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Résultat n°1
Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation sous chantier, attachements, décomptes, correspondance, ordres de services, états d'acompte, détail estimatif.

1 media

Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation sous chantier, attachements, décomptes, correspondance, ordres de services, états d'acompte, détail estimatif.

Date

1980-1983

Cote

3633W25

Résultat n°2
1671-1699.

1 media

1671-1699.

Date

-

Cote

460J228

Résultat n°3
1887.

1 media

1887.

Date

1887-1888

Cote

6M2570

Résultat n°4
Mademoiselle de La Baume (Elisabeth), lettres d'Antoine Garel, notaire à Saint-Martin-en-Haut.

1 media

Mademoiselle de La Baume (Elisabeth), lettres d'Antoine Garel, notaire à Saint-Martin-en-Haut.

Date

1906-1911

Cote

460J157

Résultat n°5
1917.

1 media

1917.

Date

1917

Cote

6M2985

Résultat n°6
Marchés 85027 à 85044.

1 media

Marchés 85027 à 85044.

Date

1985

Cote

3679W32

Résultat n°7
Pièces diverses concernant Jean Joseph Fournel et Michel Fournel, son fils, marchands des Flaches (Saint-Martin-en-Haut) et Antoine Piegay, marchand de La Chapelle, Guyot Rulliat de Chavagneux. Contrats de mariage de Denis Salignat et Françoise Fournel et de Jacques Sablier et Etiennette Fournel.

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Pièces diverses concernant Jean Joseph Fournel et Michel Fournel, son fils, marchands des Flaches (Saint-Martin-en-Haut) et Antoine Piegay, marchand de La Chapelle, Guyot Rulliat de Chavagneux. Contrats de mariage de Denis Salignat et Françoise Fournel et de Jacques Sablier et Etiennette Fournel.

Date

1701-1738

Cote

460J94

Résultat n°8
Procédure contre Jean Thevenet, marchand bourgeois de Lyon et Maître Antoine Chol, tuteur des enfants de feu Maître Pierre Begulle au sujet de droits seigneuriaux sur des biens à Larajasse.

1 media

Procédure contre Jean Thevenet, marchand bourgeois de Lyon et Maître Antoine Chol, tuteur des enfants de feu Maître Pierre Begulle au sujet de droits seigneuriaux sur des biens à Larajasse.

Date

1643-1646

Cote

460J21

Résultat n°9
1856.

1 media

1856.

Date

1856

Cote

6M2828

Résultat n°10
Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la Liègue, au sujet de l'échange de 1627. Demande et état de servis de 1654.

1 media

Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la Liègue, au sujet de l'échange de 1627. Demande et état de servis de 1654.

Date

1650-1654

Cote

460J33

Résultat n°11
Baronnie de Feugerolles.

1 media

Baronnie de Feugerolles.

Date

1551-1648

Cote

460J259

Résultat n°12
Recette de Larajasse pour les Camus, seigneurs de Chavagneux.

1 media

Recette de Larajasse pour les Camus, seigneurs de Chavagneux.

Date

1690-1728

Cote

460J184

Résultat n°13
Givors. Vues multiples en mosaïque.

1 media

Givors. Vues multiples en mosaïque.

Date

s.d.

Cote

11Fi701

Résultat n°14
Procédure contre François Neel, marguillier du luminaire de l'église de Larajasse, au sujet de droit de milod sur une donation faite à la luminaire.

1 media

Procédure contre François Neel, marguillier du luminaire de l'église de Larajasse, au sujet de droit de milod sur une donation faite à la luminaire.

Date

1687

Cote

460J81

Résultat n°15
Givors. Vue générale des usines Fives-Lille.

1 media

Givors. Vue générale des usines Fives-Lille.

Date

s.d.

Cote

11Fi4187

Résultat n°16
Givors. Vue générale.

1 media

Givors. Vue générale.

Date

s.d.

Cote

11Fi691

Résultat n°17
Profil et élévation de la vingt-septième et pénultième écluse et profil de l'aqueduc suivant la ligne CD du plan de cette même écluse.

2 lots 2 medias

Profil et élévation de la vingt-septième et pénultième écluse et profil de l'aqueduc suivant la ligne CD du plan de cette même écluse.

Date

s.d.

Cote

17Fi6, k

Résultat n°18
Plan de la vingt-septième et pénultième écluse avec celui d'un déversoir et d'un aqueduc.

2 lots 2 medias

Plan de la vingt-septième et pénultième écluse avec celui d'un déversoir et d'un aqueduc.

Date

s.d.

Cote

17Fi5, l

Résultat n°19
Lettres adressées de Paris et signées Deluzan au sujet d'une affaire avec l'administration des domaines.

1 media

Lettres adressées de Paris et signées Deluzan au sujet d'une affaire avec l'administration des domaines.

Date

1790-an IV.

Cote

460J142

Résultat n°20
Procédure au sujet de droits seigneuriaux contre Jean Goutanieu, laboureur de Larajasse.

1 media

Procédure au sujet de droits seigneuriaux contre Jean Goutanieu, laboureur de Larajasse.

Date

1661

Cote

460J58