8 114 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    25 octobre-3 décembre 1974.

    1 media

    25 octobre-3 décembre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    3412W497

    • Contexte : 3412W - Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau
    • Registres d'inscriptions.
    • 25 octobre-3 décembre 1974.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau

  3. Résultat n°3
    Atlas napoléonien.

    1 media

    Atlas napoléonien.

    Date

    1823-1892

    Cote

    EDEPOT109/64

    • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié
    • Contributions.
    • Cadastre
    • Atlas napoléonien.

    Producteur :

    Lantignié (Rhône)

  4. Résultat n°4

    Impasse Edmond Rostand (n° 1-3) à avenue Général Eisenhower (n° 1, 38).

    Date

    1943-1974

    Cote

    3P138/245

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Lyon.
    • 5e arrondissement (Métropole et Vaise).
    • Matrices des propriétés non bâties et bâties par ordre...
    • Secteur 1.
    • Impasse Edmond Rostand (n° 1-3) à avenue Général Eisenhower...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Textiles Salt.

    2 lots 2 medias

    Textiles Salt.

    Date

    1948-1976

    Cote

    45J580

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Immobilisations, amortissements, balances.
    • Amortissements.
    • Textiles Salt.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  6. Résultat n°6
    Comptes supprimés n° 2-294

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-294

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W1416

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BIBOST
    • Comptes supprimés n° 2-294

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  7. Résultat n°7
    État de sections.

    319 medias

    État de sections.

    Date

    [1813]

    Cote

    3P27/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Bourg-de-Thizy.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    1er janvier 1971-30 juin 1975

    2 lots 2 medias

    1er janvier 1971-30 juin 1975

    Date

    1er janvier 1971-30 juin 1975

    Cote

    45J575

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Immobilisations, amortissements, balances.
    • Immobilisations.
    • Livres des immobilisations de J.-B. Martin Textiles...
    • 1er janvier 1971-30 juin 1975

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  9. Résultat n°9
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W2248

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TREVES
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  10. Résultat n°10
    Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles pour la France et les Pays d'Outre-Mer.

    2 lots 2 medias

    Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles pour la France et les Pays d'Outre-Mer.

    Date

    1956-1972

    Cote

    45J1099

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
    • Autres sociétés.
    • Société Centrale de Textiles - Huber-Forestier.
    • Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  11. Résultat n°11
    N-So.

    1 media

    N-So.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1143

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
    • Bureau de Lyon Est.
    • Fiches de décès.
    • 1976.
    • N-So.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  12. Résultat n°12
    Taxe de prestations des chemins vicinaux.

    1 media

    Taxe de prestations des chemins vicinaux.

    Date

    1894-1921

    Cote

    EDEPOT1/50

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux
    • Contributions.
    • Taxe de prestations des chemins vicinaux.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Août-décembre 1976.

    1 media

    Août-décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W304

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
    • Bureau de Lyon 3e Lacassagne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Août-décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  14. Résultat n°14
    16-25 mars 1967.

    1 media

    16-25 mars 1967.

    Date

    1967

    Cote

    3412W310

    • Contexte : 3412W - Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau
    • Registres d'inscriptions.
    • 16-25 mars 1967.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau

  15. Résultat n°15
    1er juin-30 décembre 1976.

    1 media

    1er juin-30 décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1250

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
    • Bureau de Bron.
    • Extraits d'actes.
    • 1er juin-30 décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  16. Résultat n°16

    Rue de Marseille (n° 37-103 impairs, 58-110 pairs) à boulevard Yves Farge (n° 7-121).

    Date

    1943-1974

    Cote

    3P138/299

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Lyon.
    • 7e arrondissement.
    • Secteur 4 : Gerland-Les Cures.
    • Rue de Marseille (n° 37-103 impairs, 58-110 pairs)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1977

    Cote

    4508W1227

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
    • Bureau de Lyon Ouest.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  18. Résultat n°18
    Mor-Ro.

    1 media

    Mor-Ro.

