GENAY (RHONE, FRANCE)

Résultat n°1

1 media
Permis n°04146, 04202, 04901 et 05951.

Date

1975-1979

Cote

3610W12
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°04146, 04202, 04901 et 05951.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°2

1 media
Marchés 87056 à 87068.

Date

1987

Cote

3679W46
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1987.
- Marchés 87056 à 87068.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°3

1 media
Juillet 2012-septembre 2012.

Date

07/2012-09/2012

Cote

6304W/1
- Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Actives.
- Genay.
- Juillet 2012-septembre 2012.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°4

1 media
Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699, 15752, 15801, 15828, 15832 et 15886.

Date

1975-1977

Cote

3610W40
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°5

1 media
Foncière DI.

Date

2007

Cote

7255WM/98
- Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
- Genay.
- Foncière DI.
Producteur :

Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
Résultat n°6

1 media
Feuille II-5-226-41.

Date

1973

Cote

6280W353
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Région lyonnaise.
- Feuille II-5-226-41.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°7

1 media
Octobre 2012-février 2013.

Date

10/2012-02/2013

Cote

6304W/2
- Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Actives.
- Genay.
- Octobre 2012-février 2013.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°8
Genay.

Date

2018-2019

Cote

5545W53
- Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
- Genay.
Producteur :

Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
Résultat n°9

2 lots 2 medias
Feuille 8. II-5-226-40.

Date

1969

Cote

6280W35
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 8. II-5-226-40.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°10

2 lots 2 medias
Feuille 3. II-5-227-41.

Date

1969

Cote

6280W30
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 3. II-5-227-41.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°11

1 media
Genay et Fleurieu-sur-Saône.

Date

1992

Cote

5962W30
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Genay et Fleurieu-sur-Saône.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°12

2 lots 4 medias
Mariage de Fanny Mauriat et Ivan Chauviré.

Date

1909

Cote

26Fi49
- Contexte : 26Fi - Famille Mauriat
- Photographies.
- Autres supports photographiques.
- Familles.
- Famille Mauriat.
- Photos de famille.
- Mariage de Fanny Mauriat et Ivan Chauviré.
Producteur :

Mauriat (famille)
Résultat n°13

1 media
Autres communes.

Date

1928-1977

Cote

6308W2
- Contexte : 6308W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Fiches de suivi des entreprises.
- Autres communes.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Résultat n°14

1 media
N°03 à 23.

Date

1937-1967

Cote

3522W82
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Ain.
- N°03 à 23.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°15

1 media
SCI rue du Lavoir.

Date

2008

Cote

7255WM/99
- Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
- Genay.
- SCI rue du Lavoir.
Producteur :

Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
Résultat n°16
Acquisitions et cessions foncières du Département.

Date

1964-1998

Cote

6424W 1-6424W6
- Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.
Producteur :

Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°17

1 media
Genay.

Date

1994-2001

Cote

6155W31
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Genay.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°18

1 media
Marchés 88309 à 88354.

Date

1988

Cote

3679W54
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1988.
- Marchés 88309 à 88354.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°19

1 media
G-J.

Date

1989-2007

Cote

6025W14
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communales.
- G-J.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
Résultat n°20

1 media
F-V.

Date

1992-2006

Cote

6025W23
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Intercommunales.
- F-V.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.

Résultats de la recherche

Permis n°04146, 04202, 04901 et 05951.

Date

Cote

Producteur :

Marchés 87056 à 87068.

Date

Cote

Producteur :

Juillet 2012-septembre 2012.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699, 15752, 15801, 15828, 15832 et 15886.

Date

Cote

Producteur :

Foncière DI.

Date

Cote

Producteur :

Feuille II-5-226-41.

Date

Cote

Producteur :

Octobre 2012-février 2013.

Date

Cote

Producteur :

Genay.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 8. II-5-226-40.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 3. II-5-227-41.

Date

Cote

Producteur :

Genay et Fleurieu-sur-Saône.

Date

Cote

Producteur :

Mariage de Fanny Mauriat et Ivan Chauviré.

Date

Cote

Producteur :

Autres communes.

Date

Cote

Producteur :

N°03 à 23.

Date

Cote

Producteur :

SCI rue du Lavoir.

Date

Cote

Producteur :

Acquisitions et cessions foncières du Département.

Date

Cote

Producteur :

Genay.

Date

Cote

Producteur :

Marchés 88309 à 88354.

Date

Cote

Producteur :

G-J.

Date

Cote

Producteur :

F-V.

Date

Cote