INSTALLATION CLASSEE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.	Cote 5852W7	Date 2003	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Isère. La Mure. Mémoire des mesures prises. Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.
Résultat n°2	1 media	Etablissements classés.	Cote 1615W 824-1615W856	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Etablissements classés.
Résultat n°3	1 media	Loire, Haute-Loire et Rhône.	Cote 5884W256	Date 1982-1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Épreuves. Loire, Haute-Loire et Rhône.
Résultat n°4	1 media	1994-1997.	Cote 5865W17	Date 1994-1997	Lieu AIN (FRANCE, DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales... Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE). Bugey (Ain). 1994-1997.
Résultat n°5	1 media	Demande de renonciation à la concession.	Cote 5852W77	Date 2005	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Loire. Villeboeuf. Demande de renonciation à la concession.
Résultat n°6	1 media	Etablissements classés.	Cote 1951W 1-1951W14	Date 1952-1985	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Etablissements classés.
Résultat n°7	1 media	Établissements classés.	Cote 3021W 1-3021W10	Date 1985-1990	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Établissements classés.
Résultat n°8	1 media	Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.	Cote 5884W95	Date 1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Expansion des pipelines. Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3. Drôme. Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.
Résultat n°9	1 media	Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.	Cote 5864W/3	Date 1997-1998	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Deuxième campagne de 1998. Élaboration de la liste des établissements concernés,...
Résultat n°10	1 media	Deuxième exemplaire.	Cote 5884W11	Date 1968	Lieu DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR). Récolements. Branche B1. Drôme. Valaurie, Roussas, Réauville, Allan, Espeluche et Montboucher-sur-Jabron. Deuxième exemplaire.
Résultat n°11	1 media	Ambérieu-Meximieux.	Cote 5925W19	Date 1982-1985	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Ambérieu-Meximieux.
Résultat n°12	1 media	Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.	Cote 5884W164	Date 1971-1973	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Ethylène. TRANSALPES. Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.
Résultat n°13	1 media	Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain et Rhône).	Cote 5884W142	Date 1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Ethylène. Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL). Carnet de tubes. Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain...
Résultat n°14	1 media	Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.	Cote 5852W6	Date 1999-2007	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Isère. La Mure. Mémoire des mesures prises. Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.
Résultat n°15	1 media	Soblay.	Cote 5925W14	Date 1849-1964	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Soblay.
Résultat n°16	1 media	Autorisation n°260.	Cote 5884W237	Date 1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Autorisations. Autorisation n°260.
Résultat n°17	1 media	1997.	Cote 5852W17	Date 1997	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Isère. Peychagnard. 1997.
Résultat n°18	1 media	Ardèche.	Cote 5884W252	Date 1985-1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Épreuves. Ardèche.
Résultat n°19	1 media	Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc, de Saint-Éloi, de Faramans, de Balan et de Chatenay.	Cote 5884W132	Date 1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Ethylène. Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL). Plans de pose. Lot n°1. Ain. Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc,...
Résultat n°20	1 media	Installations nucléaires.	Cote 2444W 1-2444W77	Date 1971-1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Installations nucléaires.

Résultats de la recherche

Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

Etablissements classés.

Loire, Haute-Loire et Rhône.

1994-1997.

Demande de renonciation à la concession.

Etablissements classés.

Établissements classés.

Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.

Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

Deuxième exemplaire.

Ambérieu-Meximieux.

Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.

Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain et Rhône).

Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

Soblay.

Autorisation n°260.

1997.

Ardèche.

Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc, de Saint-Éloi, de Faramans, de Balan et de Chatenay.

Installations nucléaires.