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37 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.
Cote
404J148
 Date
vendredi 14 décembre 1792
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792,...
Résultat n°2

Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.
Cote
404J110
 Date
mardi 02 avril 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793,...
Résultat n°3

Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.
Cote
404J108
 Date
dimanche 07 octobre 1792
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792,...
Résultat n°4

Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.
Cote
404J133
 Date
jeudi 11 juillet 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine...
Résultat n°5

Décrets de la Convention nationale.
Cote
404J106
 Date
mercredi 27 février 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Décrets de la Convention nationale.
Résultat n°6

Extrait des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.
Cote
404J139
 Date
jeudi 11 juillet 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Extrait des délibérations de la Commission populaire,...
Résultat n°7

Décret de la Convention nationale du 25 décembre 1792, l'An premier de la République, relatif au service public dans les bureaux de l'Administration.
Cote
404J149
 Date
mercredi 16 janvier 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Décret de la Convention nationale du 25 décembre 1792,...
Résultat n°8

Lettre aux citoyens composant l'assemblée populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire.
Cote
404J128
 Date
mardi 16 juillet 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Lettre aux citoyens composant l'assemblée populaire,...
Résultat n°9

Extrait des registres des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 9 juillet 1793, l'An second de la République française.
Cote
404J138
 Date
mardi 09 juillet 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Extrait des registres des délibérations de la Commission...
Résultat n°10

Extrait du procès-verbal de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif au renouvellement des corps administratifs, municipaux et judiciaires.
Cote
404J107
 Date
jeudi 25 octobre 1792
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Extrait du procès-verbal de la Convention nationale...
Résultat n°11

Cinquième supplément de liste pour le district de la campagne de Lyon.
Cote
404J126
 Date
mercredi 14 novembre 1792
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Cinquième supplément de liste pour le district de la...
Résultat n°12

Extrait des registres des arrêtés du conseil du Département de Rhône et Loire en surveillance permanente.
Cote
404J136
 Date
mercredi 23 janvier 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Extrait des registres des arrêtés du conseil du Département...
Résultat n°13

Décret de la Convention nationale du 4 mai 1793, l'An second de la République française, sur les subsistances - n° 786.
Cote
404J111
 Date
jeudi 09 mai 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Décret de la Convention nationale du 4 mai 1793, l'An...
Résultat n°14

Extrait des registres de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 12 juillet 1793, l'An second de la République française.
Cote
404J140
 Date
vendredi 12 juillet 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Extrait des registres de la Commission populaire, républicaine...
Résultat n°15

Loi du 27 août 1792, l'An IV de la Liberté, qui assujettit à la formalité de l'Enregistrement les effets publics au porteur.
Cote
404J112
 Date
lundi 24 septembre 1792
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Loi du 27 août 1792, l'An IV de la Liberté, qui assujettit...
Résultat n°16

Décrets de la Convention nationale - n° 855 et 856.
Cote
404J105
 Date
samedi 25 mai 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Décrets de la Convention nationale - n° 855 et 856.
Résultat n°17

Proclamation du commandant général du bataillon des trente-deux sections de Marseille, au peuple avignonnais.
Cote
404J118
 Date
vendredi 05 juillet 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Proclamation du commandant général du bataillon des...
Résultat n°18

Extrait du registre des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 10 juillet 1793, l'An second de la République française.
Cote
404J131
 Date
mercredi 10 juillet 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Extrait du registre des délibérations de la Commission...
Résultat n°19

Loi du 28 mars 1792 relative aux passeports.
Cote
404J115
 Date
mardi 10 avril 1792
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Loi du 28 mars 1792 relative aux passeports.
Résultat n°20

Actes du corps législatif des 28 et 29 août 1792, l'An quatrième de la Liberté, portant accusation et contenant l'acte d'accusation.
Cote
404J114
 Date
dimanche 16 septembre 1792
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Actes du corps législatif des 28 et 29 août 1792, l'An...