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37 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

    Date

    vendredi 14 décembre 1792

    Cote

    404J148

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  2. Résultat n°2

    Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

    Date

    mardi 02 avril 1793

    Cote

    404J110

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  3. Résultat n°3

    Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    Date

    dimanche 07 octobre 1792

    Cote

    404J108

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  4. Résultat n°4

    Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    jeudi 11 juillet 1793

    Cote

    404J133

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  5. Résultat n°5

    Décrets de la Convention nationale.

    Date

    mercredi 27 février 1793

    Cote

    404J106

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décrets de la Convention nationale.

    Producteur :

    Producteur inconnu

  6. Résultat n°6

    Extrait des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    jeudi 11 juillet 1793

    Cote

    404J139

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait des délibérations de la Commission populaire,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  7. Résultat n°7

    Décret de la Convention nationale du 25 décembre 1792, l'An premier de la République, relatif au service public dans les bureaux de l'Administration.

    Date

    mercredi 16 janvier 1793

    Cote

    404J149

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 25 décembre 1792,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  8. Résultat n°8

    Lettre aux citoyens composant l'assemblée populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire.

    Date

    mardi 16 juillet 1793

    Cote

    404J128

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Lettre aux citoyens composant l'assemblée populaire,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  9. Résultat n°9

    Extrait des registres des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 9 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    mardi 09 juillet 1793

    Cote

    404J138

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait des registres des délibérations de la Commission...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  10. Résultat n°10

    Extrait du procès-verbal de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif au renouvellement des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    Date

    jeudi 25 octobre 1792

    Cote

    404J107

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait du procès-verbal de la Convention nationale...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  11. Résultat n°11

    Cinquième supplément de liste pour le district de la campagne de Lyon.

    Date

    mercredi 14 novembre 1792

    Cote

    404J126

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Cinquième supplément de liste pour le district de la...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  12. Résultat n°12

    Extrait des registres des arrêtés du conseil du Département de Rhône et Loire en surveillance permanente.

    Date

    mercredi 23 janvier 1793

    Cote

    404J136

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait des registres des arrêtés du conseil du Département...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  13. Résultat n°13

    Décret de la Convention nationale du 4 mai 1793, l'An second de la République française, sur les subsistances - n° 786.

    Date

    jeudi 09 mai 1793

    Cote

    404J111

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 4 mai 1793, l'An...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  14. Résultat n°14

    Extrait des registres de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 12 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    vendredi 12 juillet 1793

    Cote

    404J140

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait des registres de la Commission populaire, républicaine...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  15. Résultat n°15

    Loi du 27 août 1792, l'An IV de la Liberté, qui assujettit à la formalité de l'Enregistrement les effets publics au porteur.

    Date

    lundi 24 septembre 1792

    Cote

    404J112

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Loi du 27 août 1792, l'An IV de la Liberté, qui assujettit...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  16. Résultat n°16

    Décrets de la Convention nationale - n° 855 et 856.

    Date

    samedi 25 mai 1793

    Cote

    404J105

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décrets de la Convention nationale - n° 855 et 856.

    Producteur :

    Producteur inconnu

  17. Résultat n°17

    Proclamation du commandant général du bataillon des trente-deux sections de Marseille, au peuple avignonnais.

    Date

    vendredi 05 juillet 1793

    Cote

    404J118

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Proclamation du commandant général du bataillon des...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  18. Résultat n°18

    Extrait du registre des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 10 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    mercredi 10 juillet 1793

    Cote

    404J131

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait du registre des délibérations de la Commission...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  19. Résultat n°19

    Loi du 28 mars 1792 relative aux passeports.

    Date

    mardi 10 avril 1792

    Cote

    404J115

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Loi du 28 mars 1792 relative aux passeports.

    Producteur :

    Producteur inconnu

  20. Résultat n°20

    Actes du corps législatif des 28 et 29 août 1792, l'An quatrième de la Liberté, portant accusation et contenant l'acte d'accusation.

    Date

    dimanche 16 septembre 1792

    Cote

    404J114

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Actes du corps législatif des 28 et 29 août 1792, l'An...

    Producteur :

    Producteur inconnu