    Date

    1977

    Cote

    4508W587

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
    • Bureau de Lyon 5e.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Mor-Ro.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  19. Résultat n°19

    Folios 621-1200.

    Date

    1828-1914

    Cote

    3P225/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 621-1200.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20

    Folios 381-706. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1829-1914

    Cote

    3P232/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Julien-sur-Bibost.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 381-706. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W711

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  22. Résultat n°22
    1er juillet-15 août 1976.

    1 media

    1er juillet-15 août 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W740

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
    • Bureau de Lyon 7e Gerland.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • 1er juillet-15 août 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  23. Résultat n°23

    Folios 601-630.

    Date

    1914-1973

    Cote

    3P191/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Rontalon.
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
    • Folios 601-630.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24

    Livre de mutations des propriétés non bâties.

    Date

    1811

    Cote

    3P106/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Grandris.
    • Matrices de rôle de la contribution foncière.
    • Livre de mutations des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    n° 216-401.

    1 media

    n° 216-401.

    Date

    1983

    Cote

    4075W50

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
    • Extraits d'actes.
    • 1983.
    • n° 216-401.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  26. Résultat n°26
    A-I.

    1 media

    A-I.

    Date

    1977

    Cote

    4508W1026

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
    • Bureau de Lyon Nord.
    • Fiches de décès.
    • 1er semestre 1977.
    • A-I.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  27. Résultat n°27
    Parcelles AH 11-AH 110

    1 media

    Parcelles AH 11-AH 110

    Date

    1968-1974

    Cote

    2979W2031

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINTE-FOY-LES-LYON
    • Parcelles AH 11-AH 110

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  28. Résultat n°28

    Taxe sur les chiens.

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEPOT230/31

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule
    • Contribution.
    • Taxe sur les chiens.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  29. Résultat n°29
    Mai-juin 1979.

    1 media

    Mai-juin 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W932

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
    • Bureau de Lyon 9e.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Mai-juin 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  30. Résultat n°30
    2e série : T-Z (1975). 1e série : A-F (1976).

    1 media

    2e série : T-Z (1975). 1e série : A-F (1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    4508W1296

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
    • Bureau de Bron.
    • Fiches de décès.
    • 2e série : T-Z (1975). 1e série : A-F (1976).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  31. Résultat n°31
    Octobre-décembre 1976.

    1 media

    Octobre-décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1265

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
    • Bureau de Bron.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Octobre-décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  32. Résultat n°32

    1823-1850.

    Date

    1823-1850

    Cote

    3P134/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Longes.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1823-1850.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    1850-1870.

    1 media

    1850-1870.

    Date

    1850-1870

    Cote

    EDEPOT109/77

    • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié
    • Contributions.
    • Rétribution scolaire.
    • 1850-1870.

    Producteur :

    Lantignié (Rhône)

  34. Résultat n°34

    Folios 407-607.

    Date

    1822-1868

    Cote

    3P115/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Jonage.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1822-1868.
    • Folios 407-607.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    1 media

    Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Date

    1966-1974

    Cote

    2979W1999

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  36. Résultat n°36
    Le-Per.

    1 media

    Le-Per.

    Date

    1977

    Cote

    4075W177

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Le-Per.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  37. Résultat n°37
    Site de Baraban.

    2 lots 2 medias

    Site de Baraban.

    Date

    1847-1978

    Cote

    45J278

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
    • Domaine et patrimoine.
    • Bâtiments.
    • Bâtiments industriels.
    • Site de Baraban.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  38. Résultat n°38

    Cases 1-1014 ter. Tableau des augmentations et diminutions.

    Date

    1910-1944

    Cote

    3P138/237

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Lyon.
    • 5e arrondissement (Métropole et Vaise).
    • Matrices des propriétés bâties par ordre alphabétique...
    • 1910-1944.
    • Métropole-Ville (12e division).
    • Cases 1-1014 ter. Tableau des augmentations et diminutions.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39

    Folios 2301-3308.

    Date

    1927-1972

    Cote

    3P36/9

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Caluire-et-Cuire.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 2301-3308.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40

    Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1971

    Cote

    3P180/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Propières.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre