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47 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Givors.

    1 media

    Givors.

    Date

    1888-1912

    Cote

    6M2515

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des octrois et des consommations principales.
    • Viande.
    • Givors.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  2. Résultat n°2

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/8

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Brindas.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Thurins.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/23

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Thurins.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Vaugneray.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/24

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Vaugneray.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Partie 1.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/4

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe d'habitation.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Thurins.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/14

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Thurins.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Saint-Laurent-de-Vaux.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/22

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Saint-Laurent-de-Vaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  8. Résultat n°8
    1803-1844.

    1 media

    1803-1844.

    Date

    1803-1844

    Cote

    6M2508

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des octrois et des consommations principales.
    • Toutes denrées.
    • Lyon.
    • 1803-1844.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  9. Résultat n°9

    Sainte-Consorce.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/21

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Grézieu.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/19

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Grézieu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Yzeron.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/17

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Yzeron.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Rôles spéciaux.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/6

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe d'habitation.
    • Rôles spéciaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  13. Résultat n°13
    Oullins.

    1 media

    Oullins.

    Date

    1902-1912

    Cote

    6M2519

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des octrois et des consommations principales.
    • Viande.
    • Oullins.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  14. Résultat n°14
    Caluire.

    1 media

    Caluire.

    Date

    1861-1864

    Cote

    6M2505

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des octrois et des consommations principales.
    • Toutes denrées.
    • Caluire.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  15. Résultat n°15
    Département du Rhône.

    1 media

    Département du Rhône.

    Date

    1849-1916

    Cote

    6M2513

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des octrois et des consommations principales.
    • Viande.
    • Département du Rhône.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  16. Résultat n°16

    Saint-Laurent-de-Vaux.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/13

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Saint-Laurent-de-Vaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Vaise.

    1 media

    Vaise.

    Date

    1825-1834

    Cote

    6M2521

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des octrois et des consommations principales.
    • Viande.
    • Vaise.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  18. Résultat n°18

    Pollionnay.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/20

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Pollionnay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Yzeron.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/25

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Yzeron.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Recettes et dépenses des villes à octroi.

    1 media

    Recettes et dépenses des villes à octroi.

    Date

    1850

    Cote

    6M2504

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des octrois et des consommations principales.
    • Recettes et dépenses des villes à octroi.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  21. Résultat n°21
    La Croix-Rousse.

    1 media

    La Croix-Rousse.

    Date

    1820-1849

    Cote

    6M2516

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des octrois et des consommations principales.
    • Viande.
    • La Croix-Rousse.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  22. Résultat n°22
    1854-1892.

    1 media

    1854-1892.

    Date

    1854-1892

    Cote

    6M2509

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des octrois et des consommations principales.
    • Toutes denrées.
    • Lyon.
    • 1854-1892.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  23. Résultat n°23

    Fiscalité.

    Date

    1975-1990

    Cote

    3920W 1-3920W34

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DU RHONE/Recette de Villefranche-sur-Saône

  24. Résultat n°24
    Villeurbanne.

    1 media

    Villeurbanne.

    Date

    1887-1912

    Cote

    6M2523

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des octrois et des consommations principales.
    • Viande.
    • Villeurbanne.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  25. Résultat n°25
    Villefranche.

    1 media

    Villefranche.

    Date

    1844-1892

    Cote

    6M2512

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des octrois et des consommations principales.
    • Toutes denrées.
    • Villefranche.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  26. Résultat n°26
    Caluire-et-Cuire.

    1 media

    Caluire-et-Cuire.

    Date

    1902-1912

    Cote

    6M2514

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des octrois et des consommations principales.
    • Viande.
    • Caluire-et-Cuire.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  27. Résultat n°27

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/9

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Grézieu.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  28. Résultat n°28
    La Guillotière.

    1 media

    La Guillotière.

    Date

    1820-1849

    Cote

    6M2517

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des octrois et des consommations principales.
    • Viande.
    • La Guillotière.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  29. Résultat n°29

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/16

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Vaugneray.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Partie 2.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/5

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe d'habitation.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  31. Résultat n°31
    Octroi de Vaise.

    1 media

    Octroi de Vaise.

    Date

    mercredi 21 avril 1852

    Cote

    404J157

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Octroi de Vaise.

    Producteur :

    Producteur inconnu

  32. Résultat n°32
    Givors.

    1 media

    Givors.

    Date

    1854-1892

    Cote

    6M2507

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des octrois et des consommations principales.
    • Toutes denrées.
    • Givors.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  33. Résultat n°33

    Partie 2.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/3

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe foncière (Riverie, Saint-André-la-Côte, Sainte-Catherine,...
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Brindas.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/18

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Brindas.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/10

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Grézieu.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Pollionnay.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/11

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Pollionnay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/15

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Vaugneray.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  38. Résultat n°38
    Lyon.

    1 media

    Lyon.

    Date

    1809-1912

    Cote

    6M2518

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des octrois et des consommations principales.
    • Viande.
    • Lyon.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  39. Résultat n°39
    Condrieu.

    1 media

    Condrieu.

    Date

    1854-1864

    Cote

    6M2506

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des octrois et des consommations principales.
    • Toutes denrées.
    • Condrieu.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  40. Résultat n°40

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/1

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques