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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6216W2
Date
2007
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6216W - Tribunal de police de Lyon - Intérêts civils...

  • 2007.
Résultat n°2
Cote
6214W3
Date
1985-1990
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6214W - Tribunal de police de Lyon - Violences légères...

  • Du 26 septembre 1985 au 28 juin 1990.
Résultat n°3
Cote
6216W1
Date
2006
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6216W - Tribunal de police de Lyon - Intérêts civils...

  • 2006.
Résultat n°4
Cote
6216W3
Date
2008
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6216W - Tribunal de police de Lyon - Intérêts civils...

  • 2008.
Résultat n°5
Cote
6214W2
Date
1981-1985
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6214W - Tribunal de police de Lyon - Violences légères...

  • Du 18 mai 1981 au 19 septembre 1985.
Résultat n°6
Cote
6216W4
Date
2009
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6216W - Tribunal de police de Lyon - Intérêts civils...

  • 2009.
Résultat n°7
Cote
6214W1
Date
1977-1981
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6214W - Tribunal de police de Lyon - Violences légères...

  • Du 6 janvier 1977 au 11 mai 1981.