HAUTE-RIVOIRE (RHONE, FRANCE)

Résultat n°1
Chambre d'agriculture.

Date

1920-1981

Cote

EDEPOT99/136
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Élections.
- Élections socioprofessionnelles.
- Chambre d'agriculture.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°2
Commission administrative.

Date

1898-1968

Cote

EDEPOT99/195
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance.
- Commission administrative.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°3
an IX-1813.

Date

1801-1813

Cote

EDEPOT99/32
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Registres d'état civil.
- Mariages.
- Publications de mariages.
- an IX-1813.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°4
1909-1927.

Date

1909-1927

Cote

EDEPOT99/221
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Instruction publique, loisirs, tourisme.
- Instruction publique
- Caisse des écoles.
- Journal général des opérations.
- 1909-1927.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°5
Chemins ruraux.

Date

1854-1913

Cote

EDEPOT99/181
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Travaux publics, voirie, moyens de transport.
- Routes et chemins.
- Chemins ruraux.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°6
Chemins départementaux.

Date

1947-1972

Cote

EDEPOT99/186
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Travaux publics, voirie, moyens de transport.
- Routes et chemins.
- Chemins départementaux.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°7
Statistiques agricoles.

Date

1857-1960

Cote

EDEPOT99/71
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Agriculture.
- Statistiques agricoles.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°8
1916-2002.

Date

1916-2002

Cote

EDEPOT99/198
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance.
- Registres de délibérations du bureau de bienfaisance.
- 1916-2002.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°9

1 media
Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

Date

1937

Cote

6M2531
- Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
- Statistique générale du Rhône.
- Statistiques postales.
- Activités des bureaux de poste.
- 1936.
- Arrondissement de Lyon.
- Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.
Producteur :

Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
Résultat n°10
Bureau de poste.

Date

1881-1967

Cote

EDEPOT99/164
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Bâtiments communaux.
- Édifices publics.
- Bureau de poste.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°11
Cimetière.

Date

1829-1985

Cote

EDEPOT99/173
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Bâtiments communaux.
- Cimetière.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°12
Statistiques.

Date

1884-1941

Cote

EDEPOT99/234
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- 125e Société de secours mutuels dite " de diverses...
- Statistiques.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°13
Pompe à incendie.

Date

1882-1929

Cote

EDEPOT99/162
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Bâtiments communaux.
- Édifices publics.
- Pompe à incendie.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°14
Référendum.

Date

1946

Cote

EDEPOT99/133
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Élections.
- Élections politiques.
- Scrutins.
- Référendum.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°15
Déclarations des parents et ayants droit.

Date

1879-1898

Cote

EDEPOT99/210
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance.
- Protection du premier âge et de l'enfance.
- Déclarations des parents et ayants droit.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°16
Calamités agricoles et sinistres.

Date

1835-1974

Cote

EDEPOT99/74
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Agriculture.
- Calamités agricoles et sinistres.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°17
Dons et legs.

Date

1835-1889

Cote

EDEPOT99/159
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Finances.
- Dons et legs.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°18
Passeports.

Date

1842-1871

Cote

EDEPOT99/116
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Police.
- Police générale.
- Passeports.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°19
1803-1812.

Date

1803-1812

Cote

EDEPOT99/22
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Registres d'état civil.
- Mariages.
- 1803-1812.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°20
Réseau électrique.

Date

1906-1975

Cote

EDEPOT99/190
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Travaux publics, voirie, moyens de transport.
- Réseau électrique.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°21
Comptes de gestion.

Date

1838-1917

Cote

EDEPOT99/143
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Finances.
- Budgets et comptes.
- Comptes de gestion.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°22
Listes d'émargement.

Date

1945-1974

Cote

EDEPOT99/129
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Élections.
- Élections politiques.
- Listes d'émargement.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°23

1 media
Grandris-Irigny.

Date

1830-1911

Cote

5Q110
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Grandris-Irigny.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°24
Cérémonie du 26 novembre 1972.

Date

1972

Cote

EDEPOT99/97
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Affaires militaires.
- Corps des sapeurs-pompiers de Haute-Rivoire.
- Cérémonie du 26 novembre 1972.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°25
1853-1862.

