Filtrer les résultats
Multimédias
  • 127
Nom de l'inventaire
  • 38
  • 25
  • 21
  • 18
  • 9
Afficher plus
Producteurs
  • 127
Sujets
  • 127
  • 127
  • 107
  • 7
  • 4
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 85
  • 42
Typologies
  • 81
  • 42
  • 4
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Du 24 au 30 juin 1992.

1 media

Cote
6163W/24
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Juin 1992.
  • Du 24 au 30 juin 1992.
Résultat n°2
Du 4 au 13 mai 1992.

1 media

Cote
6164W/9
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6164W - Tribunal de grande instance - Juge aux affaires...

  • Mai 1992.
  • Du 4 au 13 mai 1992.
Résultat n°3
Du 2 au 30 juin 2016.

1 media

Cote
5949W/19
Date
2016
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5949W - Tribunal de grande instance de Lyon - Délégation...

  • 2016.
  • Du 2 au 30 juin 2016.
Résultat n°4
Du 1er au 8 octobre 1992.

1 media

Cote
6163W/31
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Octobre 1992.
  • Du 1er au 8 octobre 1992.
Résultat n°5
Du 14 au 23 février 1992.

1 media

Cote
6163W/7
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Février 1992.
  • Du 14 au 23 février 1992.
Résultat n°6
Du 15 au 17 avril 1992.

1 media

Cote
6163W/15
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Avril 1992.
  • Du 15 au 17 avril 1992.
Résultat n°7
Du 28 au 31 janvier 1992.

1 media

Cote
6163W/4
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Janvier 1992.
  • Du 28 au 31 janvier 1992.
Résultat n°8
Du 22 au 31 décembre 1992.

1 media

Cote
6162W/18
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6162W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Décembre 1992.
  • Du 22 au 31 décembre 1992.
Résultat n°9
N° 11/17.

1 media

Cote
5948W/7
Date
2016
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5948W - Tribunal de grande instance de Lyon - Procédures...

  • Le 8 novembre 2016.
  • Société civile immobilière Pariage.
  • N° 11/17.
Résultat n°10
Juillet 1992.

1 media

Cote
6162W/10
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6162W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Juillet 1992.
Résultat n°11
Du 1er au 11 décembre 1992.

1 media

Cote
6163W/37
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Décembre 1992.
  • Du 1er au 11 décembre 1992.
Résultat n°12
Du 18 juillet au 24 octobre 2016.

1 media

Cote
5949W/20
Date
2016
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5949W - Tribunal de grande instance de Lyon - Délégation...

  • 2016.
  • Du 18 juillet au 24 octobre 2016.
Résultat n°13
Du 27 novembre au 21 décembre 2015.

1 media

Cote
5949W/17
Date
2015
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5949W - Tribunal de grande instance de Lyon - Délégation...

  • 2015.
  • Du 27 novembre au 21 décembre 2015.
Résultat n°14
Du 1er au 17 avril 1992.

1 media

Cote
6162W/5
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6162W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Avril 1992.
  • Du 1er au 17 avril 1992.
Résultat n°15
Du 19 au 29 février 1992.

1 media

Cote
6162W/3
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6162W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Février 1992.
  • Du 19 au 29 février 1992.
Résultat n°16
Du 8 au 14 avril 1992.

1 media

Cote
6163W/14
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Avril 1992.
  • Du 8 au 14 avril 1992.
Résultat n°17
Août 1992.

1 media

Cote
6162W/11
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6162W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Août 1992.
Résultat n°18
Du 13 février au 20 mars 2017.

1 media

Cote
6165W/1
Date
2017
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 6165W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Du 13 février au 20 mars 2017.
Résultat n°19
Du 4 au 18 février 1992.

1 media

Cote
6162W/2
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6162W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Février 1992.
  • Du 4 au 18 février 1992.
Résultat n°20
Du 13 au 18 mars 1992.

1 media

Cote
6163W/10
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Mars 1992.
  • Du 13 au 18 mars 1992.