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84 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Du 1er juin au 2 octobre 1984.

1 media

Du 1er juin au 2 octobre 1984.
Cote
5688W/24
 Date
1984
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 1984.
  • Du 1er juin au 2 octobre 1984.
Résultat n°2
Du 1er octobre au 27 décembre 1991.

1 media

Du 1er octobre au 27 décembre 1991.
Cote
5688W/56
 Date
1991
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 1991.
  • Du 1er octobre au 27 décembre 1991.
Résultat n°3
Du 3 janvier au 31 mars 1980.

1 media

Du 3 janvier au 31 mars 1980.
Cote
5688W/9
 Date
1980
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 1980.
  • Du 3 janvier au 31 mars 1980.
Résultat n°4
Du 9 janvier au 12 avril 1996.

1 media

Du 9 janvier au 12 avril 1996.
Cote
5688W/77
 Date
1996
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 1996.
  • Du 9 janvier au 12 avril 1996.
Résultat n°5
Du 1er juillet au 30 septembre 1991.

1 media

Du 1er juillet au 30 septembre 1991.
Cote
5688W/55
 Date
1991
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 1991.
  • Du 1er juillet au 30 septembre 1991.
Résultat n°6
Du 6 janvier à avril 1982.

1 media

Du 6 janvier à avril 1982.
Cote
5688W/15
 Date
1982
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 1982.
  • Du 6 janvier à avril 1982.
Résultat n°7
Du 1er octobre au 18 décembre 1981.

1 media

Du 1er octobre au 18 décembre 1981.
Cote
5688W/14
 Date
1981
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 1981.
  • Du 1er octobre au 18 décembre 1981.
Résultat n°8
De juillet au 29 octobre 1982.

1 media

De juillet au 29 octobre 1982.
Cote
5688W/17
 Date
1982
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 1982.
  • De juillet au 29 octobre 1982.
Résultat n°9
Du 17 février au 5 mai 1987.

1 media

Du 17 février au 5 mai 1987.
Cote
5688W/35
 Date
1987
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 1987.
  • Du 17 février au 5 mai 1987.
Résultat n°10
Du 6 septembre au 21 décembre 1994.

1 media

Du 6 septembre au 21 décembre 1994.
Cote
5688W/70
 Date
1994
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 1994.
  • Du 6 septembre au 21 décembre 1994.
Résultat n°11
Du 3 octobre au 27 décembre 1984.

1 media

Du 3 octobre au 27 décembre 1984.
Cote
5688W/25
 Date
1984
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 1984.
  • Du 3 octobre au 27 décembre 1984.
Résultat n°12
Du 3 avril au 31 mai 1979.

1 media

Du 3 avril au 31 mai 1979.
Cote
5688W/6
 Date
1979
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 1979.
  • Du 3 avril au 31 mai 1979.
Résultat n°13
Du 7 janvier au 28 mars 1997.

1 media

Du 7 janvier au 28 mars 1997.
Cote
5688W/81
 Date
1997
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 1997.
  • Du 7 janvier au 28 mars 1997.
Résultat n°14
Du 5 janvier au 29 mars 1993.

1 media

Du 5 janvier au 29 mars 1993.
Cote
5688W/62
 Date
1993
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 1993.
  • Du 5 janvier au 29 mars 1993.
Résultat n°15
Du 12 septembre au 7 novembre 1986.

1 media

Du 12 septembre au 7 novembre 1986.
Cote
5688W/32
 Date
1986
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 1986.
  • Du 12 septembre au 7 novembre 1986.
Résultat n°16
Du 4 janvier au 22 mars 1984.

1 media

Du 4 janvier au 22 mars 1984.
Cote
5688W/22
 Date
1984
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 1984.
  • Du 4 janvier au 22 mars 1984.
Résultat n°17
Du 10 avril 1975 au 5 octobre 1976.

1 media

Du 10 avril 1975 au 5 octobre 1976.
Cote
5688W/1
 Date
1976
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • Du 10 avril 1975 au 5 octobre 1976.
Résultat n°18
Du 5 janvier au 30 mars 1989.

1 media

Du 5 janvier au 30 mars 1989.
Cote
5688W/43
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 1989.
  • Du 5 janvier au 30 mars 1989.
Résultat n°19
Du 22 juin au 16 novembre 1993.

1 media

Du 22 juin au 16 novembre 1993.
Cote
5688W/64
 Date
1993
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 1993.
  • Du 22 juin au 16 novembre 1993.
Résultat n°20
Du 11 janvier au 24 août 1978.

1 media

Du 11 janvier au 24 août 1978.
Cote
5688W/3
 Date
1978
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • Du 11 janvier au 24 août 1978.