24 juin 1981.
Cote
2957W78
 Date
1981
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-24 juin 1981.
Résultat n°18
Q-Z.

1 media

Q-Z.
Cote
2957W297
 Date
1980
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1980.
  • Q-Z.
Résultat n°19
3 août-30 septembre 1976.

1 media

3 août-30 septembre 1976.
Cote
2957W38
 Date
1976
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3 août-30 septembre 1976.
Résultat n°20

A à E.
Cote
6132W16
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Fiches décès.
  • Année 1975.
  • Partie 2.
  • A à E.
Résultat n°21

E à O.
Cote
6132W8
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Fiches décès.
  • Année 1974.
  • Partie 1.
  • E à O.
Résultat n°22

1.
Cote
6130W15
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6130W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Lyon Est.
  • Fiches décès.
  • 1983.
  • 1.
Résultat n°23
M-O.

1 media

M-O.
Cote
2957W288
 Date
1978
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1978.
  • M-O.
Résultat n°24
18 novembre-28 décembre 1970.

1 media

18 novembre-28 décembre 1970.
Cote
2957W90
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 18 novembre-28 décembre 1970.
Résultat n°25
1er avril-4 juillet 1974.

1 media

1er avril-4 juillet 1974.
Cote
2957W108
 Date
1974
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 1er avril-4 juillet 1974.
Résultat n°26
24 juin-22 septembre 1970.

1 media

24 juin-22 septembre 1970.
Cote
2957W88
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 24 juin-22 septembre 1970.
Résultat n°27

15/04/91 au 31/05/91 / 149 à 225.
Cote
6132W234
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Déclarations de succession (n° 2705).
  • Année 1991.
  • 15/04/91 au 31/05/91 / 149 à 225.
Résultat n°28

236 à 429.
Cote
6140W38
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

  • Déclarations de successions.
  • Année 1984.
  • Secteur 1.
  • 236 à 429.
Résultat n°29

P à fin.
Cote
6132W100
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Fiches décès.
  • Année 1990.
  • Partie 1.
  • P à fin.
Résultat n°30

Cl à Ges.
Cote
6140W179
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

  • Fiches décès.
  • Année 1983.
  • Secteur 2.
  • Cl à Ges.
Résultat n°31

557 à 763.
Cote
6140W138
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

  • Déclarations de successions.
  • Année 1996.
  • Secteur 2.
  • 557 à 763.
Résultat n°32

janvier à mars.
Cote
6140W10
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

  • Déclarations de successions.
  • Année 1981.
  • Secteur 1.
  • janvier à mars.
Résultat n°33
2-31 mai 1977.

1 media

2-31 mai 1977.
Cote
2957W43
 Date
1977
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-31 mai 1977.
Résultat n°34

n° 143 à 257.
Cote
6130W329
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6130W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Lyon Bron.
  • Déclarations de succession (n° 2705).
  • 1987.
  • n° 143 à 257.
Résultat n°35

O à fin.
Cote
6132W39
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Fiches décès.
  • Année 1979.
  • Partie 1.
  • O à fin.
Résultat n°36

N à Z.
Cote
6140W221
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

  • Fiches décès.
  • Année 1997.
  • Secteur 2.
  • N à Z.
Résultat n°37

F à R.
Cote
6130W27
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6130W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Lyon Est.
  • Fiches décès.
  • 1985.
  • Semestre 1.
  • F à R.
Résultat n°38

N à fin, Semestre 2 A à B.
Cote
6130W269
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6130W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Lyon Bron.
  • Fiches décès.
  • 1992.
  • Semestre 1.
  • N à fin, Semestre 2 A à B.
Résultat n°39

P à Z.
Cote
6140W174
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

  • Fiches décès.
  • Année 1982.
  • Secteur 2.
  • P à Z.
Résultat n°40
E-L.

1 media

E-L.
Cote
2957W191
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1973.
  • E-L.