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214 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Du 24 au 30 juin 1992.

1 media

Du 24 au 30 juin 1992.
Cote
6163W/24
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Juin 1992.
  • Du 24 au 30 juin 1992.
Résultat n°2

Octobre-novembre 2012.
Cote
5678W/14
 Date
2012
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5678W - Tribunal de grande instance de Lyon - Commission...

  • Ordonnances aux fins d'expertises et /ou de provisions.
  • 2012.
  • Octobre-novembre 2012.
Résultat n°3

Du 22 au 30 septembre 1993.
Cote
6359W60
 Date
1993
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6359W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Minutes des ordonnances de non-conciliation.
  • Septembre 1993.
  • Du 22 au 30 septembre 1993.
Résultat n°4
Du 4 au 13 mai 1992.

1 media

Du 4 au 13 mai 1992.
Cote
6164W/9
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6164W - Tribunal de grande instance - Juge aux affaires...

  • Mai 1992.
  • Du 4 au 13 mai 1992.
Résultat n°5
Du 2 au 30 juin 2016.

1 media

Du 2 au 30 juin 2016.
Cote
5949W/19
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5949W - Tribunal de grande instance de Lyon - Délégation...

  • 2016.
  • Du 2 au 30 juin 2016.
Résultat n°6
Du 1er au 8 octobre 1992.

1 media

Du 1er au 8 octobre 1992.
Cote
6163W/31
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Octobre 1992.
  • Du 1er au 8 octobre 1992.
Résultat n°7
Du 14 au 23 février 1992.

1 media

Du 14 au 23 février 1992.
Cote
6163W/7
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Février 1992.
  • Du 14 au 23 février 1992.
Résultat n°8
Du 15 au 17 avril 1992.

1 media

Du 15 au 17 avril 1992.
Cote
6163W/15
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Avril 1992.
  • Du 15 au 17 avril 1992.
Résultat n°9

Février 2012.
Cote
5678W/13
 Date
2012
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5678W - Tribunal de grande instance de Lyon - Commission...

  • Ordonnances aux fins d'expertises et /ou de provisions.
  • 2012.
  • Février 2012.
Résultat n°10

Décembre 1993.
Cote
6359W36
 Date
1993
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6359W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Minutes des ordonnances avant divorce.
  • Décembre 1993.
Résultat n°11

Du 15 au 29 janvier 1993.
Cote
6359W2
 Date
1993
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6359W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Minutes des jugements.
  • Janvier 1993.
  • Du 15 au 29 janvier 1993.
Résultat n°12
Du 28 au 31 janvier 1992.

1 media

Du 28 au 31 janvier 1992.
Cote
6163W/4
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Janvier 1992.
  • Du 28 au 31 janvier 1992.
Résultat n°13
Du 22 au 31 décembre 1992.

1 media

Du 22 au 31 décembre 1992.
Cote
6162W/18
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6162W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Décembre 1992.
  • Du 22 au 31 décembre 1992.
Résultat n°14
N° 11/17.

1 media

N° 11/17.
Cote
5948W/7
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5948W - Tribunal de grande instance de Lyon - Procédures...

  • Le 8 novembre 2016.
  • Société civile immobilière Pariage.
  • N° 11/17.
Résultat n°15
Juillet 1992.

1 media

Juillet 1992.
Cote
6162W/10
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6162W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Juillet 1992.
Résultat n°16

Du 24 au 31 mars 1993.
Cote
6359W44
 Date
1993
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6359W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Minutes des ordonnances de non-conciliation.
  • Mars 1993.
  • Du 24 au 31 mars 1993.
Résultat n°17

Du 12 au 19 novembre 1993.
Cote
6359W65
 Date
1993
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6359W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Minutes des ordonnances de non-conciliation.
  • Novembre 1993.
  • Du 12 au 19 novembre 1993.
Résultat n°18
Du 1er au 11 décembre 1992.

1 media

Du 1er au 11 décembre 1992.
Cote
6163W/37
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Décembre 1992.
  • Du 1er au 11 décembre 1992.
Résultat n°19
Du 18 juillet au 24 octobre 2016.

1 media

Du 18 juillet au 24 octobre 2016.
Cote
5949W/20
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5949W - Tribunal de grande instance de Lyon - Délégation...

  • 2016.
  • Du 18 juillet au 24 octobre 2016.
Résultat n°20

Du 1er au 9 juillet 1993.
Cote
6359W54
 Date
1993
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6359W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Minutes des ordonnances de non-conciliation.
  • Juillet 1993.
  • Du 1er au 9 juillet 1993.