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24 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Levée d'exclusion.
Cote
5407W86
 Date
1970-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Casinos.
  • La Station et casinos de Haute-Savoie.
  • Levée d'exclusion.
Résultat n°2

Central club.
Cote
5407W88
 Date
1971-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Casinos.
  • Central club.
Résultat n°3

Renseignements.
Cote
5407W77
 Date
1971-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Casinos.
  • La Station et casinos de Haute-Savoie.
  • Renseignements.
Résultat n°4

Horaires d'ouverture et fermeture, demandes de dérogation.
Cote
5407W76
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Casinos.
  • La Station et casinos de Haute-Savoie.
  • Horaires d'ouverture et fermeture, demandes de dérogation.
Résultat n°5

Exclusion volontaire.
Cote
5407W83
 Date
1970-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Casinos.
  • La Station et casinos de Haute-Savoie.
  • Exclusion volontaire.
Résultat n°6

1909-1982.
Cote
5407W74
 Date
1909-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Casinos.
  • La Station et casinos de Haute-Savoie.
  • Réglementation.
  • 1909-1982.
Résultat n°7

1956-1979.
Cote
5407W75
 Date
1956-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Casinos.
  • La Station et casinos de Haute-Savoie.
  • Réglementation.
  • 1956-1979.
Résultat n°8

1980-1982.
Cote
5407W71
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Casinos.
  • La Station et casinos de Haute-Savoie.
  • Demandes d'autorisation.
  • 1980-1982.
Résultat n°9

1970-1980.
Cote
5407W80
 Date
1970-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Casinos.
  • La Station et casinos de Haute-Savoie.
  • Rapports d'activité.
  • 1970-1980.
Résultat n°10

Situations mensuelles.
Cote
5407W81
 Date
1950-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Casinos.
  • La Station et casinos de Haute-Savoie.
  • Situations mensuelles.
Résultat n°11

Textes réglementaires.
Cote
5407W65
 Date
1910-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Jeux de hasard.
  • Textes réglementaires.
Résultat n°12

Réglementation.
Cote
5407W64
 Date
1941-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Jeux de hasard.
  • Réglementation.
Résultat n°13

1979-1980.
Cote
5407W70
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Casinos.
  • La Station et casinos de Haute-Savoie.
  • Demandes d'autorisation.
  • 1979-1980.
Résultat n°14

Contrôle général.
Cote
5407W82
 Date
1951-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Casinos.
  • La Station et casinos de Haute-Savoie.
  • Contrôle général.
Résultat n°15

Finances.
Cote
5407W87
 Date
1950-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Casinos.
  • La Station et casinos de Haute-Savoie.
  • Finances.
Résultat n°16

1973-1986.
Cote
5407W85
 Date
1973-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Casinos.
  • La Station et casinos de Haute-Savoie.
  • Personnes exclues : listes.
  • 1973-1986.
Résultat n°17

1946-1984.
Cote
5407W73
 Date
1946-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Casinos.
  • La Station et casinos de Haute-Savoie.
  • Réglementation.
  • 1946-1984.
Résultat n°18

1968-1972.
Cote
5407W84
 Date
1968-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Casinos.
  • La Station et casinos de Haute-Savoie.
  • Personnes exclues : listes.
  • 1968-1972.
Résultat n°19

Fonctionnement.
Cote
5407W78
 Date
1950-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Casinos.
  • La Station et casinos de Haute-Savoie.
  • Fonctionnement.
Résultat n°20

1965-1979.
Cote
5407W79
 Date
1965-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Casinos.
  • La Station et casinos de Haute-Savoie.
  • Rapports d'activité.
  • 1965-1979.