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  1. Résultat n°1

    Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse an II).

    Date

    22 sept. 1793 - 18 fév. 1794

    Cote

    42L163

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2

    G.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L180

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • G.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  3. Résultat n°3

    n° 1-31.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L167

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 1-31.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  4. Résultat n°4

    Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).

    Date

    25 nov. 1793 - 12 fév. 1794

    Cote

    42L162

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Interrogatoires.
    • Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  5. Résultat n°5

    Dubr-Duv.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L178

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Dubr-Duv.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  6. Résultat n°6

    n° 201-238.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L171

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 201-238.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  7. Résultat n°7

    A.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L172

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • A.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  8. Résultat n°8

    P-Q.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L186

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • P-Q.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  9. Résultat n°9

    Chas-Cr.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L175

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Chas-Cr.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  10. Résultat n°10

    Dénonciations : listes de détenus, motifs de leur arrestation (vendémiaire-pluviôse an II).

    Date

    22 sept. 1793 - 18 fév. 1794

    Cote

    42L158

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Dénonciations : listes de détenus, motifs de leur arrestation...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  11. Résultat n°11

    Pièces justificatives, délibérations de la municipalité de Montbrison (9 juin 1793-23 brumaire an II).

    Date

    09 juin 1793 - 13 nov. 1793

    Cote

    42L164

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Pièces justificatives, délibérations de la municipalité...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  12. Résultat n°12

    Lant-Loyer.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L183

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Lant-Loyer.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  13. Résultat n°13

    S-T.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L189

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • S-T.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  14. Résultat n°14

    n° 32-109.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L168

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 32-109.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  15. Résultat n°15

    Frimaire-pluviôse an II.

    Date

    21 nov. 1793 - 18 fév. 1794

    Cote

    42L161

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Interrogatoires.
    • Frimaire-pluviôse an II.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  16. Résultat n°16

    Rochefort-Lachaize.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L188

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Rochefort-Lachaize.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  17. Résultat n°17

    V, Y.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L190

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • V, Y.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  18. Résultat n°18

    Michon-O.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L185

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Michon-O.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  19. Résultat n°19

    n° 110-150.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L169

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 110-150.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  20. Résultat n°20

    2ème partie.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L157

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Correspondance avec les comités locaux de surveillance...
    • 2ème partie.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  21. Résultat n°21

    Domaines des Motte à Feurs, Nandax et Rochetaillée.

    Date

    1784-1817

    Cote

    145J89

    • Contexte : 145J - Famille Guérin

    • Propriétés.
    • Propriétés Guérin.
    • Propriétés dans la Loire.
    • Domaines des Motte à Feurs, Nandax et Rochetaillée.

    Producteur :

    Guérin (famille)

  22. Résultat n°22

    1ère partie.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L156

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Correspondance avec les comités locaux de surveillance...
    • 1ère partie.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  23. Résultat n°23

    H-Jam.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L181

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • H-Jam.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  24. Résultat n°24

    Ma-Michel.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L184

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Ma-Michel.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  25. Résultat n°25

    B.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L173

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • B.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  26. Résultat n°26

    E-F.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L179

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • E-F.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  27. Résultat n°27

    Da-Dubouc.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L176

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Da-Dubouc.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  28. Résultat n°28

    Enregistrement des lois et décrets (brumaire-frimaire an II).

    Date

    22 oct. 1793 - 20 déc. 1794

    Cote

    42L155

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Enregistrement des lois et décrets (brumaire-frimaire...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  29. Résultat n°29

    Dossiers n° 463-500.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L125

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 463-500.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  30. Résultat n°30

    n° 151-200.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L170

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 151-200.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  31. Résultat n°31

    Jan-Lang.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L182

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Jan-Lang.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  32. Résultat n°32

    Listes des détenus dans les prisons de Boën, Feurs, Montbrison, Roanne et Saint-Étienne (vendémiaire-pluviôse an II).

    Date

    22 sept. 1793 - 18 fév. 1794

    Cote

    42L159

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Listes des détenus dans les prisons de Boën, Feurs,...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  33. Résultat n°33

    Brumaire-frimaire an II.

    Date

    22 oct. 1793 - 20 déc. 1793

    Cote

    42L160

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Interrogatoires.
    • Brumaire-frimaire an II.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  34. Résultat n°34

    Dubourg.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L177

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Dubourg.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  35. Résultat n°35

    Frimaire-pluviôse an II.

    Date

    21 nov. 1793 - 18 fév. 1794

    Cote

    42L166

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Jugements.
    • Frimaire-pluviôse an II.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  36. Résultat n°36

    C-Char.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L174

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • C-Char.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  37. Résultat n°37

    R.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L187

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • R.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  38. Résultat n°38

    Brumaire-frimaire an II.

    Date

    22 oct. 1793 - 20 déc. 1793

    Cote

    42L165

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Jugements.
    • Brumaire-frimaire an II.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire