France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe civil

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Du 24 au 30 juin 1992.	Cote 6163W/24	Date 1992	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge... Juin 1992. Du 24 au 30 juin 1992.
Résultat n°2	1 media	Octobre-novembre 2012.	Cote 5678W/14	Date 2012	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5678W - Tribunal de grande instance de Lyon - Commission... Ordonnances aux fins d'expertises et /ou de provisions. 2012. Octobre-novembre 2012.
Résultat n°3	1 media	Du 22 au 30 septembre 1993.	Cote 6359W60	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6359W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge... Minutes des ordonnances de non-conciliation. Septembre 1993. Du 22 au 30 septembre 1993.
Résultat n°4	1 media	Du 4 au 13 mai 1992.	Cote 6164W/9	Date 1992	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6164W - Tribunal de grande instance - Juge aux affaires... Mai 1992. Du 4 au 13 mai 1992.
Résultat n°5	1 media	Du 2 au 30 juin 2016.	Cote 5949W/19	Date 2016	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5949W - Tribunal de grande instance de Lyon - Délégation... 2016. Du 2 au 30 juin 2016.
Résultat n°6	1 media	Du 1er au 8 octobre 1992.	Cote 6163W/31	Date 1992	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge... Octobre 1992. Du 1er au 8 octobre 1992.
Résultat n°7	1 media	Du 14 au 23 février 1992.	Cote 6163W/7	Date 1992	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge... Février 1992. Du 14 au 23 février 1992.
Résultat n°8	1 media	Du 15 au 17 avril 1992.	Cote 6163W/15	Date 1992	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge... Avril 1992. Du 15 au 17 avril 1992.
Résultat n°9	1 media	Février 2012.	Cote 5678W/13	Date 2012	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5678W - Tribunal de grande instance de Lyon - Commission... Ordonnances aux fins d'expertises et /ou de provisions. 2012. Février 2012.
Résultat n°10	1 media	Décembre 1993.	Cote 6359W36	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6359W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge... Minutes des ordonnances avant divorce. Décembre 1993.
Résultat n°11	1 media	Du 15 au 29 janvier 1993.	Cote 6359W2	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6359W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge... Minutes des jugements. Janvier 1993. Du 15 au 29 janvier 1993.
Résultat n°12	1 media	Du 28 au 31 janvier 1992.	Cote 6163W/4	Date 1992	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge... Janvier 1992. Du 28 au 31 janvier 1992.
Résultat n°13	1 media	Du 22 au 31 décembre 1992.	Cote 6162W/18	Date 1992	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6162W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge... Décembre 1992. Du 22 au 31 décembre 1992.
Résultat n°14	1 media	N° 11/17.	Cote 5948W/7	Date 2016	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5948W - Tribunal de grande instance de Lyon - Procédures... Le 8 novembre 2016. Société civile immobilière Pariage. N° 11/17.
Résultat n°15	1 media	Juillet 1992.	Cote 6162W/10	Date 1992	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6162W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge... Juillet 1992.
Résultat n°16	1 media	Du 24 au 31 mars 1993.	Cote 6359W44	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6359W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge... Minutes des ordonnances de non-conciliation. Mars 1993. Du 24 au 31 mars 1993.
Résultat n°17	1 media	Du 12 au 19 novembre 1993.	Cote 6359W65	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6359W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge... Minutes des ordonnances de non-conciliation. Novembre 1993. Du 12 au 19 novembre 1993.
Résultat n°18	1 media	Du 1er au 11 décembre 1992.	Cote 6163W/37	Date 1992	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge... Décembre 1992. Du 1er au 11 décembre 1992.
Résultat n°19	1 media	Du 18 juillet au 24 octobre 2016.	Cote 5949W/20	Date 2016	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5949W - Tribunal de grande instance de Lyon - Délégation... 2016. Du 18 juillet au 24 octobre 2016.
Résultat n°20	1 media	Du 1er au 9 juillet 1993.	Cote 6359W54	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6359W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge... Minutes des ordonnances de non-conciliation. Juillet 1993. Du 1er au 9 juillet 1993.

Résultats de la recherche

Du 24 au 30 juin 1992.

Octobre-novembre 2012.

Du 22 au 30 septembre 1993.

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Du 2 au 30 juin 2016.

Du 1er au 8 octobre 1992.

Du 14 au 23 février 1992.

Du 15 au 17 avril 1992.

Février 2012.

Décembre 1993.

Du 15 au 29 janvier 1993.

Du 28 au 31 janvier 1992.

Du 22 au 31 décembre 1992.

N° 11/17.

Juillet 1992.

Du 24 au 31 mars 1993.

Du 12 au 19 novembre 1993.

Du 1er au 11 décembre 1992.

Du 18 juillet au 24 octobre 2016.

Du 1er au 9 juillet 1993.