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48 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2009 : experts non réinscrits et honoraires.

1 media

2009 : experts non réinscrits et honoraires.
Cote
5959W/8
 Date
2009
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2009 : experts non réinscrits et honoraires.
Résultat n°2
Justices de paix.

1 media

Justices de paix.
Cote
7Up 1-7Up2958
 Date
1798-1958
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL DE SCELLES

  • Contexte : Justices de paix.
Résultat n°3
Experts honoraires (Ch-V).

1 media

Experts honoraires (Ch-V).
Cote
5959W/10
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2010.
  • Experts honoraires (Ch-V).
Résultat n°4
2006-2007.

1 media

2006-2007.
Cote
5648W/8
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
  • 2006-2007.
Résultat n°5
2006 (Sam-T). 2007 : experts non réinscrits et experts honoraires (B-P).

1 media

2006 (Sam-T). 2007 : experts non réinscrits et experts honoraires (B-P).
Cote
5959W/5
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2006 (Sam-T). 2007 : experts non réinscrits et experts...
Résultat n°6
1958-1996.

1 media

1958-1996.
Cote
5959W/1
 Date
1958-1996
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 1958-1996.
Résultat n°7
2005-2007.

1 media

2005-2007.
Cote
5648W/5
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Avocats.
  • 2005-2007.
Résultat n°8
N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

1 media

N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.
Cote
324J1351
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.
Résultat n°9
2007 : experts honoraires (S-V) et retraits. 2008 : experts non réinscrits et honoraires.

1 media

2007 : experts honoraires (S-V) et retraits. 2008 : experts non réinscrits et honoraires.
Cote
5959W/6
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2007 : experts honoraires (S-V) et retraits. 2008 :...
Résultat n°10
Loire et Rhône.

1 media

Loire et Rhône.
Cote
5648W/13
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires : inspection de comptabilité.
  • Loire et Rhône.
Résultat n°11
P-T. Ordonnances de retraits sans dossiers.

1 media

P-T. Ordonnances de retraits sans dossiers.
Cote
5959W/13
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2010.
  • Retraits.
  • P-T. Ordonnances de retraits sans dossiers.
Résultat n°12
1997-2003.

1 media

1997-2003.
Cote
5959W/2
 Date
1997-2003
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 1997-2003.
Résultat n°13
Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.

1 media

Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.
Cote
5648W/6
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.
Résultat n°14
2004-2005 (A-G).

1 media

2004-2005 (A-G).
Cote
5959W/3
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2004-2005 (A-G).
Résultat n°15
Huissiers de justice.

1 media

Huissiers de justice.
Cote
5648W/3
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Huissiers de justice.
Résultat n°16

N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.
Cote
324J1349
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.
Résultat n°17
Notaires.

1 media

Notaires.
Cote
5648W/1
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
Résultat n°18
Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.

1 media

Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.
Cote
5648W/2
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.
Résultat n°19

N° 128.
Cote
324J1354-324J1356
 Date
2000
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 128.
Résultat n°20
2008 : retraits.

1 media

2008 : retraits.
Cote
5959W/7
 Date
2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2008 : retraits.