Date

1853-1862

Cote

EDEPOT99/27
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Registres d'état civil.
- Mariages.
- 1853-1862.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°26
Comptes de gestion.

Date

1839-1917

Cote

EDEPOT99/201
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance.
- Finances.
- Comptes de gestion.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°27
Maison d'école.

Date

1865-1913

Cote

EDEPOT99/175
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Bâtiments communaux.
- Édifices scolaires.
- Maison d'école.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°28

2 lots 2 medias
Sommier des biens et revenus des fabriques.

Date

an III-an VIII

Cote

2Q404
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Sommier des biens et revenus des fabriques.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°29
Permis n°PC085910014, PC099910012, PC199910001, PC199910003, PC199910005, PC199910015, PC199910024, PC211910042, PC218910003, PC231910007 et PC231910013.

Date

1991

Cote

4565W35
- Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC085910014, PC099910012, PC199910001, PC199910003,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°30
Membres honoraires.

Date

1933-1947

Cote

EDEPOT99/235
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- 125e Société de secours mutuels dite " de diverses...
- Membres/sociétaires.
- Membres honoraires.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°31
Fonctionnement.

Date

1923-1992

Cote

EDEPOT99/95
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Affaires militaires.
- Corps des sapeurs-pompiers de Haute-Rivoire.
- Fonctionnement.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°32
1951-1989.

Date

1951-1983

Cote

EDEPOT99/170
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Bâtiments communaux.
- Édifices du culte.
- Église Sainte-Marguerite.
- Travaux.
- 1951-1989.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°33
Chemins vicinaux ordinaires puis voies communales.

Date

1851-1974

Cote

EDEPOT99/182
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Travaux publics, voirie, moyens de transport.
- Routes et chemins.
- Chemins vicinaux ordinaires puis voies communales.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°34
Livrets de sociétaires.

Date

1884-1943

Cote

EDEPOT99/237
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- 125e Société de secours mutuels dite " de diverses...
- Membres/sociétaires.
- Livrets de sociétaires.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°35
Fonctionnement.

Date

1881-1936

Cote

EDEPOT99/226
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Fanfare "Les échos de Torranche".
- Fonctionnement.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°36
1896.

Date

1896

Cote

EDEPOT99/69
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Population.
- Dénombrement.
- Bulletins de ménages et bordereaux de maison.
- 1896.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°37
1803-1812.

Date

1803-1812

Cote

EDEPOT99/12
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Registres d'état civil.
- Naissances.
- 1803-1812.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°38
1964.

Date

1964

Cote

EDEPOT99/147
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Finances.
- Comptabilité.
- Registres de comptabilité.
- 1964.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°39
1823-1832.

Date

1823-1832

Cote

EDEPOT99/36
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Registres d'état civil.
- Décès.
- 1823-1832.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)
Résultat n°40
Festival d'orphéons, harmonies et fanfares de Haute-Rivoire.

Date

1891

Cote

EDEPOT99/229
- Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
- Fanfare "Les échos de Torranche".
- Évènements.
- Festival d'orphéons, harmonies et fanfares de Haute-Rivoire.
Producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

Résultats de la recherche

Chambre d'agriculture.

Date

Cote

Producteur :

Commission administrative.

Date

Cote

Producteur :

an IX-1813.

Date

Cote

Producteur :

1909-1927.

Date

Cote

Producteur :

Chemins ruraux.

Date

Cote

Producteur :

Chemins départementaux.

Date

Cote

Producteur :

Statistiques agricoles.

Date

Cote

Producteur :

1916-2002.

Date

Cote

Producteur :

Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

Date

Cote

Producteur :

Bureau de poste.

Date

Cote

Producteur :

Cimetière.

Date

Cote

Producteur :

Statistiques.

Date

Cote

Producteur :

Pompe à incendie.

Date

Cote

Producteur :

Référendum.

Date

Cote

Producteur :

Déclarations des parents et ayants droit.

Date

Cote

Producteur :

Calamités agricoles et sinistres.

Date

Cote

Producteur :

Dons et legs.

Date

Cote

Producteur :

Passeports.

Date

Cote

Producteur :

1803-1812.

Date

Cote

Producteur :

Réseau électrique.

Date

Cote